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Procès Verbal - pv Seance du 11 SEPTEMBRE 2024
Document publié le Mercredi 11 septembre 2024 par la commune de Sainte-Foy-Saint-Sulpice.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Seance du 11 SEPTEMBRE 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
SAINTE FOY SAINT SULPICE
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 11 SEPTEMBRE 2024 A 20 H 30
Date de la convocation : 3 septembre 2024
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 14
Nombre de membre excusé : 1
Nombre de membre absent : O
L’an deux mille vingt-quatre, le onze septembre, à vingt heures trente, les membres du Conseil
Municipal de la commune de Sainte Foy Saint Sulpice, dûment convoqués, se sont réunis, en session ordinaire, salle du conseil municipal en Mairie, sous la présidence de Monsieur Mickaël MIOMANDRE,
Maire
PRESENTS : Messieurs MIOMANDRE M. - PONVIANNE G. - COUTURIER A. — DE OLIVEIRA F. - DUINAT J.
— JURINE T. — PALLUAT DE BESSET D. — REBOUX A.- RICO S. — THIVOLET D. — VERCHERAND P. —
BARROUX V. — MOREL P. - TRICAUD M.
ABSENTS EXCUSES : Monsieur VIAL EF.
ABSENT:
SECRETAIRE DE SEANCE: Mme MOREL Paulette
Conformément à l’article L2121-15 Du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal
nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance. Madame
Paulette MOREL est désignée secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
> Nomination d’un secrétaire de séance ;
> Approbation du dernier procès-verbal de la séance du 21 juin 2024;
> Aménagement de la Place Saint-Cyr : demandes de subventions :
o Fonds Vert
o Amendes de Police
> Projet City-Stade : demandes de subventions :
o Agence Nationale du Sport
o Région
o Département
Caméras de vidéoprotection : demande de subvention à la Région;
Révision du loyer de l’appartement au-dessus de la Mairie ;
Retour sur la Conférence des Maires ;
Divers :
o Tennis
o Ecole
o Tournage d’un court-métrage
o Chapelle St Sulpice
VNVYN
Y
Procès-verbal de séan 1 6:
Mairie de STE FOY ST SULPICE
Page 1]5 1 - Aménagement de la Place Saint-Cyr : demande de subvention au titre du
Fonds Vert - Délibération n° DEL2024-09-27
DEEE EPNIEEN ETES DEN EN RE TUNER EN NE PRTEERR EE CAPES RTAIT INT DR NUE TRE HET
Monsieur le Maire rappelle le projet d'aménagement de la Place Saint Cyr, remet à disposition du
Conseil les plans établis par le bureau d’études et travaux de Loire Forez Agglomération, et donne
lecture du récapitulatif des dépenses pour mener ce projet à son terme. Le montant total des travaux
envisagés représente un coût de 211 627.35 Euros HT.
Monsieur le Maire explique au conseil que des subventions ont été accordées par la Région (50 000€)
et le Département (63 491€). En revanche, la demande de subvention au titre de la DETR ayant été
refusée, Monsieur le Maire propose de solliciter la subvention au titre du Fonds Vert pour aider aux
travaux d'aménagement de la Place Saint Cyr.
Approuvée à l’unanimité sans question ni remarque
> VOTE
En exercice 15 | POUR 14
Présents 14 | CONTRE 0
Procurations O | ABSTENTION O0
Pris part au vote 14 | TOTAL 14
2 — Aménagement de la Place Saint-Cyr : demande de subvention au titre de
l'enveloppe départementale des amendes de Police —
Délibération n° DEL2024-09-28
Dans le cadre du projet d'aménagement de la Place Saint Cyr, Monsieur le Maire propose de solliciter
également la subvention au titre de l'enveloppe départementale des amendes de police pour aider
au financement des travaux relatifs à la création du chemin piétonnier et à sa sécurisation. Le
montant des travaux relatifs à cette tranche s'élève à 38 155,00 € HT.
Approuvée à l’unanimité sans question ni remarque.
> VOTE
En exercice 15 | POUR 14
Présents 14 | CONTRE 0
Procurations O | ABSTENTION O0
Pris part au vote 14 | TOTAL 14
3 — Projet City-Stade : demande de subventions (Agence Nationale du Sport,
Région, Département)
Délibération n°DEL2024-09-29 : Agence Nationale du Sport
Délibération n°DEL2024-09-30 : Enveloppe Territorialisée Départementale
Délibération n°DEL2024-09-31 : Enveloppe Régionale
Monsieur le Maire et Madame Magali TRICAUD, adjointe aux écoles, présentent le projet d'installation
d’un city-stade, entre le terrain de foot et le terrain de tennis. Le montant des travaux (travaux de
maçonnerie pour prolongation de la dalle existante et achat/installation du city-stade) s'élève à
40 014.50 € HT.
Procès-verbal de séance
Mairie de STE FOY ST SULPICE
Page 215 Monsieur le Maire propose de solliciter des subventions au titre de l'Agence Nationale du Sport, de
l'enveloppe territorialisée départementale, et de l'enveloppe régionale pour aider aux travaux
d'aménagement et d'installation d’un city-stade.
Après discussion, le Conseil Municipal approuve cette demande de subvention.
> VOTE
En exercice 15 | POUR 14
Présents 14 | CONTRE 0
Procurations O | ABSTENTION O0
Pris part au vote 14 | TOTAL 14
4 — Caméras de vidéoprotection: demande de subvention au titre de
l’enveloppe régionale — Délibération n° DEL2024-09-32
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal le projet d'installation de caméras de vidéoprotection
pour sécuriser les carrefours de la boulangerie et de l’école. Un devis a été demandé et le montant des
travaux envisagés s'élève à 4 224 € HT.
Monsieur le Maire propose de solliciter la subvention au titre de l'enveloppe régionale pour
l'installation d’un système de sécurisation sur les espaces publics, pour aider à l’acquisition et à
l'installation de caméras de vidéoprotection dans le bourg de la commune.
Après discussion, le Conseil Municipal approuve cette demande de subvention.
> VOTE
En exercice 15 | POUR 14
Présents 14 | CONTRE 0
Procurations 0 | ABSTENTION O0
Pris part au vote 14 | TOTAL 14
5 — Révision du loyer de l’appartement au-dessus de la Mairie —
Délibération n° DEL2024-09-33
Monsieur le Maire indique au Conseil municipal que les locataires de l'appartement au-dessus de la
Mairie quittent le logement au 30 septembre 2024. Des éléments de cuisine (meubles et plan de
travail) ont été installés. Monsieur le Maire rappelle que le loyer est actuellement de 500,00 € et
propose de l’augmenter de 20,00 € / mois.
Après discussion, le Conseil Municipal approuve cette augmentation.
> VOTE
En exercice 15 | POUR 14
Présents 14 | CONTRE 0
Procurations 0 | ABSTENTION 0
Pris part au vote 14 | TOTAL 14
Procès-verbal de séance
Mairie de STE FOY ST SULPICE
Page 315 M. Gilles PONVIANNE, 1° adjoint, expose au Conseil la synthèse des débats faits par les communes sur
le PADD, dans le cadre du PLUi à 87 communes et les enjeux de ce dernier, présentés lors de la
Conférences des Maires le 10 septembre. || rappelle également les enjeux de la loi ZAN. Les grandes
orientations du PADD seront prochainement débattues en conseil communautaire, le 17 septembre.
7 — Divers
L'association étant en sommeil depuis plusieurs années, il convient de trouver une solution pour la
réservation du terrain de tennis et la gestion des clés. Une réunion est organisée par la Mairie le 19
septembre à 20h avec les membres de l’association.
> Ecole:
Madame Magali TRICAUD, adjointe aux Ecoles, présente au Conseil les effectifs de la rentrée scolaire
2024/2025, à savoir :
- Petite Section/Moyenne Section : 30 élèves
- CE2/CM2:19 élèves
- Effectif RPI : 91 élèves (dont 45 enfants de la commune)
L'aménagement nécessaire au niveau des couchettes a été réalisée durant l’été.
> Tournage d’un court-métrage :
La commune a été contactée pour le tournage d’un court-métrage sur la place du Bourg. Ce dernier
aura lieu le lundi 7 octobre de 7h à 18h.
> Chapelle Saint-Sulpice :
Monsieur Didier PALLUAT DE BESSET, conseiller, indique qu’une interview au sujet de la Chapelle est
prévue avec RCF. Il explique qu'il faut maintenant attendre le retour des institutions au niveau des
recherches archéologiques et les devis pour la charpente.
> Eglise:
Les ampoules de l'Eglise ont été changées par un conseiller, Monsieur DE OLIVEIRA Frédéric et
l'employé communal.
6 — Dates à retenir
> Inauguration Station d’Epuration : vendredi 13 septembre à 17h
> Concours de boules Intercommunal : samedi 14 septembre — départ à 13h45
> Prochains Conseil Municipaux :
a Vendredi 18 octobre 2024 — 20h30
“ Vendredi 13 décembre 2024 — 20h30
> Visite du Sénat et de l’Assemblée Nationale : mardi 17 décembre
Procès-verbal de séance
Mairie de STE FOY ST SULPICE
Page4Ï5 Procès-verbal de la séance du 21 juin 2024
Le procès-verbal de la séance du 21 juin 2024 n’appelle aucune observation et est approuvé à
l’unanimité.
> VOTE
En exercice 15
Présents 14
Procurations 0
Pris part au vote 14
POUR 14
CONTRE 0
ABSTENTION 0
TOTAL 14
Clôture de la séance à : 22 heures 15.
SIGNATURES
Mickaël MIOMANDRE,
Maire et Président de séance :
WP
Paulette MOREL,
TT -
Secrétaire de séance :
rss
Procès-verbal de séance
Mairie de STE FOY ST SULPICE
Page 515