Ordre du Jour - Ordre du jour 04.07.24

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Ordre du Jour - Ordre du jour 04.07.24 Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 04.07.24)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Démocratie, - Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mai 2024

- Délégation de pouvoirs article L 2122.22 CGCT

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET ENVIRONNEMENT

1 - Subvention de 9 logements sociaux dans le cadre d’un projet d’acquisition en VEFA par OGIC situés au 78 chemin de Montray (rapporteur : B. MOMIN)

2 - Végétalisation des balcons (rapporteur : C. GOUBET)

FAMILLE, SOLIDARITÉ, VIE CULTURELLE, SPORTIVE ET ASSOCIATIVE

3 - Solde 2023 de la participation financière aux actions enfance de l’association des Centres Sociaux Fidésiens dans le cadre de la Convention Territoriale Globale (rapporteur : M. GIORDANO) 4 -Trail de l'Aqueduc 2024 - signature des conventions de parrainage (rapporteur : C. NOVENT) 5 - Vote de la subvention annuelle au club sportif des LYONSO pour la saison 2024-2025 (rapporteur : C. NOVENT)

6 - Concours de maîtrise d’œuvre pour la construction du Pôle culturel (rapporteur : Madame le Maire)

INSTITUTIONS

7 - Délibération budgétaire modificative n°2 exercice 2024 (rapporteur : P. ESCOFFIER) 8 - Modification du tableau des effectifs (rapporteur : J. ASTRE)

9 - Adhésion au contrat cadre « titre restaurant » du CDG69 (rapporteur : J. ASTRE)

QUESTIONS DIVERSES