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Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 00 CM 12 04 2024 liste des deliberations examinees 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine,
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Conseil Municipal du 12 avril 2024
Liste des délibérations examinées
(article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 08 mars 2024
2 - Rapport d'activités relatif à l'action internationale de la Ville de Clermont-Ferrand au service du
développement de l'ensemble du territoire et de ses acteurs pour l'année 2023
3 - Déploiement de l'expérimentation territoire zéro chômeurs longue durée (TZCLD) : bilan 2023 et
orientations 2024
4 - Approbation des nouveaux statuts et du règlement intérieur de la Société Publique Locale Clermont Auvergne Tourisme
5 - Désignation d'un représentant de la Ville au sein de la Société Publique Locale Clermont Auvergne Tourisme
6 - Admissions en non-valeur
7 - Demandes de garanties d'emprunts
8 - Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
9 - Gestion du service public de la salle de musiques actuelles La Coopérative de Mai – Délibération sur le principe du recours à une nouvelle concession de service public
10 - Rencontres du Réseau international des Villes Michelin à Anderson : signature d'une convention
11 - Subventions exceptionnelles aux projets internationaux
12 - Soutien à la vie universitaire
13 - Soutien à la vie étudiante
14 - Attribution d'une subvention à la banque alimentaire Auvergne pour l'épicerie sociale et solidaire ESOPE 63
15 - Convention de prestations de Clermont Auvergne Tourisme pour la valorisation patrimoniale au titre de l'année 2024
16 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles
17 - Attribution de bourses de résidence pour le Chalet Lecoq
18 - Fixation du prix de vente et diffusion du magazine «Archives Yan Morvan – Édition spéciale»
19 - Convention de partenariat entre mille formes et l’entreprise Tarkett France
20 - Dénomination du terrain de pétanque situé rue Victor Basch
21 - Subventions d'investissement à des associations sportives
22 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives
23 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives
24 - Subvention exceptionnelle ville apprenante UNESCO
25 - Subventions sur projet pour des associations travaillant dans le domaine social 2/2
26 - Subventions de fonctionnement pour des associations travaillant dans le domaine social
27 - Soutien à une association - subvention sur projet
28 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement
29 - Soutien à la vie associative - subventions sur projet
30 - Renouvellement de la convention pour la scolarisation des élèves en situation de handicap moteur à l'école spécialisée troubles des fonctions motrices (ESHM) Chanteranne
31 - Mise en place d’une convention de mise à disposition des Accompagnants des Elèves en Situation de Handicap (AESH)
32 - Lire et faire lire : attribution d'une subvention exceptionnelle
33 - Vœu présenté par les groupes de la majorité municipale "Hébergement d'urgence : l'Etat doit assumer"
34- Voeu en urgence pour l’arrêt des ventes d’armes à Israël et la mise en place d’un cessez le feu à Gaza déposé par les groupes Clermont en Commun – France Insoumise et Communistes et Citoyen.nes
Fait à Clermont-Ferrand, le 15 avril 2024
Le Maire,
Affiché le : 15 avril 2024
Mis en ligne le : 15 avril 2024