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Déliberation - DCM 15 300625
Déliberation - DCM 41 300625
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Aubagne.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 41 300625)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT
des
BOUCHES-du-RHONE
COMMUNE jj
d ' A U B A G N E
Convocation du 24/06/2025
Publication le 03/07/2025
Conseillers en exercice : 43
Présents : 32
Quorum : 22
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 30 JUIN 2025
L'an Deux Mille Vingt Cinq, Le Trente Juin à 18 heures 00, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, à l'Espace des Libertés, Salle Stéphane Hessel, sous la présidence de Monsieur Gérard GAZAY, Maire.
N° 41_300625
OBJET : CULTURE,
EVENEMENTS CULTURELS
ET PATRIMOINE
Approbation des
modifications apportées au
règlement intérieur du
Conservatoire à
Rayonnement Communal.
PRESENTS :
Monsieur Gérard GAZAY, Monsieur Alain ROUSSET, Madame Sophie AMARANTINIS, Monsieur Vincent RUSCONI, Madame Danielle MENET, Monsieur Pascal AGOSTINI, Monsieur Philippe AMY, Madame Geneviève MORFIN, Monsieur Andre LEVISSE, Madame Stéphanie HARKANE, Monsieur Yoann LEANDRE, Monsieur Léo MOURNAUD, Monsieur Jean-Bernard LOUIS, Madame Julie GABRIEL, Madame Irène DUPLAN, Monsieur Patrice JARQUE, Monsieur Laurent GUEDJ, Madame Brigitte AMOROS, Madame Magali ROUX, Monsieur Franck- Clément CHAMLA, Madame Faustine THIBAUD, Monsieur Jérémy PANGOURASSOU, Monsieur Zarick KOURICHI, Madame Dominique BENASSAYA-NIVET, Monsieur Denis GRANDJEAN, Madame Clémentine FARDOUX, Madame Joëlle MELIN, Monsieur Yves PERRIN- TOININ, Monsieur Matthieu HERMANT, Monsieur Marc ZANARINI, Monsieur Jean-Pierre SQUILLARI, Madame Régine-Brigitte NIETO
formant la majorité des membres en exercice.
EXCUSES :
Madame Hélène JULIEN-TRIC (donne pouvoir à Madame Irène DUPLAN), Madame Monique MOISE-HIRMANN (donne pouvoir à Madame Danielle MENET), Madame Cécile BOURGUIGNON (donne pouvoir à Monsieur Andre LEVISSE), Monsieur Jérémy COETTO (donne pouvoir à Monsieur Jérémy PANGOURASSOU), Monsieur Arthur SALONE (donne pouvoir à Monsieur Jean-Pierre SQUILLARI), Madame Magali GIOVANNANGELI (donne pouvoir à Madame Clémentine FARDOUX), Monsieur Alexandre LATZ (donne pouvoir à Monsieur Yves PERRIN-TOININ), Monsieur William MIROUX (donne pouvoir à Madame Magali ROUX), Madame Valérie BOISSON (donne pouvoir à Madame Dominique BENASSAYA-NIVET), Madame Mathilde METCHÉ- BARTHELEMY (donne pouvoir à Madame Sophie AMARANTINIS)
ABSENTS :
Madame Jeannine LEVASSEUR
Monsieur Zarick KOURICHI a été élu(e) Secrétaire.
Page 1/2
Accusé de réception en préfecture
013-211300058-20250630-300625_41-DE
Reçu le 03/07/2025
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03/07/2025 Délibération n°41_300625 du Conseil Municipal du lundi 30 juin 2025 (suite)
Monsieur Philippe AMY rapporte :
Le Conservatoire à Rayonnement Communal d’Aubagne est une structure d’enseignement musical, chorégraphique et théâtral, agréée par le Ministère de la Culture, reconnue pour son enseignement qualitatif au plan régional. Il assure la formation initiale dans chacune de ses disciplines artistiques dans le cadre de cours individuels ou collectifs.
L’établissement dispose d’un règlement intérieur adopté lors du Conseil Municipal du 14 Mars 2023 qui nécessite d’être mis à jour, notamment pour tenir compte de la réorganisation administrative qu’a connue l’établissement au cours de l’année 2024. Il est aussi proposé de définir des modalités d’admission plus claires tenant compte des parcours d’étude suivis et du lieu de résidence des élèves.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Entendu l’exposé du rapporteur,
VU la délibération n°019-140323 portant notamment sur l’instauration d’un règlement intérieur au conservatoire municipal d’Aubagne.
CONSIDÉRANT que le règlement intérieur du Conservatoire à Rayonnement Communal d’Aubagne doit être mis à jour,
VU l’examen en Commission Municipale,
Après en avoir délibéré, DÉCIDE :
ARTICLE 1er : d’APPROUVER le nouveau règlement intérieur joint en annexe ;
ARTICLE 2 : d’AUTORISER sa mise en œuvre à partir du 1er Juillet 2025.
ADOPTE A L'UNANIMITE
POUR EXTRAIT CONFORME
Gérard GAZAY
Maire
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Accusé de réception en préfecture
013-211300058-20250630-300625_41-DE
Reçu le 03/07/2025
Signé par CN=Gérard GAZAY,serialNumb
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03/07/2025