Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 30012023
Procès Verbal - PV CM 05082021
Procès Verbal - PV CM 20072021 modifie 1
Conseil Municipal - CM DU 06.03.19
Conseil Municipal - CM du 11.04.2017
Procès Verbal - PV CM 7 NOVEMBRE 2022
Procès Verbal - PV 30012023
Procès Verbal - PV 04052022
Procès Verbal - PV CM 27102021
Procès Verbal - PV CM 27092021
Procès Verbal - PV CM 30012023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Solignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 30012023)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Banque,
Moïeg
®
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
janvier
wvaw.solignac.fr
57
av.
Saint
Éloi
-87110
2023
PROCES-VERBAL
Le
Conseil
Municipal
de
Solignac
s'est
réuni
à
la
salle
des
fêtes
de
Solignac
après
convocation
légale
du
19 janvier
2023,
sous
la présidence
de
Monsieur
Alexandre
Portheault,
Maire.
Présents
:
Mmes
BOURGER,
MOURNETAS,
CARLIER,
BAYLE,
COIGNAC,
DUPIN,
GUITARD,
FERNANDES,
COMES,
FOURGEAUD.
MM.
PORTHEAULT,
CHAZELAS,
PECHER,
BRUNET,
COLDEBOEUF,
GOURINCHAS,
RECORD,
RIBOULET,
LEYRIS.
Nombre
des
membres
du
Conseil
Municipal
En
exercice
Présents
Absents
représentés
|
Absents
19
19
0
0
Désignation
du
secrétaire
de
séance
:
M.
Brunet
a
été
élu
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SEANCE
1.
Validation
du
procès-verbal
du
12
décembre
2022,
FINANCES 2.
Autorisation
de
mandatement
de
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
primitif
2023 Demande
de
subvention
au
titre
de
la
DETR
pour
le
dossier
«
skate
Park
»
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
DETR
pour
le
dossier
«
cimetière
: caveau
communal
»
Demande
de
subvention
au
titre de
la DETR
pour
le dossier
« aire
de
camping-car
»
Demande
de
subvention
au
titre
des
CTD
pour
le dossier
«
skate
Park
»
Questions
diverses
NS EC
Monsieur
Alexandre
PORTHEAULT,
Maire,
ouvre
la séance
du
Conseil
Municipal
à
18h30.
Il constate
que
le
quorum
est
atteint
et
que
la
séance
peut
donc
se
tenir.
1)
Validation
du
procès-verbal
du
12
décembre
2022,
Le
procès-verbal
a
été
validé
à
l’unanimité.
2)
Autorisation
de
mandatement
de
dépenses
d’investissement
avant
le
vote
du
budget
primitif
2023
: 2023DEL001
Monsieur
le
Maire
explique
qu'en
application
de
l’article
L.1612-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
avant
le
vote
du
budget,
l'exécutif
est
en
droit :
e
De
mettre
en
recouvrement
les
recettes
de
fonctionnement
et
d'investissement,
e
_D'engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
de
la
section
de
fonctionnement
dans
la
limite
de
celles
inscrites
au
budget
précédent,
e __ De
mandaterles
dépenses
afférentes
au
remboursement
en
capital
des
annuités
de
la dette
venant
à
échéance
avant
le vote
du
budget, e
Sur
autorisation
de
l'organe
délibérant,
d'engager,
de
liquider
et
de
mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l’exercice
précédent,
hors
remboursement
de
la
dette
(non
compris
les
reports
et
les
restes
à
réaliser).
Il
est
proposé
de
permettre
à
Monsieur
le
Maire
d'engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
de
25%
avant
l'adoption
du
budget
primitif
2023.
Les
dépenses
d'investissement
concernées
sont
les
suivantes
:
Chapitre
21
: (Immobilisations
corporelles)
=
154
363.22
€
(617
452.89€
/ 4)
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
par
19
voix
pour,
0
contre,
0
abstention,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
de
25%
avant
l'adoption
du
budget
primitif
2023
;
DIT
que
ces
dépenses
seront
inscrites
sur
le
budget
primitif
2023.
3)
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
DETR
2023
-— dossier
skate-park
: 2023DEL002
Monsieur
le
Maire
passe
la
parole
à
M.
Fabrice
RECORD,
concernant
le
projet
de
skate-park.
Il détaille
le
projet,
initié
par
le
Conseil
Municipal
de
Jeunes
de
Solignac.
Le
projet
est
composé
d'une
plateforme
et
de
modules.
Il est
expliqué
que
la
commune
du
Vigen
ne
souhaite
plus
participer
au
projet
de
skate
Park,
car
celui-ci
prévoit
une
implantation
sur
le
territoire
de
Solignac.
Monsieur
le
Maire
indique
que
des
subventions
pour
ce
projet
avaient
été
accordées
dans
un
premier
temps
à
la
commune
du
Vigen,
bloquant
de
fait
une
possible
subvention
au
SIVOM.
Aujourd’hui
le
projet
est
porté
seulement
par
la
commune
de
Solignac,
avec
la
participation
active
et
endurante
de
son
Conseil
Municipal
des
Jeunes.
La
commune
du
Vigen
ne
participera
pas
donc
financièrement,
mais
il
est
entendu
que
ses
habitants
pourront
utiliser
le
Skate
park.
Madame
Dupin
demande
quel
projet
précisément
est
retenu,
et
pour
quel
budget.
Le
projet
retenu
est
à
ce
jour
celui
d'un
skate
park
en
dur
c'est-à-dire
en
béton,
le
moins
bruyant,
sur
une
surface
d'environ
300
m2.
Cette
solution
nécessite
très
peu
d'entretien
à
l'usage.
La
durée
de
vie
d'un
tel
équipement
est
de
20
à
30
ans.
Ces
sujets
techniques
ont
été
débattus
lors
des
commissions
de
SIVOM,
avec
entre
autres
participants
Monsieur
Coldeboeuf.
Deux
sites
préférentiels
sont
à
l'étude,
désormais
uniquement
sur
Solignac :
1.
à
côté
de
l'aire
de
camping-car
et de
la
station
de
traitement
des
eaux.
2.
près
du pôle
jeunesse.
En
raison
des
risques
de
conflit
d'usage
avec
l’aire
de
camping-car
de
l’implantation
1,
le
second
site
est
aujourd'hui
privilégié.
Madame
Dupin
alerte
sur
le fait
que
la
période
actuelle
incite
plus
à faire
des
économies
qu'à
dépenser
de
l'argent
dans
des
projets
nouveaux. Monsieur
le
Maire
indique
que
le
budget
de
fonctionnement,
sur
lequel
on
cherche
en
particulier
à
faire
des
économies,
est
différent
du
budget
d'investissement.
Or
aujourd'hui
les
finances
de
la
commune
de
Solignac
sont
saines,
mais
avec
un
investissement
jugé
insuffisant.
Le
budget
total
du
projet
est
aujourd'hui
estimé
à
90000€,
avec
des
aides
et
subventions
espérées
à
hauteur
de
45000€
soit
environ
50%,
et
donc
45000€
à
charge
de
la
commune.
Ce
projet
est
éligible
aux
dotations
DETR,
à
des
aides
du
département,
voire
des
aides
par
financement
participatif
qui
sont
aujourd'hui
à
la
réflexion.
La
mairie
de
Solignac
a
engagé
un
contrat
de
prestations
de
conseil
financier
auprès
de
la
société
«Finance
&
Territoires
»,
qui
l'aide
à
trouver
les
financements
possibles
sur
différents
projets
communaux.
Cette
prestation
est
rendue
nécessaire
par
la dimension/strate
de
la commune
de
Solignac,
qui
ne
permet
pas
d'embaucher
un
technicien
territorial
uniquement
pour
cette
tâche,
comme
ce
qui
est
fait
dans
les
grandes
communes.
Le
coût
pour
la
commune
de
cette
prestation
du
bureau
d'étude
spécialisé
est
de
12
000€
pour
une
durée
de
14
mois.
Ce
sera
une
aide
précieuse
pour
capter
toutes
les
aides
possibles
à
notre
projet
de
skate-park.
Monsieur
le
Maire
reprend
la
parole
et
propose
à
l'Assemblée
de
déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
auprès
de
la
Préfecture
de
la
Haute-Vienne,
dans
le
cadre
de
la
DETR
2023
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
:
-
Déposer
un
dossier
au
titre
de
la
DETR
2023,
dossier
skate-park,
-
Inscrire
cette
dépense
au
budget
primitif
2023.
Le
Conseil
Municipal,
a
délibéré :
Par
19
voix
pour,
O
contre,
0
abstention
4)
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
DETR
2023
-—
dossier
cimetière
—
caveau
communal
: 2023DEL003
Monsieur
le Maire
expose
à
l'Assemblée
que
des
travaux
dans
le cimetière
communal,
sont
nécessaires
au
bon
fonctionnement
du
lieu
: Nous
avons
actuellement
un
caveau
communal
2
places
superposées.
Nous
souhaitons
créer
un
caveau
communal
2
places
côte
à
côte.
La
création
d'un
nouveau
caveau
communal
est
obligatoire
car
l'emplacement
actuel
ne
permet
pas
la
réalisation
du
projet.
Cette
création
intervient
dans
le
but
d'éviter
des
complications
avec
les
familles
qui
pourraient
utiliser
le caveau
communal
en
même
temps.
Monsieur
le
Maire
propose
un
devis
global
pour
un
montant
de
7
255
€
HT.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
:
- _
Déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
auprès
de
la
préfecture
de
la
Haute-Vienne,
au
titre de
la DETR
2023,
-
Inscrire
cette
dépense
au
budget
primitif
2023.
Le
Conseil
Municipal,
a
délibéré :
Par
19
voix
pour,
0
contre,
0
abstention
5)
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
DETR
2023
-—
dossier
aire
de
camping-car :
2023DEL004
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'Assemblée
que
des
travaux
au
niveau
de
l'aire
de
camping-cars,
sont
nécessaires
au
bon
fonctionnement
du
lieu
: nous
avons
créé
il y a quelques
années,
une
aire
dédiée
aux
camping-cars
(capacité
6
véhicules),
au
stade
de
football
de
Solignac
(RD32).
Forts
de
notre
succès,
nous
avons
aménagé
une
aire
de
vidange
en
2020
(gratuite). Nous
relevons
actuellement
un
taux
de
remplissage
de
12
véhicules
jour.
Cette
aire,
accueille
de
nombreux
touristes,
en
raison
de
sa
qualité
et
du
peu
de
proposition
d'accueil
sur
notre
territoire.
Face
à
cette
forte
fréquentation,
nous
faisons
face
à
des
coûts
de
fonctionnement
importants :
e
Augmentation
de
la
capacité
des
bacs
de
déchets
situés
au
niveau
du
stade,
et
donc
de
la
redevance,
e
Augmentation
de
la
consommation
d'eau,
utilisée
à
l'aire
de
vidange,
e
WIFI
gratuit
pour
les
campings-caristes,
mais
payant
pour
la
collectivité,
e
Nettoyage
quotidien
des
toilettes.
Nous
souhaitons
en
2023,
finir
l'aménagement,
en
sécurisant
les
abords
et
l'accès
du
site,
par :
>
la
mise
en
place
d'une
barrière
avec
système
de
paiement
par
CB,
afin
de
réguler
le
site,
>
la
rénovation
de
la
deuxième
entrée
déjà
existante,
pour
l'entrée
des
associations
notamment.
Un
portique
sera
installé
sur
cette
seconde
entrée
pour
interdire
l'accès
des
véhicules
hauts
type
camping-car.
Monsieur
le
Maire
propose
un
devis
global
pour
un
montant
de
15
663
€
HT.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
:
-__
Déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
auprès
de
la
préfecture
de
la
Haute-Vienne,
au
titre
de
la
DETR
2023,
-
Inscrire
cette
dépense
au
budget
primitif
2023.
Le
Conseil
Municipal,
a
délibéré
:
Par
19
voix
pour,
0
contre,
0
abstention.
6)
Demande
de
subvention
au
titre
des
CTD
2023
—
dossier
skate-park
:2023DEL005
Monsieur
le
Maire
passe
la
parole
à
M.
Fabrice
RECORD,
concernant
le
projet
de
skate-park.
Il détaille
le
projet,
initié
par
le
Conseil
Municipal
de
Jeunes
de
Solignac.
Le
projet
est
composé
d’une
plateforme
et
de
modules.
Monsieur
le
Maire
reprend
la
parole
et
propose
à
l'Assemblée
de
déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
auprès
du
Département
de
la
Haute-Vienne,
dans
le
cadre
des
CTD
2023.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
:
-__
Déposer
un
dossier
au
titre
des
CTD
2023,
-
Inscrire
cette
dépense
au
budget
primitif
2023.
Le
Conseil
Municipal,
a
délibéré
:
Par
19
voix
pour,
0
contre,
0
abstention
7)
Questions
diverses
:
% _
Franchissement
piscicole
du
déversoir
et
embâcles.
Mme
Dupin
demande
où
en
sont
les
problématiques
de
franchissement
piscicole
du
déversoir
et
d'embâcles Monsieur
le
Maire
indique
que
la
déclaration
d'intérêt
général
pour
évacuation
des
embâcles
portée
par
le SABV
arrive
à terme.
4 Ilest
fait
une
sensibilisation
auprès
des
propriétaires
pour
qu'ils
coupent
les
arbres
de
leurs
rives.
L'abattage
des
peupliers
en
amont
du
moulin
avait
été
abordé
lors
des
discussions
sur
les
travaux
de
restauration
du
moulin,
avec
des
risques
associés
de
déstabilisation
des
berges.
L'appel
d'offre
pour
ce
projet
de
rénovation
ayant
été
infructueux,
l'abattage
des
peupliers
n'est
plus
à
l'ordre
du
jour.
“
Fermeture
de
la
boulangerie.
Monsieur
le
Maire
s'exprime
concernant
la
fermeture
de
la
boulangerie
et
le
mot
qui
a
été
mis
dans
la
Vitrine. Jeudi
26 janvier,
une
affichette
annonçant
la fermeture
de
la boulangerie
le jour
même
à
13h
a été
déposée
sur
la vitrine
de
la
boulangerie
par
son
responsable.
Sur
cette
affichette
sont
indiquées
de
vives
critiques
contre
les
actions
de
la
Mairie.
Si
les
difficultés
financières
de
la
boulangerie
étaient
connues,
Monsieur
le
Maire
n'avait
pas
été
tenu
informé
de
cette
date
de
fermeture.
Ce
type
d'accusation
pourrait
faire
l’objet
d'un
dépôt
de
plainte
par
Monsieur
le
Maire
pour
diffamation.
Ce
n'est
aujourd’hui
pas
la volonté
de
Monsieur
le
Maire,
qui
plaide
pour
l’apaisement
et trouver
des
solutions
adaptées
à
la fourniture
de
pain
dans
le
bourg
de
Solignac.
Il n’a
pas
été
possible
pour
la
Mairie
de
communiquer
avec
le
boulanger
depuis
la
date
de
fermeture,
ce
que
déplore
Monsieur
le
Maire.
Il rapporte
que
la communication
entre
la mairie
et
la
boulangerie
était
régulière
jusqu'en
février
2021,
date
depuis
laquelle
elle
est
devenue
plus
difficile.
L'annonce
d'abandon
par
le
boulanger
en
place
du
projet
de
nouvelle
installation
dans
l'ancienne
poste
a
été
communiquée
à
la
Mairie
le
11
juillet
2021.
La
boulangerie
serait
en
liquidation
judiciaire
depuis
juillet
2022.
M.
Coldeboeuf
juge
que
l'affichage
de
ce
texte
à
charge
contre
la
mairie
n’est
«
pas
très
honnête
»,
et
estime
que
marcher
50
mètres
depuis
les
parkings
pour
acheter
son
pain
reste
quelque
chose
de
convenable.
Le
respect
des
trottoirs,
avec
la
protection
des
plots
qui
empêchent
le stationnement
gênant,
est
nécessaire
pour
la
sécurité
des
usagers
et
riverains.
La
fermeture
de
la
boulangerie
ne
peut
donc
pas
être
générée
par
cet
équipement,
d'autant
plus
qu'il
était
déjà
en
place
par
des
dispositifs
provisoires
lorsque
le
nouveau
boulanger
s’est
installé,
et
la
mise
en
place
de
dispositifs
définitifs
lui
avait
été
communiquée. M.
Coldeboeuf
s'interroge
désormais
sur
l'avenir
du
projet
d'aménagement
de
l'ancienne
poste
en
boulangerie. Monsieur
le
Maire
indique
qu'une
commission
d'élus
travaille
depuis
2 semaines
sur
la
redynamisation
du
bourg,
et
qu'une
consultation
des
commerçants
débutera
bientôt
sur
ce
sujet.
À
la
suite
de
la fermeture
de
la
boulangerie,
Monsieur
le
Maire
a
pris
contact
avec
la
CCI
et
la
CMA,
afin
de
connaitre
d'éventuels
nouveaux
boulangers
ou
solutions
de
dépôt
de
pain
dans
le
bourg.
La
solution
trouvée
avec
un
nouveau
boulanger,
dont
le
nom
n’a
pas
été
communiqué,
est
depuis
dimanche
un
dépôt
de
pain
au
bureau
de
tabac
et
dans
les
boucheries.
Ce
dépôt
est
réalisé
pendant
une
durée
de
1
mois,
cela
permettra
au
nouveau
boulanger
une
meilleure
vision
du
nombre
de
ventes
à
Solignac.
Il prendra
en
charge
l'approvisionnement
de
la
cantine
de
l'école
à
partir
de
la
rentrée
de
février.
Dans
un
second
temps,
il pourrait
installer
une
boulangerie
avec
possiblement
2
salariés.
Ce
boulanger
étudiera
la
proposition
d'installation
dans
l'ancienne
poste,
avec
une
surface
de
50%
des
locaux
actuellement
disponibles.
Des
aménagements
sont
à
créer
par
le
boulanger
(cloison,
vitrine.…..).
Une
réflexion
est
en
cours
par
l'équipe
communale
sur
ce
qui
est
possible
de
créer
dans
les
50%
restants. Cela
rentre
aussi
dans
le
cadre
de
l'étude
de
requalification
de
la
place
de
l'ancienne
poste
en
un
«
centre
bourg
»
piétonnisé,
avec
par
exemple
un
arrêt
minute
et
des
places
handicapées.
Un
groupe
de
travail
est
en
cours
à
ce
sujet.
La
commune
travaille
plus
largement
avec
Limoges
Métropole
sur
la
requalification
du
centre-bourg,
le
périmètre
exact
restant
à
préciser.
M.
Coldeboeuf
déplore
les
difficultés
et des
critiques
trop
faciles
faites
contre
les
élus,
qui
rendent
difficiles
et décourageants
la
prise
d'un
mandat
de
maire
et
d'élus
engagés.
Les
difficultés
des
commerces
sont
récurrentes
dans
les
petites
communes,
mais
il est
rappelé
que
c'est
aussi
aux
habitants
de
Solignac
de
faire
vivre
leurs
commerces
en
étant
de
fidèles
clients.
L'ensemble
des
points
inscrits
à
l’ordre
du
jour
et
des
informations
et
questions
diverses
ayant
été
traité,
Monsieur
le
Maire
lève
la
séance
à
19h50.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Alexandre
PORTHEAULT
Aurélien
BRUNET