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unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20240411 14 c vote budget annexe ZMR CHENON 2024
Document publié le Jeudi 11 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20240411 14 c vote budget annexe ZMR CHENON 2024)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Mode, textile et habillement,
République Française Département de la Charente
Séance du Jeudi 11 Avril 2024
Délibération n°20240411_14_c
Nombre de conseillers communautaires :
En exercice : 70
Présents: 41
Suppléants : 1
Pouvoirs : 10
= VOTANTS: 52
- dont « pour » : 52
- dont « contre » : 0
- dont « abstention » : 0
Objet : VOTE DU BUDGET ANNEXE « ZA DES MAISONS ROUGES à CHENON » 2024
Le jeudi 11 avril 2024, le conseil communautaire de la Communauté de Communes Cœur de Charente,
convoqué le 27/03/2024, s'est réuni sous la présidence de Christian CROIZARD à la Salle Socioculturelle de
St-Ciers-sur-Bonnieure.
Présents : COMBAUD Renaud — FOURÉ Brigitte — GEOFFRION Olivier - CHAMPALOUX Didier — LIOT Gérard —
LIZOT Jackie — PERCHE Marie-Annick - AGUESSEAU Norbert — BORNE Bernard — MAINGUET Martine —
BLANCHON Alain — COYAUD Pierrick — KAUD Pascal — TEXIER Didier — CRINE Jean-Jacques — GAGNAIRE Marie-
Claire - LAMAZIERE Véronique — PAPILLAUD Sonia — CROIZARD Christian - BOIREAUD Philippe — LEMAIRE Marie-
Claude — ROULAUD Jean-Jacques - PINEAU Francine — BOUYSSET Céline — LAVERGNE Didier - BERTRAND Didier
GIROUX-MALLOT Françoise — VIGNET Aurélie - CLAVAUD Gérard — TEILLET Anne — MARCELIN Céline -
CHARRIAUD Sébastien — FAURE Sigrid —- DANEDE Laurent - VERGNAUD David - BOUCHET Éric - LACROIX Aurélie
ETIENNE Murielle - PINTUREAU Romain — MAGNANT Jocelyne — GOYAUD Philippe.
Suppléants remplaçant un titulaire :
1- BELLAUD Maryline suppléante de GUYON Jean-Guy
Pouvoirs :
1-CAILLAUD Nadia pouvoir à BERTRAND Didier
2-DURAND Jean-Louis pouvoir à LAVERGNE Didier
3-TYSSANDIER Maguy pouvoir à LAMAZIERE Véronique
4-THURU Marie-Danièle pouvoir à CROIZARD Christian
S-HENTRY Jimmy pouvoir à DANEDE Laurent
6-CHABAUTY James pouvoir à ROULAUD Jean-Jacques
7-BORDES Jean-Jacques pouvoir à GIROUX-MALLOT Françoise
8-SOURY Christine pouvoir à BOUCHET Éric
9-SEVRIT Raymond pouvoir à BOIREAUD Philippe
10-JÉROME Géraldine pouvoir à GOYAUD Philippe
Absents/excusés: GIRAUD-BERNARD Éric — BOIZUMAULT Sylvie — FLAUD Yves — PERRON Michelle —
CHAUSSEPIED Pierre - JEUNE Karine - BOURABIER Jacques - DE LUSTRAC Jean-Marc - LASBUGUES Elisabeth —
CAMY Bruno - ROUMAGNE Magalie - MAHÉ Jacques - POTEL Maryse - CHAVOUET DOS-SANTOS Manuella -
départ de SAGNE Annie (suppléante de MUGNIER Pierre-Herman) — départ de Catherine CECCHIN et de Alain
COMBAUD. Départ de POITOU Mélanie suppléante de MICHONNEAU Patrick.
Secrétaire de séance : Renaud COMBAUD.
Délibération n°20240411_14 _c
AR Prefecture
016-200072023-20240411-20240411_14_C-DE
Reçu le 19/04/2024 Objet : VOTE DU BUDGET ANNEXE « ZA DES MAISONS ROUGES à CHENON » 2024
Vu les orientations retenues par le bureau communautaire et par la commission finances
réunie le 22 mars 2024,
Monsieur le Vice-Président en charge des finances présente le budget annexe
« ZA des Maisons Rouges à Chenon » (ZMR Chenon).
Budget annexe « ZA des Maisons Rouges à Chenon »:
FONCTIONNEMENT
Dépenses 1 805 561.00 €
Recettes 1 805 561.00 €
Reprise du résultat de l’exercice 2023 - 31 388.84 €
INVESTISSEMENT
Dépenses 1 834 666.00 €
Recettes 1 834 666.00 €
Après en avoir délibéré, l’assemblée plénière, à l’unanimité décide :
+ D’APPROUVER le budget primitif 2024 pour le budget annexe
« ZA des Maisons Rouges à Chenon ».
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Pour extrait conforme,
Le Président,
Christian CROIZARD
Délibération n°20240411_14_c
AR Prefecture
016-200072023-20240411-20240411_14_C-DE
Reçu le 19/04/2024