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Conseil Municipal - oj cm 12 03 2025
Document publié le Mercredi 5 mars 2025 par la commune de Bayeux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 12 03 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Budget,
1
Bayeux, le 5 mars 2025
Monsieur le Maire de Bayeux informe ses administrés que le Conseil Municipal se
réunira le :
MERCREDI 12 MARS à 18 heures 30
Salle des assemblées (3ème étage) au siège de Bayeux Intercom
4 place Gauquelin Despallières à Bayeux
ORDRE DU JOUR
----
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du précédent Conseil Municipal
----
BORDEREAU N° 1 : FINANCES, BUDGET, ACHATS
N° 01 – Finances – Débat d’Orientation Budgétaire – Présentation du rapport des
orientations budgétaires – Année 2025.
N° 02 – Finances – Versement d’une avance remboursable au budget Camping.
N° 03 – Commande Publique – Délégations du Conseil Municipal au Maire – Article L.2122-22
du Code Général des Collectivités Territoriales.
N° 04 – Commande Publique – Avenant n°1 aux lots n°2, n°3, n°4 et n°5 de l’accord-cadre
multi-attributaire pour l’achat de livres destinés à la revente dans les musées de la Ville de
Bayeux (24BAY13).
BORDEREAU N° 2 : AFFAIRES GENERALES, PERSONNEL, CITOYENNETE, SÛRETE ET
OUVERTURE INTERNATIONALE
N° 05 – Personnel – Délibération portant modification du tableau des effectifs permanents
de la Ville de Bayeux.
N° 06 – Personnel – Tableau des effectifs permanents.
N° 07 – Personnel – Emplois non permanents
N° 08 – Personnel – Délibération autorisant le recours à l’apprentissage. 2
N° 09 – Personnel – Emplois non permanents : Création de postes et recrutement en Contrat
d’Engagement Educatif (CEE).
N° 10 – Personnel – Délibération relative à l’instauration du régime indemnitaire des agents
de la filière police municipale (modification de la délibération du 18/12/2024).
N° 11 – Citoyenneté – Sûreté – Renouvellement de l’adhésion et cotisation à l’association des
amis de la Gendarmerie.
BORDEREAU N° 3 : ENVIRONNEMENT, SPORT, LOISIRS, JEUNESSE
N° 12 – Sports – Prise en charge des créneaux des collèges par le Conseil Départemental du
Calvados.
BORDEREAU N° 4 : TRAVAUX, VOIRIE, BÂTIMENTS, SÉCURITÉ
N° 13 – Travaux – Conventions de servitudes avec ENEDIS sur la parcelle AL 213 sise 15
Rue Nesmond à Bayeux dans le cadre de l’extension du réseau électrique basse tension.
BORDEREAU N° 5 : URBANISME
N° 14 – Urbanisme – Approbation du plan de division parcellaire Boulevard Maréchal Leclerc.
N° 15 – Urbanisme – Convention de transfert de gestion temporaire au profit du Centre
Hospitalier Aunay-Bayeux (CHAB) du parking de 16 places sis Boulevard Maréchal Leclerc.
Compte rendu au Conseil Municipal des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal
en vertu de la délégation du Maire selon l’article L 2122-22 du CGCT
Questions diverses
DESTINATAIRES :
- Affichage – Presse