Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - Liste deliberations 07.04.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - Liste deliberations 07.04.26)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil Communautaire - Séance du mardi 07 avril 2026
Publiée et affichée le 10/04/2026
N° de la
délibération Objet Résumé Vote
040-2026 Adm. Générale
Election du Président de la Communauté de
Communes du Confluent et des Coteaux de
Prayssas
Voir PV élections
041-2026 Adm. Générale Détermination du nombre de Vice-Présidents Pour :
Contre :
Abstention :
43
0
3
Approuvé
à la
majorité
042-2026 Adm. Générale
Election des Vice-Présidents de la
Communauté de Communes du Confluent
et des Coteaux de Prayssas
Voir PV élections
043-2026 Adm. Générale
Election des membres du Bureau de la
Communauté de Communes du Confluent
et des Coteaux de Prayssas
Voir PV élections
044-2026 Adm. Générale Lecture de la Charte de l’élu local Pour :
Contre :
Abstention :
46
0
0
Approuvé
à
l’unanimité
045-2026 Adm. Générale Désignation d’un référent déontologue élu local Pour :
Contre :
Abstention :
46
0
0
Approuvé
à
l’unanimité