Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 20
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 20
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 20
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 20
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 20
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 20
Déliberation - d14 designation des delegues siegeant au cnas
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 20
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 20
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 20
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 20260320 d05 designation des delegues siegeant au sirp
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rauzan.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 20260320 d05 designation des delegues siegeant au sirp)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
7
À,
1
>
orE
SE
R
5
D
À
|
LE
le 23/03/2026
a
DÉLIBÉRATIRRRE,
Département
de
la
Gironde
ID :
033-213303506-20260320-2026D05-DE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de Rauzan
Séance
du
20
mars
2026
Nbre
de
Conseillers
en
exercice
:15
Absent
: 1
Présents
: 14
Pouvoir:
1
Votants
: 15
L'an
deux
mille
vingt
six,
le
vingt
mars,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Christophe
QUEBEC
Date
de
la
convocation
:16/03/2026
Présents
: Christophe
QUEBEC
- Sandrine
LACOUR
-
Romain
CHARDON
- Julie
MICOULAS
-
Philippe
GUERRIER
- Alice
DENIS
— Vincent
JOLY
- Florence
LOBRE
— Josselin
BOULAHBAS
—
Sophie
MARCOCCIO
— Guy
CAMON
- Didier
HENRY
- Patrick
NARDOU
— Erika
VASQUEZ
Excusée
:Sophie
FOURNIER
Pouvoir
: de
Sophie
FOURNIER
à Sandrine
LACOUR
Secrétaire
de
séance
:Sandrine
LACOUR
2026
— D05
: DESIGNATION
DES
DELEGUES
SIEGEANT
AU
SIRP
DE
RAUZAN
JUGAZAN
BELLEFOND
(PV
en
pièce
jointe)
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L.
5211-1
à L.
5211-62
;
Vu
Particle
L.
5211-7
du
CGCT,
prévoyant
que
les
délégués
sont
élus
par
les
conseils
municipaux
des
communes
membres
au
scrutin
secret
et
à la
majorité
absolue
;
Vu
l'arrêté
de
Monsieur
l’Inspecteur
d’
Académie
en
date
du
9 novembre
1998,
autorisant
la
création
d’un
regroupement
pédagogique
intercommunal
(RPI)
entre
les
communes
de
Rauzan,
Jugazan
et
Bellefond
;
Vu
Particle
5 des
statuts,
fixant
la
clé
de
répartition
du
nombre
de
délégués
:
Considérant
qu’il
convient
de
désigner
5 délégués
titulaires
pour
représenter
la
commune
de
Rauzan
au
sein
du
SIRP
Rauzan
—
Jugazan
—
Bellefond
;
Le
Maire
rappelle
que
l’élection
se
déroule
au
scrutin
uninominal
majoritaire
à bulletin
secret.
Chaque
conseiller
municipal
dispose
d’une
voix
et
est
invité
à déposer
dans
l’urne
un
bulletin
unique
sur
lequel
il
peut
inscrire
un
nombre
de
noms
au
plus
égal
au
nombre
de
sièges
à pourvoir,
soit
cinq.
Chaque
nom
inscrit
sur
le
bulletin
vaut
une
voix
attribuée
au
candidat
correspondant.
Les
bulletins
comportant
plus
de
cinq
noms
ne
sont
pas
valables.
L’élection
a
lieu
:
-
au
premier
tour
à la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
;
-
et,
le
cas
échéant,
au
second
tour
à la
majorité
relative.
En
cas
d’égalité
des
voix
au
second
tour,
le
plus
âgé
des
candidats
est
déclaré
élu.
Après
appel
des
candidatures,
se présentent
:
M.
Christophe
QUEBEC
Mme
Sandrine
LACOUR
M.
Romain
CHARDON
Mme
Alice
DENIS
M.
Josselin
BOULAHBAS
Mme
Erika
VASQUEZ
Mod.
540731
- 06/22
Fabrègue
Entreprise
labellisée
À
IMPRIM'VERT® Suite
au
vote,
le
dépouillement
donne
les
résultats
suivants
:
M.
Christophe
QUEBEC
Mme
Sandrine
LACOUR
M.
Romain
CHARDON
Mme
Alice
DENIS
M.
Josselin
BOULAHBAS
Mme
Erika
VASQUEZ
Mme
Julie
MICOULAS
12
voix
13
voix
12
voix
12
voix
13
voix
2
voix 1 voix
Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
23/03/2026
Pubié le 2 4 MARS 2026 ID : 033-213303506-20260320-2026D05-DE
Sont
proclamés
élus
délégués
titulaires
au
SIRP
de
Rauzan,
Jugazan,
Bellefond
:
M.
Christophe
QUEBEC
Mme
Sandrine
LACOUR
M.
Romain
CHARDON
Mme
Alice
DENIS
M.
Josselin
BOULAHBAS
Fait
et délibéré
le
20
mars
2026
Le
secrétaire
de
séance,
Sandrine
LACOUR Envoyé
en
préfecture
le
23/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
23/03/2026
Élection
des
délégués
du
SIRP
Rauzan
Jésisice
? 2 L MARS 207
ID
: 033-213303506-20260320-2026D05-DE
Procès-Verbal
Commune
: Rauzan
Date
: 20
mars
2026
Lieu
: Mairie
de
Rauzan
Présidence
: M.
le Maire
Secrétaire
:
audit
ne
LACOUIS_
Assesseurs:
Du
Hi
COULRLR
Sonluur
HAR
COCO
10-
Ouverture
du
scrutin
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L.
5211-1
à L.
5211-
62
;
Vu
l’article
L.
5211-7
du
CGCT,
prévoyant
que
les délégués
sont
élus par
les
conseils
municipaux
des
communes
membres
au scrutin
secret
et à la majorité
absolue
;
Vu
l’arrêté
de Monsieur
l’Inspecteur
d’Académie
en
date
du
9 novembre
1998,
autorisant
la
création
d’un
regroupement
pédagogique
intercommunal
(RPT)
entre
les
communes
de Rauzan,
Jugazan
et Bellefond
;
Vu
l’article
5 des
statuts,
fixant
la clé
de répartition
du nombre
de
délégués
;
Considérant
qu’il
convient
de
désigner
5 délégués
titulaires
pour
représenter
la commune
de
Rauzan
au
sein
du
SIRP
Rauzan
— Jugazan
— Bellefond
;
nu
Le
Maire
rappelle
que
l’élection
se déroule
au
scrutin
uninominal
majoritaire
à bulletin
secret. Chaque
conseiller
municipal
dispose
d’une
voix
et est invité
à déposer
dans
l’urne
un
bulletin
unique
sur
lequel
il peut
inscrire
un
nombre
de
noms
au
plus
égal
au
nombre
de
sièges
à
pourvoir,
soit cinq.
Chaque
nom
inscrit
sur le bulletin
vaut
une
voix
attribuée
au
candidat
correspondant.
Les
bulletins
comportant
plus
de
cinq
noms
ne
sont pas
valables.
L'élection a
lieu
:
°
au
premier
tour
à la majorité
absolue
des
suffrages
exprimés ;
e
et,
le cas
échéant,
au
second
tour
à la
majorité
relative.
En
cas
d’égalité
des
voix
au
second
tour,
le plus
âgé
des
candidats
est déclaré
élu.
Le
scrutin
est
déclaré
ouvert.
20U-
Conseil
et quorum
+ Membres
du
Conseil
municipal
: 15
+ Membres
présents:
_AU
+ Membres
représentés
par pouvoir
: À
+ Total
votants:
er
Quorum
atteint
: FROui
[I Non Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
Reçu
en
préfecture
le 23/03/2026
Publié
le
12
4
MARS
1076
ID
: 033-213303506-20260320-2026D05-DE
30-
Candidatures
Après
appel
des
candidatures,
se présentent
:
LLC
e
Le
ee
RL RARRON]
<
LéaER
CAURRE
Eri
VASOUEE
Nombre
de
sièges
à pourvoir
: 5 délégués
titulaires
40-
Vote
* Vote
secret
effectué
dans
l’isoloir.
+ Dépôt
d’un
bulletin
unique
dans
l’urne
par
chaque
votant.
+ Le
dépouillement
est
effectué
par
les
assesseurs
mentionnés
ci-dessus,
sous
la
présidence
du
Maire. SD-
Dépouillement
+ Nombre
de votants
: LÀS
° Bulletins
blancs:
>
° Bulletins
nuls:
©
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
ÙS
Majorité
absolue
:
5
Résultats
:
CEneraat
| Nombre
de voix
nr
N
| |
Da
LA
CHAROON
|
12
dlUrs
PENLE
|
193
#
| |
Kw
Ù
-
ci
CU
COULRR
2
(NB
:Les
bulletins
blancs
et
nuls
ne
sont
pas
comptabilisés
comme
suffrages
exprimés.)
60-
Résultats
de
l’élection
Sont
proclamés
élus
délégués
titulaires
au
SIRP
Rauzan
—
Jugazan
— Bellefond
:
GARE
RUE 3
Romou
CHARnow
4.
A
to
DEULS
5
Todtiu
BOULAHRÉE
Q
Tous
les
sièges
ont
été pourvus
au premier
tour
[II
est procédé
à un seeorid
tour
(le cas
échéant)
Envoyé
en
préfecture
le
23/03/2026
Reçu
en
préfecture
le 23/03/2026
Publié
le
2
4
MARS
2026
ID
: 033-213303506-20260320-2026D05-DE
70-
Clôture
Le
Maire
proclame
les résultats
et déclare
le scrutin
clos.
Fait
à Rauzan,
le 20/03/2026
Le
Maire
Le
Secrétaire
de
séance
Les
Assesseurs
Fait
à Rauzan,
le 20/03/2026
Le
Maire
Le
Secrétaire
de
séance
7”
Les
Assesseurs