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Ordre du Jour - ordre du jour 8 octobre 2024
Document publié le Mardi 8 octobre 2024 par la commune de Demi-Quartier.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 8 octobre 2024)
Thèmes du document : Éducation, Environnement, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 8 OCTOBRE 2024 A 19 H
ORDRE DU JOUR
1. Aide financière destinée aux athlètes de haut niveau de la Commune de Demi- Quartier ;
2. Avenant n° 11 à la convention passée avec l’OGEC de Combloux concernant la participation financière de la Commune de Demi-Quartier au fonctionnement de l’école privée Sainte-Marie – année 2023-2024 ;
3. Loyer appartement communal A3 situé 835 route d’Etraz à Demi-Quartier ;
4. Régularisation foncière - achat de la parcelle A 3125 située route d’Etraz à Madame Sylvie ALLARD ;
5. CCPMB – Approbation de la convention globale territoriale 2 ;
6. Convention de partenariat avec la SEM des Portes du Mont-Blanc – saison 2024- 2025 ;
7. Personnel communal – suppression et création d’emploi ;
8. Zone d’accélération des énergies renouvelables – avis sur le projet d’arrêté et sur la cartographie des zones retenues sur la commune ;
9. Questions et affaires diverses.