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Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 04h55 par la commune de Guer.
Lien du pdf (Déliberation - 20260410 CM ListeDeliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
Ville de Guer Séance du 10/04/2026
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE
Numéro d'ordre : 1
Délibération : 2026 -047 - 5.2_ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Favorable
Numéro d'ordre : 2
Délibération : 2026 -048 - 5.3_COMPOSITION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
Favorable
Numéro d'ordre : 3
Délibération : 2026 -049 - 5.6_ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
Favorable
Numéro d'ordre : 4
Délibération : 2026 -050 - 5.3_DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT MORBIHAN ENERGIE
Favorable
Numéro d'ordre : 5
Délibération : 2026 -051 - 5.3_DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION
LYCEE BROCELIANDE Favorable
Numéro d'ordre : 6
Délibération : 2026 -052 - 5.3_DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU
COLLEGE BROCELIANDE Favorable
Numéro d'ordre : 7
Délibération : 2026 -053 - 5.3_DESIGNATION DES REPRESENTANTS A L'EHPAD DE GUER
Favorable
Numéro d'ordre : 8
Délibération : 2026 -054 - 5.3_DESIGNATION DES REPRESENTANTS A LA MISSION LOCALE DE PLOËRMEL
Favorable
Numéro d'ordre : 9
Délibération : 2026 -055 - 4.1_DESIGNATION DES ELUS AU CST COMMUN VILLE ET CCAS
Favorable
Numéro d'ordre : 10
Délibération : 2026 -056 - 5.6_MISE EN PLACE DE LA COMMISSION FINANCES, GESTION, PROSPECTIVE
Favorable
Numéro d'ordre : 11
Délibération : 2026 -057 - 5.6_MISE EN PLACE DE LA COMMISSION URBANISME, TRAVAUX,
ENVIRONNEMENT, SÉCURITÉ Favorable
Numéro d'ordre : 12
Délibération : 2026 -058 - 5.6_MISE EN PLACE DE LA COMMISSION COMMUNICATION, DÉMOCRATIE
PARTICIPATIVE, CULTURE, PATRIMOINE Favorable
Numéro d'ordre : 13
Délibération : 2026 -059 - 5.6_MISE EN PLACE DE LA COMMISSION SPORT, AFFAIRES SCOLAIRES
Favorable
Numéro d'ordre : 14
Délibération : 2026 -060 - 5.6_MISE EN PLACE DE LA COMMISSION SOLIDARITÉ ET AFFAIRES SOCIALES
Favorable
Numéro d'ordre : 15
Délibération : 2026 -061 - 5.6_MISE EN PLACE DE LA COMMISSION COMMUNALE D'ACCESSIBILITÉ
Favorable Ville de Guer Séance du 10/04/2026
Numéro d'ordre : 16
Délibération : 2026 -062 - 5.3_DESIGNATION DU REPRÉSENTANT AU COMITÉ NATIONALE D'ACTION
SOCIALE (CNAS) Favorable
Numéro d'ordre : 17
Délibération : 2026 -063 - 5.7_DESIGNATION REPRÉSENTANT DE LA COMMISSION LOCALE
D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) Favorable
Numéro d'ordre : 18
Délibération : 2026 -064 - 5.6_BUDGET ET DROIT A LA FORMATION DES ÉLUS LOCAUX
Favorable
Numéro d'ordre : 19
Délibération : 2026 -065 - 7.1_ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
Favorable
Numéro d'ordre : 20
Délibération : 2026 -066 - 7.5_DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 130 ANS DU CIS (SDIS)
Favorable
Numéro d'ordre : 21
Délibération : 2026 -067 - 7.3_DEMANDE DE GARANTIE_RESIDENCE AUTONOMIE_MORBIHAN HABITAT
Favorable
Numéro d'ordre : 22
Délibération : 2026 -068 - 4.1_NOMINATION D'UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE
Favorable
Numéro d'ordre : 23
Délibération : 2026 -069 - 4.1_UTILISATION DES VEHICULES DE SERVICES DE LA VILLE DE GUER
Favorable
Numéro d'ordre : 24
Délibération : 2026 -070 - 3.5_CONVENTION DIRO GESTION ET ENTRETIEN D'OUVRAGE D'ART DE
RETABLISSEMENT DE VOIES COMMUNALES (PONTS) Favorable
Numéro d'ordre : 25
Délibération : 2026 -071 - 3.2_CESSION DE LA PARCELLE ZM 0062 AU PROFIT DE M. MARTIN BRUNO
Favorable
Numéro d'ordre : 26
Délibération : 2026 -072 - 3.1_ACQUISITION PARTIELLE DE LA PARCELLE AC 505 SISE RUE SAINT
THOMAS - MEDIATHEQUE - RESERVE FONCIERE Favorable