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unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - cr 28 04 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - cr 28 04 2026)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Démocratie, Affaires étrangères et coopération,
Objet DECISION
D2026/04/43 Modification du nombre de vice-présidents/vice-présidentes et détermination du nombre des autres membres du bureau Approuvée à la majorité
D2026/04/44 Election des autres vice-présidents/vice-présidentes et des autres membres du bureau pouvant recevoir délégation Approuvée à l'unanimité
D2026/04/45 Installation des maires au sein du bureau Approuvée à l'unanimité
D2026/04/46 Délégation de pouvoirs du Conseil Communautaire à la Présidente Approuvée à l'unanimité
D2026/04/47 Désignation des représentants aux organismes extérieurs Approuvée à l'unanimité
D2026/04/48 Indemnités de la présidente, des vice-présidents et des conseillers délégués Approuvée à la majorité
D2026/04/49 – Aide au développement des petites entreprises, du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente Approuvée à l'unanimité
D2026/04/50 Convention CITEO hors foyers Approuvée à l'unanimité
D2026/04/51 Convention de lutte contre le frelon asiatique 2026 avec le GDS26 Approuvée à l'unanimité
D2026/04/52
Cofinancement d’une prestation intellectuelle préalable à la rénovation du gymnase de Saint-Jean-en-Royans et de la salle polyvalente de la Chapelle-en- Vercors
Approuvée à l'unanimité
D2026/04/53 Piscines intercommunales : dispositions tarifaires et règlementaires pour la saison 2026 Approuvée à l'unanimité
D2026/04/54 Convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’exploitation de l’espace Buvette/Snack de la piscine intercommunale de Saint-Jean-en-Royans Approuvée à l'unanimité
D2026/04/55 Renouvellement du Comité Social territorial (CST) Approuvée à l'unanimité
D2026/04/56 Création de postes suite à avancement Approuvée à l'unanimité
D2026/04/57 Modification des dates de recrutement des postes saisonniers Approuvée à l'unanimité
D2026/04/58 Budget annexe des ordures ménagères - DM1 Approuvée à l'unanimité
Affiché le 30 avril 2026
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire
Séance du 28 avril 2026
Le vingt-huit avril deux-mille-vingt-six, à dix-neuf heures, le Conseil de Communauté s’est réuni à la salle des fêtes de Saint- Thomas-en-Royans, sous la Présidence de Madame Nancy FILET-COCHE, Présidente.
Date de la convocation : 22 avril 2026
Nombre de délégués en exercice : 33 Présents : 32 Votants : 33 Pour : 33 Contre : 0 Abstentions : 0
Présents : Nancy FILET-COCHE, Présidente, Florence PESENTI, 1ère Vice-présidente, Claude ANTELME, Fabienne BEGUIN, Mathilde BERTHET, Henri BOUCHET, Nicolas BRUN, Damien CHAMPAVIER, Jean-Jacques DALLON, Danielle ECOCHARD, Damien FERLIN, Pierre-Louis FILLET, Marie-Lise GAUTHIER, Frédéric GENIN, Fabrice GOUT, Céline GUILLIER, Marie GUIRIMAND, Philippe INARD, Eloi LEBERT, Catherine LOUBECHINE, Christine LECOMTE, Thomas OTTENHEIMER, Guillaume PAPET, Bruno PESLERBE, Nicolas PEYRETOUT, Dominique RICHAUD, Claude ROUSSET, Dominique SARTORE, Olivier TESTOUD, Michel VAL, Serge VASSAL, Daniel VIGNON, délégués titulaires.
Excusés : Loïc TESTOUD.
Absent : //
Procurations : Loïc TESTOUD a donné procuration à Céline GUILLIER.
Secrétaire de séance : Thomas OTTENHEIMER
Le quorum étant atteint, le conseil peut délibérer.