Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM 06 10 2023 liste delibs examinees
Déliberation - 00 CM 12 04 2024 liste des deliberations examine
Déliberation - 00 CM 08 03 2024 liste des deliberations examine
Déliberation - cm 05 05 2023 liste delibs examinees
Déliberation - CM 17 11 2023 liste delibs examinees
Conseil Municipal - CM 20 12 2023 ODJ pour info 0
Déliberation - 2023 12 11 CM Liste deliberations examinees
Déliberation - cm 10 03 2023 attestation de publication deliberat
Déliberation - cm 23 06 2023 liste deliberations examinees
Déliberation - cr affichage liste des deliberations conseil munic
Déliberation - CM 20 12 2023 liste delibs examinees
Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM 20 12 2023 liste delibs examinees)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques,
1/3
Conseil Municipal du 20 décembre 2023
Liste des délibérations examinées
(article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 17 novembre 2023
2 - Règlement budgétaire et financier
3 - Etat récapitulatif des indemnités versées aux élu.e.s en 2023
4 - Budget primitif 2024
5 - Suivi des propositions de la Convention citoyenne par la Ville de Clermont-Ferrand
6 - Création d'un comité d'éthique de la vidéoprotection urbaine
7 - Rapport d'activité 2022/2023 de la commission communale pour l'accessibilité
8 - Orientations de la politique jeunesse 16-25 ans
9 - Demandes de garanties d'emprunt
10 - Admissions en non valeur
11 - Actualisation des autorisations de programme
12 - Vote des taux d'imposition des contributions directes locales pour 2024
13 - Reconduction de la convention de mise à disposition du service de contrôle des eaux de la Direction du Cycle de l’Eau de Clermont Auvergne Métropole au profit de la Ville de Clermont-Ferrand
14 - Information du Conseil municipal sur les demandes de cofinancement effectuées par le Maire depuis le 1er janvier 2023
15 - Reconduction du bénéfice du dispositif dérogatoire de fonds de soutien relatif aux emprunts structurés
16 - Régime fiscal applicable à la vente de la galerie Auchan Nord
17 - Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
18 - Réforme de véhicules
19 - Participation à un atelier de chantier d'insertion sociale et professionnelle "Job chantiers"
20 - Adhésion de la Ville de Clermont-Ferrand à l'association Interdoc
21 - Politique de Sécurité des Systèmes d’Information
22 - Règlement des Usages Numériques
23 - Information au conseil municipal relative à la reprise de concessions non échues en état d'abandon dans le cimetière des Carmes
24 - Mise à jour du tableau des effectifs de la Ville de Clermont-Ferrand
25 - Centre d'initiation à l'art "Mille formes": mise en place de 9 contrats de projet pour la médiation
26 - Le recrutement de contrats d'engagement éducatif
27 - Soutien à l'association Clermont Massif Central 2028
28 - Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent auprès de l'association Clermont Massif Central 2028 dans le cadre de la convention d'objectifs et de moyens 2024 2/3
29 - Mandat au Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme pour l’engagement d’une négociation en vue de conclure un accord collectif dans le domaine de la protection sociale complémentaire – garantie Prévoyance
30 - Action sociale : Avenant à la convention Ville/CCAS de Clermont-Ferrand pour la mise en oeuvre des prestations sociales, culturelles et de loisirs
31 - Forfait mobilité durable (FMD) : élargissement du dispositif de la Ville de Clermont-Ferrand
32 - Renouvellement de la convention d'adhésion aux missions relatives à la santé et à la sécurité du travail avec le Centre de Gestion 63
33 - Cession de l'Immeuble 8 rue Émile COMBES à Clermont-Ferrand
34 - Déclassement d'une partie du Domaine Public par Clermont Auvergne Métropole Secteur Salins- Regensburg et échange
35 - Acquisition d'un lot de copropriété - 3 rue Saint ADJUTOR
36 - 88 Rue de l’Oradou – Vente à Bouygues Immobilier
37 - Transfert en pleine propriété de l'Hôtel d'Entreprises du Brezet - Clermont-Ferrand
38 - Transfert en pleine propriété de la Piscine Pierre de Coubertin - Clermont-Ferrand
39 - Transfert en pleine propriété de la Pépinière d'Entreprise de la Pardieu - Clermont-Ferrand
40 - Transfert en pleine propriété de la Piscine Jacques Magnier - Clermont-Ferrand
41 - Cession Parcelle KW 418 rue des Trois résistants à Clermont-Ferrand
42 - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Trémonteix - Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2022
43 - Attribution de subvention de fonctionnement à une association d'anciens combattants
44 - Attributions de subventions aux associations au titre des animations commerciales
45 - Signature de la convention triennale en cycle complet pour le traitement des envois des forfaits post stationnement avec l'agence nationale des titres automatiques informatisés
46 - Rapport annuel des recours administratif préalable obligatoire du stationnement payant sur voirie
47 - Prolongation de la convention de reversement des forfaits post-stationnement pour 2023
48 - Soutien à l'association Boom'Structur
49 - Attribution d'une bourse de résidence au Chalet Lecoq à l'artiste Herman Keith Jr.
50 - Avenant n°1 de prolongation au contrat de délégation de service public pour l'exploitation de la salle de musiques actuelles de la Coopérative de Mai
51 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles diverses
52 - Soutien à la Comédie de Clermont-Ferrand - Scène Nationale
53 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations du secteur Arts Visuels
54 - Soutien à l'association HS_Projets
55 - Soutien à l'association Sauve Qui Peut Le Court Métrage
56 - Soutien à l’École Nationale Supérieure d'Architecture de Clermont-Ferrand
57 - Soutien à l’École Supérieure d'Art de Clermont Métropole
58 - Soutien à la Fondation Mémorial de la Shoah
59 - Attribution de subventions de fonctionnement aux compagnies de spectacle vivant
60 - Soutien à l'association pour la gestion de l'Orchestre National Auvergne-Rhône-Alpes
61 - Soutien à Clermont Auvergne Opéra 3/3
62 - Soutien à l'association Europavox
63 - Soutien à l'association Pop'Art
64 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le domaine de la musique, de la danse et du chant choral
65 - Subvention exceptionnelle à l’association clermontoise du tutorat pour les études de santé
66 - Prix de l'engagement étudiant
67 - Soutien à la vie étudiante et universitaire
68 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives
69 - Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal du sport de Clermont-Ferrand
70 - Soutien à une association travaillant dans le domaine de la santé
71 - Installation classée pour la protection de l'environnement soumise à enregistrement - construction/extension d'un nouvel atelier de maintenance SNCF
72 - Subventions exceptionnelles Ville apprenante UNESCO
73 - Présentation du projet d'établissement du tiers-lieu jeunesse Anatole-France
74 - Lire et Faire Lire : attribution d'une subvention exceptionnelle
75 - Convention entre la Ville de Clermont-Ferrand et Assemblia
76 - Convention d'objectifs entre la Ville de Clermont-Ferrand et l'Association Territoriale des CEMEA Auvergne et versement d'une subvention
77 - Convention d'objectifs 2023 - 2027 entre la ville de Clermont-Ferrand et le centre d'éducation permanent à l'environnement (CEPE)
78 - Soutien à la vie associative - subventions sur projet
79 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement
80 - Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social
81 - Subventions de fonctionnement à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives
82 - Subvention à l'association Os Camponeses Minhotos - Casa de Portugal
83 - Modification de la sectorisation scolaire
84 - Contrat de ville 2023 - programmation complémentaire
85 - Modalités des versements complémentaires 2023 des subventions aux entreprises à but d'emploi dans le cadre de l'expérimentation "territoire zéro chômeur longue durée"
86 - Vœu pour intensifier la lutte contre la banalisation du racisme et des discours de haine présenté par les groupes : Communiste et Citoyen, Génération·s, Europe Écologie Les Verts, Clermont en Commun-France Insoumise
Fait à Clermont-Ferrand, le 21 décembre 2023
Le Maire,
Affiché le : 21 décembre 2023
Mis en ligne le : 21 décembre 2023