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Convocation - Commissions 2020 1
Document publié le Vendredi 29 mai 2020 par la commune de Charny.
Lien du pdf (Convocation - Commissions 2020 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Sport,
République française
Département de Seine-et-Marne
COMMUNE DE CHARNY
Séance du 29 mai 2020
Membres en exercice Date de la convocation: 23/05/2020 :145 L'an deux mille vingt et le vingt-neuf mai l'assemblée régulièrement
convoquée, s'est réunie sous la présidence de Monsieur Xavier FERREIRA
Présents : 12 | .
Présents : Xavier FERREIRA, Daniel GUIMBARD), Didier DEBRIT,
Votants: 14 Pascal DEKEYSER, Dominique CRESPEAU, Bruno BAUTISTA,
Antoine CHATELAIN, Arnaud LAFOSSE, Nathalie BAUGE,
Pour: 0 Christelle GUETGOT, Claire MERLIN, Laure PIGELET
Contre: 0 Représentés: Valerie MUSSET par Didier DEBRIT, Edouard
PROFFIT par Arnaud LAFOSSE
Abstentions: 0 Excusés:
Absents: Elodie MONIER
Secrétaire de séance: Antoine CHATELAIN
Objet: Désignation des élus appelés à former les commissions
communales - 2020 DE_149
Monsieur le Maire informe les élus que suite aux renouvellement du
conseil municipal il y a lieu de procéder à la nomination d'élus appelés à siéger
dans des commissions communales.
Les délégués aux commissions suivantes, sont :
Centre Communal d'Action Sociale :
- MMES MUSSET Valérie
- Mme BAUGE Nathalie
- Mme PIGELET Laure
- M. DEBRIT Didier
- M. CHATELAIN Antoine
- M. LAFOSSE Arnaud
Chambre des Métiers : M. FERREIRA Xavier et M. DEBRIT Didier
Chambre d'Agriculture : MM PROFFIT Edouard et M. VASSEUR Emmanuel
Baux Ruraux : MM PROFFIT Edouard et M. VASSEUR Emmanuel Commission du budget : la totalité des membres Conseil Municipal
Commission d'urbanisme : la totalité des membres Conseil Municipal
Commission des travaux :
- M. FERREIRA Xavier
- M. GUIMBARD Daniel
- M. CHATELAIN Antoine
- M. DEKEVSER Pascal
- M. DEBRIT Didier
- M. PROFFIT Edouard
- M. TCHANG Jean-Marc
- MME CRESPEAU Dominique
Commission des écoles :
- Mme MERLIN Claire
- Mme DUCROUX Marine
- M. DEKEYSER Pascal
- M. DEBRIT Didier
Commission culturelle et du patrimoine :
- Mme MERLIN Claire
- Mme BAUGE Nathalie
- Mme GUETGOT Christelle
- Mme CRESPEAU Dominique
- Mme DUCROUX Marine
- Mme DEKEYSER France
- Mme DEBRIT Isabelle
- M. LAFOSSE Arnaud
- M. BAUTISTA Bruno
- M. CLEMENT Daniel
Commission de la communication :
- Mme DEKEVYSER France
- Mme MERLIN Louisette
- Mme PLEUX Catherine
- Mme GARRET Caroline
- Mme GUIMBARD Françoise
- Mme MERLIN Claire
- Mme GUETGOT Christelle
- M. FERREIRA Xavier
- M. CLEMENT Daniel
- M. DEBRIT Didier - M. CHATELAIN Antoine
Commission environnement:
- Mme CRESPEAU Dominique
- Mme DUCROUX Marine
- Mme GUETGOT Christelle
- Mme MERLIN Louisette
- Mme GAY Colette
- Mme HULLO Chantal
- Mme MAILLIARD Natalie
- M. BAUTISTA Bruno
Commission SPORTS-LOISIRS - JEUNESSE :
- Mme CRESPEAU Dominique
- Mme BAUGE Nathalie
- Mme PIGELET Laure
- M. FERREIRA Xavier
- M. DEKEYSER Pascal
- M. DEBRIT Didier
- M. BAUTISTA Bruno
- M. LAFOSSE Arnaud
- M. TCHANG Jean-Marc
Commision des impôts :
titulaires
- Mme CRESPEAU Dominique
- Mme MUSSET Valerie
- M. FERREIRA Xavier
- M. PROFFIT Edouard
- M. GUIMBARD Daniel
- M. CHATELAIN Antoine
- M. DEBRIT Didier
- M. BAUTISTA Bruno
EXTERIEUR M. STADLER Alfred
suppléants
- Mme BAUGE Nathalie
- Mme GUETGOT Christelle
- Mme MONIER Elodie - M. CLEMENT Daniel
- M. TCHANG Jean-Marc
- M. LAFOSSE Arnaud
EXTERIEUR SZYSZKA Jean-Lou
Conseil Municipal des jeunes
- Mme CRESPEAU Dominique
- Mme BAUGE Nathalie
- Mme PIGELET Laure
- Mme MERLIN Claire
- Mme DUCROUX Marine
- M. FERREIRA Xavier
- M. BAUTISTA Bruno
- M. DEBRIT Didier
- M. GUIMBARD Daniel
Fait et délibéré le jour, mois et an ci-dessus,
Le Maire,
X FERREIRA
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Le Maire,
Xavier FERREIRA République française
Département de Seine-et-Marne
COMMUNE DE CHARNY
Séance du 29 mai 2020
Membres en exercice Date de la convocation: 23/05/2020
:45 L'an deux mille vingt et le vingt-neuf mai l'assemblée régulièrement
convoquée, s'est réunie sous la présidence de Monsieur Xavier FERREIRA
Présents : 12
Présents: Xavier FERREIRA, Daniel GUIMBARD, Didier DEBRIT, Votants: 14 Pascal DEKEYSER, Dominique CRESPEAU, Bruno BAUTISTA,
Antoine CHATELAIN, Arnaud LAFOSSE, Nathalie BAUGE,
Pour: 0 Christelle GUETGOT, Claire MERLIN, Laure PIGELET
Représentés: Valerie MUSSET par Didier DEBRIT, Edouard Contre:
0 PROFFIT par Arnaud LAFOSSE
Abstentions: 0 Excusés:
Absents: Elodie MONIER
Secrétaire de séance: Antoine CHATELAIN
Objet: ELECTIONS DELEGUES SDESM - 2020 DE 151
OBJET :_DESIGNATION DES DEUX (2) DELEGUES TITULAIRES ET UN DELEGUE SUPPLEANT
REPRESENTANT LA COMMUNE AU COMITE DE TERRITOIRE DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL DES
ENERGIES DE SEINE ET MARNE
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales :
Vu l'arrêté préfectoral DRCL-BCCCL-2013-31 du 18 mars 2013 portant création du Syndicat
Départemental des Energies de Seine et Marne (SDESM) :
Vu l'arrêté inter-préfectoral n°2019/8 du 19 février 2019 portant modifications statutaires du Syndicat
Départemental des Energies de Seine et Marne (SDESM) et constatant la représentation-substitution de
la communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart : ;
Considérant les statuts du SDESM et plus précisément l'article 10.2.2 : « Les conseils municipaux des
communes de chaque territoire élisent deux délégués titulaires et un délégué suppléant. » ;
Après en avoir délibéré,
Le Conseil municipal, à 14 des membres présents et représentés :
. ELIT comme délégués représentant la commune de CHARNY au sein du comité de territoire n° T2
"Nord-Ouest Seine-et-Marne" du SDESM, 2 Délégués titulaires : -M. FERREIRA Xavier - 2, rue du stade - 77410 CHARNY
_M. CHATELAIN Antoine - 16, rue des alouettes - 77410 CHARNY
1 Délégué suppléant : -M. GUIMBARD Daniel - 6, villa des pins - 77410 CHARNY
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Le Maire,
Xavier FERREIRA République française
Département de Seine-et-Marne
COMMUNE DE CHARNY
Séance du 29 mai 2020
Membres en exercice Date de la convocation: 23/05/2020 :45 L'an deux mille vingt et le vingt-neuf mai l'assemblée régulièrement
convoquée, s'est réunie sous la présidence de Monsieur Xavier FERREIRA
Présents : 12 . | . ;
Présents : Xavier FERREIRA, Daniel GUIMBARD, Didier DEBRIT,
Votants: 14 Pascal DEKEYSER, Dominique CRESPEAU, Bruno BAUTISTA,
Antoine CHATELAIN, Arnaud LAFOSSE, Nathalie BAUGE,
Pour: Christelle GUETGOT, Claire MERLIN, Laure PIGELET our: 0
Contre: 0 Représentés: Valerie MUSSET par Didier DEBRIT, Edouard
PROFFIT par Arnaud LAFOSSE
Abstentions: 0 Excusés:
Absents: Elodie MONIER
Secrétaire de séance: Antoine CHATELAIN
Objet: Désignation des délégués communautaires dans les syndicats -
2020 DE_150
Le conseil municipal,
Conformément à l'article L 5211- du Code Général des Collectivités territoriales
et aux statuts des différérents syndicats auxuqgels la commune de Charny adhére,
Considérant qu'il convient de désigner les délégués titulaires et suppléants de la
commune auprés du
Syndicat d'Énergies en Réseaux (SIER de Claye) :
TITULAIRES élus à l'unanimité:
M. FERREIRA Xavier et CHATELAIN Antoine
SUPPLEANTS élus à l'unanimité:
M. GUIMBARD Daniel et M. DEKEYSER Pascal
Syndicat de SMAEP Thérouanne, Marne et Morin :
TITULAIRES élus à l'unanimité:
MM FERREIRA Xavier et GUIMBARD Daniel SUPPLEANTS élus à l'unanimité:
M. DEBRIT Didier et M. TCHANG Jean-Marc
Syndicat du Parking de Mitry-Claye :
TITULAIRE élu à l'unanimité:
M. GUIMBARD Daniel
SUPPLEANT élu à l'unanimité
M. LAFOSSE Arnaud
Syndicat des collèges de Claye Souilly :
TITULAIRES élus à l'unanimité:
Mme CRESPEAU Dominique et M. DEBRIT Didier
SUPPLEANTS élus à l'unanimité:
M. LAFOSSE Arnaud et Mme DURCOUX Marine
Nouveau Syndicat Intercommunal France et Multien :
TITULAIRES élus à l'unanimité:
M. FERREIRA Xavier et DEBRIT Didier
SUPPLEANT élu à l'unanimité:
M. BAUTISTA Bruno
Syndicat Départemental d'Électrification de Seine-et-Marne (SDESM)
TITULAIRES élus à l'unanimité:
MM FERREIRA Xavier et CHATELAIN Antoine
SUPPLEANT élu à l'unanimité
M. GUIMBARD Daniel
Commission d'Appel d'Offres :
TITULAIRES élus à l'unanimité:
- Mme CRESPEAU Dominique
- M. GUIMBARD Daniel,
- M. CHATELAIN Antoine
- M. DEKEYSER pascal SUPPLEANT élu à l'unanimité
- M. PROFFIT Edouard
- M. DEBRIT Didier
- M. LAFOSSE Arnaud
- M. TCHANG Jean-Marc
Transdev (TVF)
TITULAIRES élus à l'unanimité:
M. LAFOSSE Arnaud
SUPPLEANT élu à l'unanimité
Mme GUETGOT Christelle
SMITOM
TITULAIRES élus à l'unanimité:
M. CHATELAIN Antoine
SUPPLEANT élu à l'unanimité
Mme CRESPEAU Dominique
Fait et Délibéré les jour, mois et an que desssus.
Le Maire,
Xavier Ferreira
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Le Maire,
Xavier FERREIRA