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Déliberation - 20250404 CM ListeDeliberations
Document publié le Samedi 15 novembre 2025 à 05h37 par la commune de Guer.
Lien du pdf (Déliberation - 20250404 CM ListeDeliberations)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Investissement et développement économique,
Ville de Guer Séance du 04/04/2025
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE
Numéro d'ordre : 1
Délibération : 2025 -020 - SUBVENTIONS (7.5)_Associations d'intérêt local_Versement Favorable
Numéro d'ordre : 2
Délibération : 2025 -021 - SUBVENTION (7.5)_BUDGET PARTICIPATIF_SAGHPG Favorable
Numéro d'ordre : 3
Délibération : 2025 -022 - SUBVENTIONS (7.5)_Manivel' Cinema_Cinefilous_Versement Favorable
Numéro d'ordre : 4
Délibération : 2025 -023 - SUBVENTIONS (7.5)_Comité de Jumelage_Versement Favorable
Numéro d'ordre : 5
Délibération : 2025 -024 - RESSOURCES_HUMAINES_(4.1)_Modification du régime d'astreinte Favorable
Numéro d'ordre : 6
Délibération : 2025 -025 - APPRENTIS (4.4)_Recours aux contrats d'apprentissage Favorable
Numéro d'ordre : 7
Délibération : 2025 -026 - REGIME INDEMNITAIRE (4.5)_Revalorisation du montant de la valeur faciale des
chèques déjeuner Favorable
Numéro d'ordre : 8
Délibération : - DIVERS_RESSOURCES_HUMAINES (4.1)_ RSU 2024 Favorable
Numéro d'ordre : 9
Délibération : 2025 -027 - FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Ville_Approbation du compte de gestion 2024
Favorable
Numéro d'ordre : 10
Délibération : 2025 -028 - FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Assainissement_Approbation du compte de
gestion 2024 Favorable
Numéro d'ordre : 11
Délibération : 2025 -029 - FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Réseau de chauffe_Approbation du compte de
gestion 2024 Favorable
Numéro d'ordre : 12
Délibération : 2025 -030 - FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Ville_Approbation du compte administratif
2024 Favorable
Numéro d'ordre : 13
Délibération : 2025 -031 - FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Assainissement_Approbation du compte
administratif 2024 Favorable
Numéro d'ordre : 14
Délibération : 2025 -032 - FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Réseau de chauffe_Approbation du compte
administratif 2024 Favorable
Numéro d'ordre : 15
Délibération : 2025 -033 - FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Ville_Affectation des résultats 2024
Favorable
Numéro d'ordre : 16
Délibération : 2025 -034 - FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Assainissement_Affectation des résultats
2024 Favorable
Numéro d'ordre : 17
Délibération : 2025 -035 - FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Réseau de chauffe_Affectation des résultats
2024 Favorable Ville de Guer Séance du 04/04/2025
Numéro d'ordre : 18
Délibération : 2025 -036 - FISCALITE (7.2)_Vote des taux impôts directs locaux Favorable
Numéro d'ordre : 19
Délibération : 2025 -037 - FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Ville_Vote du budget primitif 2025 Favorable
Numéro d'ordre : 20
Délibération : 2025 -038 - FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Assainissement_Vote du budget primitif 2025
Favorable
Numéro d'ordre : 21
Délibération : 2025 -039 - FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Réseau de chauffe_Vote du budget primitif
2025 Favorable
Numéro d'ordre : 22
Délibération : 2025 -040 - SUBVENTIONS (7.5)_Centre Social_Activités périscolaires_Versement
Favorable
Numéro d'ordre : 23
Délibération : 2025 -041 - ENSEIGNEMENT (8.1)_Crédits ouverts aux écoles publiques _Activités scolaires
Favorable
Numéro d'ordre : 24
Délibération : 2025 -042 - ENSEIGNEMENT (8.1)_Crédits ouverts aux écoles Publiques _Fournitures
scolaires Favorable
Numéro d'ordre : 25
Délibération : 2025 -043 - ENSEIGNEMENT (8.1)_Crédits ouverts aux écoles Privées _Fournitures scolaires
Favorable
Numéro d'ordre : 26
Délibération : 2025 -044 - ENSEIGNEMENT (8.1)_Contribution de fonctionnement aux écoles privées
Favorable
Numéro d'ordre : 27
Délibération : 2025 -045 - ENSEIGNEMENT (8.1)_Forfait de participation des communes aux frais de
scolarité 2025 Favorable
Numéro d'ordre : 28
Délibération : 2025 -046 - SUBVENTION (7.5)_Contribution de fonctionnement aux écoles privées hors Guer
pour les élèves accueillis en classe ULIS Favorable
Numéro d'ordre : 29
Délibération : 2025 -047 - SUBVENTION (7.5)_CANTINE SCOLAIRE_Ecoles privées_Versement 2025
Favorable