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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - cr 09 avril 2024)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Affaires étrangères et coopération, Fiscalité,
Nombre de délégués en
exercice : 34
N° Objet
D2024/03/28 Règlement budgétaire et financier
D2024/04/29 Approbation des comptes de gestion 2023
D2024/04/30 Approbation des comptes administratifs 2023
D2024/04/31 Affectation des résultats 2023
D2024/04/32 Vote des budgets 2024
D2024/04/33 Vote des taux d'imposition 2024
D2024/04/34 Vote du produit de la taxe GEMAPI 2024
D2024/04/35 Vote des subventions aux associations pour 2024 à vocation intercommunale
D2024/04/36 RH : Mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
D2024/04/37 RH : Modification du tableau des effectifs permanents–suppression et création de poste à l’école de musique intercommunale
D2024/04/38 Partenariat avec le Parc Naturel Régional du Vercors pour le Concours des Prairies Fleuries 2024 afin de valoriser l’agriculture du territoire
D2024/04/39 Plan Pastoral Territorial : plan de financement de l’élaboration du PPT n°3 2024-2028
D2024/04/40 Convention cadre 2024-2026 entre le CAUE de la Drôme et la Communauté de Communes Royans‐Vercors
D2024/04/41 Aide au développement des petites entreprises, du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente – Dossier l’Epicerie à Saint Jean en Royans
D2024/04/42 Convention Opérationnelle les Baraquements entre la Commune de La Chapelle-en-Vercors, la Communauté de Communes Royans-Vercors et l’EPORA
D2024/04/43 Convention d’objectifs avec l’association les Tracols pour la mise en œuvre de « l’Espace France Services »
D2024/04/44 Contrat de Reprise Option Filière Verre Barème G 2024-2029
D2024/04/45 Attribution marché 1/2024- Marché de prestations de services- Traitement des déchets de déchèteries
D2024/04/46 Contrats de Reprise des matériaux issus de la collecte sélective 2024-2029
Affiché le 10 avril 2024
approuvé
approuvé
approuvé
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approuvé
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approuvé
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approuvé
approuvé
approuvé
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire Séance du 09 avril 2024
Décision
approuvé
approuvé
Présents : 32
approuvé
approuvé
approuvé
approuvé
Le neuf avril deux-mille vingt-quatre, à dix-neuf-heures, le Conseil de Communauté s’est réuni à la salle des fêtes de SAint-Agnan-en-Vercors sous la Présidence de Pierre Louis FILLET, Président.
Date de la convocation : 03 avril 2024
Présents : Pierre-Louis FILLET, Président, Nancy FILET-COCHE, 1ère Vice-présidente, Henri BOUCHET, 2ème Vice-président, Fabienne BEGUIN, 3ème Vice- présidente, Thomas OTTENHEIMER, 4ème Vice-président, Marie GUIRIMAND, 5ème Vice-Présidente , Hervé GONTIER, 6ème Vice-Président , Déborah DREVARD, Déléguée du Président, Fernand FAURE, délégué du Président, Jacques ARMAND, Claude ANTELME, Olivier BERALDIN, Jacqueline CHARVE, Jean-Jacques DALLON, Jean-Christophe DAUTY, Jean-Luc FAURE, Valery FRIOL, Frédéric GENIN, Philippe INARD, Nathalie KOUSSENS, Christine LECOMTE, Christian MORIN, Denis PARMENTIER, Nicolas PEYRETOUT, Andrée SEQUIER, Patrick TANCHON , Jean-Michel TARIN, Olivier TESTOUD, Mauricette VALLET, délégués titulaires.
Excusés : Damien FERLIN, Odile GIRBES, Rémi SAUDAX , Pascal GIVERT.
Absent : Claude ROUSSET.
Procurations :
Damien FERLIN, donne procuration à Frédéric GENIN, Odile GIRBES, donne procuration à Mauricette VALLET, Rémi SAUDAX donne pouvoir à Denis PARMENTIER.
Secrétaire de séance : Marie GUIRIMAND
Le quorum étant atteint, le conseil peut délibérer