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Ordre du Jour - AggloSeineEure OdJ Bureau 17 09 26
unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSei
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unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSeineEure OdJ Bureau 17 09 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSeineEure OdJ Bureau 17 09 26)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
se
iqe
re
agglo Le Président, N/Réf : SAS/MB
Louviers, le 11 septembre 2026
Madame, Monsieur, Chèr(e) collègue, J'ai
le plaisir de vous inviter à la
réunion du
Bureau
communautaire qui se tiendra à
l'hôtel
d'agglomération,
le jeudi 17 septembre 2026 à 19h00,
Ordre du jour :
N°
SERVICE
INTITULE
ELUS
,
A
.
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
-
Association
Les
We
|
1
Développement economique et
Entrepreneurs
Seine-Eure
-
Subvention
2026
EE
|
implantation
:
a
ALLOT
Convention - Autorisation
2
Développement économique et |COMMERCE ET ARTISANAT - Association Le Pont des Serge Mnel
implantation
Arts - Subvention 2026 - Convention - Autorisation
1"
|
3
Développement économique et
|COMMERCE
ET ARTISANAT
-
Association
Fleurs
&
Serge MARAIS
implantation
Jardins - Subvention 2026 - Convention - Autorisation
1
;
;
:
COMMERCE ET ARTISANAT - Association ASCOVAL -
4
FéekoppenentsEn
4
Versement d'une subvention pour les trois premiers
| Serge MARAIS
p
trimestres de l'année 2026 - Convention - Autorisation COMMERCE
ET
ARTISANAT
-
Association
Louviers
Développement économique et
| Shopping - Versement d'une subvention
pour les trois
ô
implantation
|premiers trimestres de l'année 2026 - Convention - See HSBAIS Autorisation COMMERCE
ET
ARTISANAT
-
L'association
des
Développement économique et
|commerçants et artisans de Gaillon - Versement d'une
6
à
è
:
:
:
;
|
Serge MARAIS
implantation
subvention pour les trois premiers trimestres de l'année 2026 - Convention - Autorisation
|
COMMERCE ET ARTISANAT - Union Commerciale et
7
Développement économique et
Artisanale
de
La
Haye-Malherbe
-
Versement d'une Serge MARAIS
implantation
subvention pour les trois premiers trimestres de l'année 2026 - Convention - Autorisation COMMERCE ET ARTISANAT - Union des commerçants,
8
Développement économique et | industriels, artisans, libéraux et agriculteurs de Gaillon -
Serge MARAIS
implantation
Versement d'une subvention pour les trois premiers
Û
trimestres de l'année 2026 - Convention - Autorisation
n.
e.
CS
10514
1 Place Ernest Thorel 27405 Louviers Tel
:
02
32
50 85
50
Fax :
02 32 50 85 51
www.agglo-seine-eure.fr SERVICE
|
INTITULE
ELUS
Développement économique et
implantation
COMMERCE
ET
ARTISANAT
-
Stratégie
de
redynamisation
commerciale
-
Soutien
aux
activités
-
Aides
directes
aux
entreprises
-
Projet
de
Monsieur,
Madame GUINCETRE et leur fils - Acquisition d'un four à pain électrique pour la boulangerie Maison Guincêtre située sur la commune du
Vaudreuil -
Signature d'une
convention - Autorisation
Serge MARAIS
10
Développement économique et
implantation
COMMERCE
ET
ARTISANAT
-
Stratégie
de
redynamisation
commerciale
-
Soutien
aux
activités
-
Aides
directes
aux
entreprises
-
Projet
de
Madame
Mélanie
DE
SOUZA
-
Travaux
de
rénovation
et
modernisation du salon de coiffure Zénitude situé sur la commune
de
Pîtres
-
Signature
d'une
convention
-
Autorisation
Serge MARAIS
11
Habitat
- Logement
HABITAT-LOGEMENT - Contribution au Fonds Solidarité Habitat (FSH)
en faveur du
Conseil départemental de
L'Eure
- Autorisation
Richard JACQUET
12
Habitat - Logement
HABITAT-LOGEMENT
-
Garantie
d'un
emprunt
Prêt
PAM
Eco-Prêt et
PAM
contracté
par
LE
LOGEMENT
FAMILIAL
DE
L'EURE
pour
une
opération
de
réhabilitation
de
84
logements
collectifs
-
Rue
de
la
| Londe à Louviers - Autorisation
Richard JACQUET
13
Habitat
- Logement
|HABITAT-LOGEMENT
-
Garantie
d'un
emprunt
Prêt
Transformation
Ecologique
contracté
par
LE
LOGEMENT FAMILIAL DE L'EURE pour une opération de résidentialisation de 84 logements collectifs - Rue de la Londe à Louviers - Autorisation
Richard JACQUET
14
Cohésions territoriales
COHESIONS
TERRITORIALES
-
Contrat
de
Ville
-
Association
PIMM.S.
Médiation
Seine-Eure
Subvention 2026 - Autorisation
Odile HANTZ
15
Cohésions territoriales
de l'accès aux droits - Subventions complémentaires - Autorisation COHESIONS TERRITORIALES- Pilotage opérationnel |
Odile HANTZ
16
Sports
SPORTS
-
Comité
Départemental
de
l'Eure
de
gymnastique - Championnat régional des 10 et 11
avril
2027 - Subvention - Autorisation
José PIRES
17
Réseau des enseignements
artistiques
CULTURE
-
RESEAU
DES
ENSEIGNEMENTS
ARTISTIQUES
-
Association
culturelle
"Pavillon
S"
-
Subvention - Autorisation
Anne TERLEZ
18
Réseau des enseignements
artistiques
CULTURE
-
RESEAU
DES
ENSEIGNEMENTS
ARTISTIQUES
-
Les
Musicales
de
Normandie
-
Subvention 2026 - Autorisation
Anne TERLEZ
19
Attractivité et valorisation du
territoire
ATTRACTIVITE ET VALORISATION DU TERRITOIRE - [Evènement
robotique
First
Global
Challenge
-
Subvention à
l'association "We Robot” - Autorisation
Bernard LEROY
Je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
chèr(e)
collègue,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Président,
Bernard LI
Pour le Président, par délégation
EROY
— -
DiecenPe nel Adjoint
Sid-Ahmed SIRAT