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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - cr 14 mai 2024)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Jeunesse, Affaires étrangères et coopération,
Nombre de délégués en
exercice : 34
N° Objet
D2024/05/47 adoptée
D2024/05/48 adoptée
D2024/05/49 adoptée
D2024/05/50 adoptée
D2024/05/51 adoptée
D2024/05/52 adoptée
D2024/05/53 adoptée
D2024/05/54 adoptée
D2024/05/55 adoptée
Affiché le 16/05/2024
Avenant n° 2 au marché à procédure adaptée relatif à l'étude d'avant-projet de liaison cyclable (Saint-Nazaire-en-Royans - RD532)
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire Séance du 14 mai 2024
Décision
Présents : 25
Aide au développement des petites entreprises, du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente- Dossier La P'tite Boulange à Saint-Jean-en-Royans
Réalisation de relevés topographiques dans le cadre de l'étude de faisabilité des itinéraires cyclables en entrée de ville de Saint-Jean-en-Royans (nord-ouest, nord-est, desserte du collège)
Convention de partenariat 2024 entre Dromolib et la Communauté de Communes Royans-Vercors
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Piscines intercommunales - dispositions tarifaires et réglementaires pour la saison 2024
Choix du prestataire dans le marché accord-cadre - Fourniture des colonnes de collecte
Financement 2024 de la lutte contre le frelon asiatique / Convention avec le GDS
Le quatorze mai deux-mille vingt-quatre, à dix-neuf heures , le Conseil de Communauté s’est réuni à la salle du Conseil de Saint-Jean-en-Royans sous la Présidence de Pierre Louis FILLET, Président.
Date de la convocation : 07 mai 2024
Présents : Pierre-Louis FILLET, Président, Nancy FILET-COCHE, 1ère Vice-présidente, Henri BOUCHET, 2ème Vice-président, Fabienne BEGUIN, 3ème Vice-présidente, Marie GUIRIMAND, 5ème Vice-Présidente , Déborah DREVARD, Déléguée du Président, Fernand FAURE, délégué du Président, Claude ANTELME, Jacqueline CHARVE, Jean-Jacques DALLON, Jean-Christophe DAUTY, Damien FERLIN, Valery FRIOL, Frédéric GENIN, Odile GIRBES, Philippe INARD, Nathalie KOUSSENS, Christine LECOMTE, Christian MORIN, Denis PARMENTIER, Nicolas PEYRETOUT, Rémi SAUDAX ,Andrée SEQUIER, Jean- Michel TARIN, Mauricette VALLET, délégués titulaires.
Excusés : Jacques ARMAND, Olivier BERALDIN, Hervé GONTIER, Thomas OTTENHEIMER, Jean-Luc FAURE, Patrick TANCHON, Olivier TESTOUD, Pascal GIVERT.
Absent : Claude ROUSSET
Procurations :
Jacques Armand donne procuration à Andrée SEQUIER, Olivier BERALDIN donne procuration à Nathalie KOUSSENS, Hervé GONTIER donne procuration à Pierre-louis FILLET, Thomas OTTENHEIMER donne pouvoir à Marie GUIRIMAND, Patrick TANCHON donne pouvoir à Valery FRIOL, Olivier TESTOUD donne pouvoir à Philippe INARD
Secrétaire de séance : Andrée SEQUIER