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Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 14 12 2022 affichage liste 0)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Handicap et inclusivité,
VILLE DE
CLERMONT 8 FERRAND
Conseil Municipal du 14 décembre 2022 à 16 h 00
Liste des délibérations examinées
(article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
1- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 novembre 2022
2- Présentation du Rapport Général pour l’Égalité des Droits
3- Rapport d'activité 2021/2022 de la commission communale pour l'accessibilité
4- Réponse de la Ville de Ciermont-Ferrand aux 40 propositions de la Convention citoyenne
5- Mise en place des Forums de territoire, nouveaux conseils de quartier de la Ville de Clermont-Ferrand
6- Information aux conseillers municipaux : état récapitulatif des indemnités versées en 2022
7- Ambition et méthode de la Ville de Clermont-Ferrand pour élaborer son premier Budget Carbone en 2023
8- Budget Primitif 2023
9- Approbation de la candidature de la Ville de Clermont-Ferrand au titre de capitale européenne de la
Culture 2028
10- Tour de France féminin 2023 et Tour de France 2023
11- Dénomination de 4 voies dans le cadre du projet Bamba et d'une voie avenue Ernest Cristal
12- Actualisation des autorisations de programme- AP/CP
13- Constitution de provisions pour créances douteuses et reprise sur provisions
14- Information du Conseil Municipal sur les demandes de cofinancement effectuées par Monsieur le Maire
depuis le 1er janvier 2022
15- Délégation du Conseil Municipal au Maire en matière de gestion de dette pour l'année 2023
16- Dissolution du budget annexe "Centre d'exposition Ville" (BA n° 07) et intégration au budget principal de
la Ville
17- Vote des taux d'imposition des contributions directes locales
18- Prolongation en 2022 de la convention de reversement des forfaits post-stationnements de la Ville de
Clermont Ferrand à Clermont Auvergne Métropole
19- Admissions en non-valeur- ANV
20- Groupement de commandes de prestations de géomètres-experts
21- Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
22- Adhésion à un groupement de commandes pour l'achat d'études pré-opérationnelles dans le cadre du
projet SCOLAEE
23- Participation à un atelier de chantier d'insertion sociale et professionnelle "Job Chantiers"
24- Fixation de la tarification de la vacation pour l'accompagnement des enfants en situation de handicap
(AESH)
25- Règles de fonctionnement et de gestion du paiement du Compte Epargne Temps (CET)
26- Information au Conseil Municipal- mandats spéciaux pour les déplacements à l'étranger
27- Soutien à l'association Clermont-Massif Central 2028 2/3
28- Attribution de subventions au titre des animations commerciales 2022
29- Information au conseil municipal des recours administratifs préalables obligatoires
30- Adhésion à la plateforme Agrilocal
31- Transfert foncier de l'Ecole Supérieure d'Art
32- Rachat d'immeuble à l'Établissement public foncier AUVERGNE- Secteur des Salins 40 et 44 rue des Salins
33- Rachat d'immeubles à l’Établissement Public Foncier Auvergne- Secteur Saint-Jean- parcelles CI 129, 134,
135, 136, 137, 167, 168, 169, 170, 171, 172, 173 et 174
34- Rachat d'immeuble à l'Établissement Public Foncier Auvergne- Secteur Saint Jean — parcelles CH139, 140,
142 et 144 {site foncier des ACC)
35- Rachat d'immeubles à l'Établissement Public Foncier Auvergne- Secteur Saint Jean- 37 à 45 rue du Pré La
Reine
36- Échange d'immeuble- Secteur Saint-Jean- 37 à 41 rue du Pré la Reine et rue du Charolais
37- Côtes de Clermont- Acquisition Foncières- parcelle MV76
38- Régularisation foncière ville/ Auvergne habitat- secteur DAUDET-GOMEL- Déclassement d'une emprise
publique et échange foncier
39- Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal du Sport de Clermont-Ferrand
40- Subventions de fonctionnement à des associations sportives
41- Subventions exceptionnelles à des associations sportives
42- Soutien à l'association Europavox
43- Soutien à l'association Clermont Auvergne Opéra
A4- Attribution d'une subvention à la Comédie de Clermont-Ferrand- Scène Nationale
45- Attribution d'une subvention à l'École Nationale Supérieure d'Architecture de Clermont-Ferrand
46- Attribution d'une subvention à l'association HS_ Projets
47- Soutien à l'association Orchestre National d'Auvergne AGORA {Association pour la Gestion de l'Orchestre
d'Auvergne)
48- Soutien à l’École Supérieure d'Art de Clermont Métropole
49- Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles diverses
50- Attribution de subventions de fonctionnement aux compagnies de spectacle vivant
51- Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le domaine de la musique, de la
danse et du chant choral
52- Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles du secteur Arts Visuels
53- Soutien à l'association Boom'Structur
54- Soutien à l'association Pop'Art
55- Attribution d'une subvention à l'association Sauve qui peut le Court-Métrage
56- Soutien à l'association Etonnant Festin
57- Subventions exceptionnelles aux associations étudiantes
58- Subvention exceptionnelle ville apprenante UNESCO
59- Soutien à la vie associative- subventions de fonctionnement
60- Soutien à la vie associative- subventions sur projet 3/3
61- Avenant N°4 à la convention pluriannuelle 2019-2023 Ville- CEPE
62- Subventions à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-
éducatives
63- Renouvellement de la convention d'objectifs avec l'association départementale des francs et franches
camarades du Puy-de-Dôme (FRANCAS)
64- Attribution d'une subvention à l'Estran pour leur espace de vie sociale (EVS)
65- Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social
66- Subventions exceptionnelles aux associations travaillant dans le domaine social
67- Actualisation du règlement de fonctionnement des crèches et de la crèche familiale
68- Transaction après mesure de médiation
69- Bourse mobilité internationale 2022
70- Prix de l'engagement étudiant
71- Vœu pour la libération de Salah Hamouri présenté par les groupes : Communiste et citoyen et
Génération:s
72- Vœu de soutien à la ville de Callac et à ses habitants cosigné par les groupes Génération:s et Communiste
et citoyen
Fait à Clermont-Ferrand, le 7f DEC.
2972
Le Maire,
1 5 FAT À à à F 4 5%, + FF
U teste
Olivier BIANCHI
Affiché le: 16 DEC 2022
Mis en ligne le: 16 DEC 2022