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Document publié le Mercredi 1 mars 2023 par la commune de Saint-Jean-des-Ollières.
Lien du pdf (Déliberation - 1678701914 LISTE DELIBERATIONS 1er MARS 2023)
Thèmes du document : Affaires étrangères et coopération, Cybersécurité, Données personnelles,
. À AN
aint-Jean
es Oiiières
Mairie
32 allée de la Béjadière
Le Bourg
63520 Saint-Jean-des-Ollières
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 1° mars 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération 13/2023 EGLISE : validation phase PRO / Lancement
consultation des entreprises
Approuvée à
l'unanimité
Délibération 14/2023 Désignation de l’ADIT comme délégué à la protection des données pour la commune de
SAINT JEAN DES OLLIERES
1 abstention
9 voix pour
Délibération 15/2023 Adhésion Association Femmes élues du Puy-de-
Dôme
Approuvée à
l’unanimité
Délibération 16/2023 Aide en faveur de Ia Turquie et de la Syrie Approuvée à l’unanimité
Délibération 17/2023 Modification des statuts de Territoire
d’Energie Puy-de-Dôme
Approuvée à
l’unanimité
Délibération 18/2023 Signature du Contrat de Location Gérance de
la Boulangerie
Approuvée à
l’unanimité
À Saint Jean des Ollières, le 2 mars 2023.