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Convocation - Convocation 14 12 2023
Document publié le Vendredi 8 décembre 2023 par la commune de Clohars-Carnoët.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 14 12 2023)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Énergies,
CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL
de CLOHARS-CARNOET
CLOHARS-CARNOET, le 8 décembre 2023,
Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux,
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à une réunion du Conseil Municipal, en séance ordinaire, qui aura lieu en mairie, salle du conseil municipal, le :
Le jeudi 14 décembre 2023
à 20H00
ORDRE DU JOUR
I - LECTURE ET APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA DERNIERE SEANCE
II- URBANISME
A. Retrait des délibérations n° 2023-39 à 2023-42 du 23 mai 2023 B. Dénomination de voies : rue du Stade et rue Théo Lozachmeur
III - FINANCES
A. Autorisation de mandater les dépenses d'investissement n+1
B. Tarifs communaux 2024
C. Tarifs portuaires 2024
D. Tarif séjour ski 2024
E. Approbation de la convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique
F. Décisions du maire en matière de Finances
IV - PERSONNEL
A. Mise en place d’une part supplémentaire « IFSE régie » dans le cadre du RIFSEEP B. Mise à jour des bénéficiaires de l’indemnité pour les déplacements intracommunaux
V – TRAVAUX
A. Convention SDEF Intracing : Rénovation énergétique de l’éclairage public B. Convention SDEF : Transfert de la compétence « Entretien et maintenance des installations d’éclairage public »
C. Convention SDEF : Géoréférencement des réseaux d’éclairage public D. Convention SDEF : Effacement des réseaux aériens rue de Doëlan
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Jacques JULOUX