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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 4 decembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Amboise.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 4 decembre 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Histoire et mémoire,
.
CONSEIL MUNICIPAL
DU
04 décembre 2025 à 19h00
Liste des délibérations présentées
25-130 : Adoption du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 02 octobre 2025 -
approuvée
25-131 : Mise à jour de la composition des commissions municipales - approuvée
25-132 : Modification des statuts du SIEIL - adhésion de la Communauté de communes Autour
de Chenonceaux - Bléré Val de Cher- approuvée
25-133 : Acquisition d'une partie de la parcelle A 3089 pour l’aménagement du carrefour de la
Sucrerie- approuvée
25-134 : Dénominations de voies (espace Fernand Martin-Dumagny/ allée Louise-Honorine
Crozat du Châtel /allée Maurice Malapel) - approuvée
25-135 : Décision Modificative n°3 de 2025- approuvée
25-136 : Dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026 de la Ville- approuvée
25-137 : Avance sur subvention versée au CCAS- approuvée
25-138 : Modification du règlement du temps de travail - approuvée
25-139 : Modification du tableau des effectifs- approuvée
25-140 : Avenants aux conventions de mise à disposition individuelles ascendantes et descendantes
de plein droit du personnel enfance-jeunesse avec la Communauté de Communes du Val
d’Amboise- approuvée
25-141 : Mise à disposition d’un agent communal à hauteur de 100% auprès du CCAS dans le cadre
de la réussite éducative- approuvée
25-142 : Rémunération des agents recenseurs- approuvée
25-143 : Coût horaire du personnel municipal dans le cadre d’intervention pour le compte de tiers-
approuvée
25-144 : Convention 2025 de stérilisation et d’identification des chats libres sauvages – Fondation
30 millions d’amis- approuvée
25-145 : Convention de mise à disposition d’un terrain à usage de jardin potager – Avenue Léonard
de Vinci – M. Thierry LEMIALE- approuvée25-146 : Convention de mise à disposition de terrains à usage de jardins potagers – Sites Malvau et
Varennes – Association des Jardins Ouvriers- approuvée
25-147 : Convention de mise à disposition d’un terrain – Avenue des Martyrs de la Résistance -
EHPAD du Grand Mail- approuvée
25-148 : Convention de mise à disposition du domaine public – Impasse Rabelais – Mme RITEAU-
approuvée
25-149 : Bois de la Moutonnerie – Etat d’assiette 2026- approuvée
25-150 : Bois de la Moutonnerie – Distraction du régime forestier d’une parcelle défrichée dans le
cadre de l’aménagement du bois- approuvée
25-151 : Autorisation d’ouverture dominicale des commerces (2026) - approuvée
25-152 : Subvention au bénéfice de l’association de jumelage Amboise-Vinci- approuvée
25-153 : Demande d’aide au projet – Avenir Amboise Athlétisme- approuvée
25-154 : Convention de mise à disposition de l’église Saint-Florentin à l’ensemble Lumen Laulu
pour un concert - approuvée
25-155 : Convention de mise à disposition de l’église Saint-Florentin à l’association « Artistes en
Val d’Amboise » pour trois expositions - approuvée
25-156 : Convention de mise à disposition de la salle Molière à l’association Chanteloire pour
l’organisation d’un pot à la suite d’un concert - approuvée
25-157 : Création de tarifs de la boutique du Musée d’Art et d’Histoire d’Amboise - approuvée
25-158 : Approbation du procès-verbal de récolement du Musée d’Art et d’Histoire d’Amboise -
approuvée
25-159 : Convention de prêt de vitrines et d’objets liés au patrimoine industriel pour une exposition
organisée par l’association La Belle Poule - approuvée
25-160 : Participation de la Ville d’Amboise au Portail national des archives - approuvée
25-161 : Adhésion à l’association Bruissements d’Elles- approuvée
25-162 : Convention de dépôt au Château royal d’Amboise d’une œuvre appartenant à la collection
du Musée d’Art et d’Histoire d’Amboise - approuvée
25-163 : Convention de mise à disposition de la salle Molière pour la compagnie de gendarmerie
départementale d'Amboise - approuvée
25-164 : Convention de mise à disposition de la salle de la salle Descartes pour l’association Cercle
d’ambacques- approuvée
25-165 : Délibération relative à la Convention Territoriale Globale - approuvée
25-166 : Adhésion au « Réseau National des Budgets participatifs » - approuvée