Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 25 MARS 2026?t=9098dac4 d429 411c 9841 70171
Procès Verbal - PV CM 30 MARS 2026?t=9098dac4 d429 411c 9841 70171
Procès Verbal - PV CM 9 MARS 2026?t=9098dac4 d429 411c 9841 70171d
Procès Verbal - PV CM 22 SEPT 2025?t=9098dac4 d429 411c 9841 70171
Procès Verbal - PV CM 26 JANV 2026?t=9098dac4 d429 411c 9841 70171
Déliberation - releve deliberations 18 mars 2024?t=9098dac4 d429
Procès Verbal - pv cm 24 mars 2025?t=9098dac4 d429 411c 9841 70171
Procès Verbal - PV CM 16 JUIN 2025?t=9098dac4 d429 411c 9841 70171
Procès Verbal - PV CM 16 DEC 2024?t=9098dac4 d429 411c 9841 70171d
Compte-Rendu - 20231211 cr cm v2?t=9098dac4 d429 411c 9841 70171d
Procès Verbal - PV CM 22 MARS
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cardaillac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 22 MARS)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Mairie de
MAIRIE
Cardaillac
4 rue
du
11
mai
1944
oo
46100
Cardaillac
Tél :
05.65.40.14.32
Mail
: commune-de-cardaillac@orange.fr
Procès-verbal
des
délibérations
du
Conseil
municipal
de
la commune
de
Cardaillac
Séance
du
22
mars
2026
à
18h00
Sous
la
présidence
de
Sophie
PICARD,
Maire
de
la commune
Les Plus Beaux Villages
de
France®
La
convocation
a été
adressée
le
16/03/2026,
avec
l’ordre
du
jour
suivant
:
1.
Nomination
du
secrétaire
de
séance
et
adoption
du
procès-verbal
des
délibérations
de
la
séance
du
9
mars
2026
2.
Installation
du
Conseil
municipal
3.
Election
du
Maire
4.
Détermination
du
nombre
d’adjoints
5.
Election
des
adjoints
et
lecture
de
la charte
de
l'élu
local
Sont
présents
: Mesdames
Maya
CHEMOUNI,
Magalie
HENNEQUIN,
Edwige
LONGUET,
Sylvie
LUTZ,
Léa
Anaïs
MACHADO,
Audrey
MOLINIÉ
et
Sophie
PICARD,
et
Messieurs
Sylvain
CHARTROU,
Gilles
LAFORET,
Philippe
LORIEUL,
Sébastien
MARC,
Stéphane
MARIEL,
Frédéric
MERLO.
Procurations
: M.
Olivier
RUAU,
a donné
pouvoir
à
Mme
Sophie
PICARD
pour
voter
en
son
nom
Léa
Anaïs
MACHADO
est
élue
secrétaire
de
séance.
2026-11:
désignation
secrétaire
de
séance
et
approbation
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
09/03/2026 Le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
prévoit,
en
son
article
L.2121.15,
qu’au
début
de
chacune
de
ses
séances,
le Conseil
Municipal
nomme
un
ou
plusieurs
de
ses
membres
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
Il
peut
adjoindre
à ce
secrétaire
des
auxiliaires,
pris
en
dehors
de
ses
membres,
qui
assistent
aux
séances
mais
sans
participer
aux
délibérations.
Il s’agit
de
nommer
le secrétaire
de
la séance
de
ce
jour.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
+: NOMME
Léa
Anaïs
MACHADO
secrétaire
de
séance.
Il s'agit
d'approuver,
avec
ou
sans
observation,
le
procès-verbal
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
9 mars
2026.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
+ APPROUVE
le
procès-verbal
de
la séance
du
9 mars
2026.
Sous
la
présidence
de
Mme
Edwige
LONGUET,
il est
procédé
à l'élection
du
Maire.
Avec
treize
suffrages
obtenus,
Mme
Sophie
PICARD
est
proclamée
maire
et
immédiatement
installée.
2026-12
: création
des
postes
d’Adjoints
au
Maire
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l'article
L 2122-2
et
suivants
;
Considérant
que
le conseil
municipal
détermine
le nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal;
Considérant
que,
par
dérogation,
le conseil
municipal
est
réputé
complet,
l'effectif à
prendre
en
compte
correspond
au
nombre
de
membres
que
compte
le conseil
municipal
à
l'issue
de
la dernière
élection,
qu'il
s'agisse
d'un
renouvellement
général
ou
d'une
élection
complémentaire.
Considérant
que
le conseil
municipal
compte
14
membres.
Le
conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré, et à
l'unanimité,
décide
la création
de
trois
postes
d'adjoints.Il'est
procédé
à la lecture
de
la charte
de
l'élu
local.
L'élection
des
adjoints
est
reportée
à
la séance
extraordinaire
du
Conseil
municipal
du
25
mars.
La
séance
est
levée
à
19h00.
Dernier feuillet
Année
2026
Commune
de
Cardaillac
Séance
du
22
mars
Liste
récapitulative
des
délibérations
:
1.
Election
du
Maire
2.
Détermination
du
nombre
d’adjoints
3.
Adoption
du
procès-verbal
des
délibérations
de
la séance
du
9 mars
2026
La
secrétaire
de
séance,
Léa
Anaïs
MACHADO
La
Maire,
Sophie
PICARD