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Déliberation - 29 06 2023 Liste Des Deliberations
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune d'Eybens.
Lien du pdf (Déliberation - 29 06 2023 Liste Des Deliberations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Consommateurs, Institutions publiques,
Publié / Affiché le 05/07/2023
Conseil municipal du 29 juin 2023 Page 1 sur 2
VILLE D’EYBENS
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2023
DÉLIBÉRATIONS VOTES
FINANCES – RESSOURCES
DEL20230629_1/ Approbation du Compte Financier Unique 2022 – Budget principal
Délibération approuvée
DEL20230629_2/ Reprise définitive des résultats 2022 – Budget principal Délibération approuvée
DEL20230629_3/ Instauration de l’Indemnité d’Administration et de Technicité Délibération approuvée
DEL20230629_4/ Mise à jour du tableau des emplois au 1er juillet 2023 Délibération approuvée
DEL20230629_5/ Rapport sur les effectifs des personnes travailleuses en situation de handicap au 31/12/2022
Délibération approuvée
DEL20230629_6/ Désignation du référent déontologue élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil proposée par le CDG3 aux employeurs affiliés Délibération approuvée
EDUCATION, SPORT ET CULTURE
DEL20230525_7/ Convention annuelle entre la Ville d'Eybens et le Centre Loisirs et Culture - Année scolaire 2023 / 2024
Délibération approuvée
DEL20230629_8/ Signature d’un avenant à la Convention Eybens/CLC/Bresson – Prolongation de l’accueil des enfants bressonnais à l’accueil de loisirs du CLC pour l'année scolaire 2023-2024
Délibération approuvée
DEL20230629_9/ Signature d’un Plan Local d’Éducation Artistique et Culturelle (PLEAC)
Délibération approuvée
DEL20230629_10/ Signature d’un avenant à la Convention Territoriale Globale (CTG) Bresson-Eybens-Poisat, précisant les modalités de gouvernance et d’action dans le domaine de l’éducation artistique et culturelle
Délibération approuvée
DEL20230629_11/ Subvention à la Compagnie A Ring Above - Aide à la création artistique
Délibération approuvée
DEL20230629_12/ Subvention à projet – Chardon du Dauphiné Délibération approuvée
DEL20230629_13/ Subvention à la Compagnie Spirito - Aide à la création artistique Délibération approuvée
DEL20230629_14/ Intervention du Grenoble Métropole Cyclisme 38 Eybens Formation (GMC 38) en direction de classes élémentaires d’Eybens du 24/04 au 9/06/2023
Délibération approuvée
DEL20230629_15/ Intervention du Handball Club Echirolles Eybens lors du raid scolaire du 9/06/2023
Délibération approuvée
DEL20230629_16/ Intervention du St Martin d’Hères Rugby (SMH Rugby) pour Sport Passion durant la période du 24/04 au 9/06/2023
Délibération approuvée
DEL20230629_17/ Subvention à projet pour l’association de Gymnastique Volontaire
Délibération approuvée
DEL20230629_18/ Tarification du dispositif Sport Passion en 2023/2024 Délibération approuvée
CITOYENNETE ET VIE ASSOCIATIVE
DEL20230629_19/ Mise à disposition des salles communales Délibération approuvée Publié / Affiché le 05/07/2023
Conseil municipal du 29 juin 2023 Page 2 sur 2
DÉLIBÉRATIONS VOTES
AMENAGEMENT URBAIN ET INTERCOMMUNALITE
DEL20230629_20/ Délibération modifiant le tarif de la taxe locale sur la publicité extérieure TLPE pour l’année 2024
Délibération approuvée
DEL20230629_21/ Convention d’opération entre l’Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné (EPFLD), la commune d’Eybens et Grenoble Alpes Métropole – Opération « Le Val »
Délibération approuvée
DEL20230629_22/ Modification de l’accès prévu pour l’opération « Clos Coquet », divisions cadastrales, mutations foncières, cessions, rétrocessions, déclassement par anticipation, convention
Délibération approuvée
DEL20230629_23/ Convention de co-maîtrise d’ouvrage et de fonds de concours – Réaménagement de l’avenue d’Echirolles, côté Jean Jaurès
Délibération approuvée
DEL20230629_24/ Convention d’opération « secteur Chanas » sur la commune d’Eybens dans le cadre du projet intercommunal Grandalpe entre l’Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné, Grenoble Alpes Métropole et la commune d’Eybens
Délibération approuvée
DEL20230629_25/ Convention d’opération entre l’Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné (EPFLD), Grenoble Alpes Métropole et la commune d’Eybens – Opération « Cure Bourse »
Délibération approuvée
DEL20230629_26/ Convention de fonds de concours – Aménagement du giratoire François Quesnay
Délibération approuvée
EDUCATION, SPORT ET CULTURE
DEL20230629_27/ Convention cadre VILLE – CCAS Délibération approuvée
DEL20230629_28/ Adhésion à la centrale d’achat du Département de l’Isère Délibération approuvée
Le Maire
Nicolas Richard