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unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - délib 70 Subventions aux associations
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - délib 70 Subventions aux associations)
Thèmes du document : Vieillesse, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
Accusé de réception en préfecture 073-247300015-20230629-DE702023-DE
Date de télétransmission : 04/07/2023 Date de réception préfecture : 04/07/2023
VALLÉES /2à\ D'AIGUEBLANCHE (| p))
2023 / 70 ue
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Le Conseil de la CCVA, légalement convoqué, s'est réuni au Siège de la Communauté de Communes à Grand-Aigueblanche en séance publique LE VINGT-NEUF JUIN DEUX MILLE VINGT TROIS A DIX-NEUF HEURES sous la présidence de Monsieur André POINTET
ÉTAIENT PRÉSENTS : Mesdames et Messieurs
ARNAULT Jacqueline - BRUNIER Thierry — BRUNOD Aurore - COLLIARD Dominique — DUNAND François - GERMANAZ Sylvie - GROGNIET Jean-Christophe - JAY Hélène — MARTINET-BON Françoise — MATHIS Marc — MIBORD Josiane - MORIN Jean Yves — POINTET André — RELLIER Annie - RICHIER Maryse - ROUX-MOLLARD Alain — VICHARD Daniel - VORGER Jean-Michel
POUVOIRS: M. COLLOMB Daniel à M. COLLIARD Dominique Date de Convocation : Mme GROS Claudine à M. DUNAND François 22 juin 2023 Mme KALIAKOUDAS Evelyne à M. POINTET André
Mme MORARD Ghislaine à M. GROGNIET Jean-Christophe Nombre de conseillers : En exercice : 24 ; Présents : 18 EXCUSES : M. GSELL Bernard à M. GUILLARD Paul eee, #7
Monsieur François DUNAND est désigné Secrétaire de Séance.
Objet: Subventions aux associations
Le Président propose de verser pour l’année 2023 les subventions suivantes pour les associations listées ci-dessous :
Associations nn PIAPOSAS
Associations et organismes de Service
Aide à domicile en milieu rural 14 000,00 €
Maison de la Montagne de Nâves 85 000,00 €
AACM 10 000,00 €
MIHT Abattoirs 625,00 € Association V3AD 15 000 € +22 500 € Association gestion des foyers logement
du bassin d'Aigueblanche É : 89/000,00'€
Auvergne Rhônes-Alpes Entreprises 3 900,00 €
Conciliation de justice 500,00 €
Association culture
Dôme Théâtre 4 000,00 €
Festival Baroque 2 500,00 €
Je m'en livre 1 000,00 €
Associations sportives soumises au nombre d'adhérents de - 18 ans
Vélo trial Petit-Coeur 180,00 €
Nâves Ski Nordique 780,00 €
Tennis Club 1 550,00 €
Club de gym (2022) 3 960,00 €
Club de gym (2023) 4 400,00 € Tarentaise Natation Morel 1 500,00 € Rollers club 1 300,00 €
Club Alpin Français 1 800,00 €
Associations sportives particulières
Entente Sportive de Tarentaise (EST) 30 000,00 €
Ski Club de Doucy 8 100,00 €
Ski Club de Valmorel 19 100,00 € Club les Arolettes (KV de Pussy) 1 000,00 €
40 Chemin des Loisirs - 73260 GRAND-AIGUEBLANCHE / Tél : 04.79.24.20 04 / Email : secrelarial@ccva-savoie com / Site : vwv.ceva-savoie.cam N° siret : 247 300 015 00010 Accusé de réception en préfecture 073-247300015-20230629-DE702023-DE
Date de télétransmission : 04/07/2023 Date de réception préfecture : 04/07/2023
Concernant les associations soumises au nombre d'adhérents du territoire de moins de 18 ans, il est proposé les calculs suivants :
e 60 € par adhérent pour les associations du territoire
° 50 € par adhérent pour les associations hors territoire sans équivalence sur le territoire (ex : tennis) e 20 € par adhérent pour les associations hors territoire avec équivalence sur le territoire (ex : ski)
Vu l'avis du bureau du 1®' juin 2023,
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
DECIDE l'attribution des subventions ci-dessus.
ANNULE et REMPLACE les précédentes délibérations.
Pour Contre Abstention NPPVi
21 1
Annie RELLIER
#Ne prend pas part au vote
FAIT ET DÉLIBÉRÉ LES JOUR, MOIS ET AN SUSDITS.
CERTIFIE CONFORME AU DÉBAT.
40 Chemin des Loisirs - 73260 GRAND-AIGUEBLANCHE/ Tél : 04.79.24.20.04 / Email : secretariat@ccva-savoie.com / Site : Mww.ceva-savoie com N° siret : 247 300 015 00010