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Ordre du Jour - ordre du jour 26 mars 2024
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Demi-Quartier.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 26 mars 2024)
Thèmes du document : Environnement, Démocratie, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 26 MARS 2024 A 19 H
ORDRE DU JOUR
1. Approbation des comptes de gestion 2023 de la Commune, du service de l’eau et des bois et forêts ;
2. Approbation des comptes administratifs 2023 des budgets de la Commune, du service de l’eau et des bois et forêts ;
3. Affectation des résultats 2023 des budgets de la Commune, du service de l’eau et des bois et forêts ;
4. Vote des budgets primitifs 2024 de la Commune, du service de l’Eau et des Bois et Forêts ;
5. Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal – année 2024 ;
6. Vote des subventions allouées aux écoles et associations au titre de l’année 2024 ;
7. Budgets 2024 de la Commune et du service de l’eau – constitutions de provisions pour risques ;
8. Vote des taux des impôts locaux – année 2024 ;
9. Avenant n° 11 à la convention passée avec l’OGEC de Megève concernant la participation financière de la commune de Demi-Quartier au fonctionnement de l’école privée Saint-Jean Baptiste – année scolaire 2023-2024 ;
10. Office National des Forêts – demande de subvention au titre du programme Sylv’Acctes pour les travaux sylvicoles - année 2024 ;
11. Proposition de création d’un syndicat intercommunal en substitution à la commission syndicale des biens indivis Megève/Demi-Quartier – dissolution de la commission syndicale des biens indivis ;
12. Entretien et exploitation des réseaux situés sous la route communale d’Odier et sous le chemin d’Arbon – convention passée entre les communes de Megève et Demi-Quartier ;
13. Raccordement au réseau public de distribution d’électricité sur le secteur de Beauregard – autorisation de signature de la convention de servitude et de l’acte notarié pour la servitude de passage du réseau avec ENEDIS ;
14. Définition des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables sur le territoire de la Commune de Demi-Quartier ;
15. Informations et questions diverses.