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unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - 87
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - 87)
Thèmes du document : Démocratie, Vieillesse, Justice et droit,
2023 / 87
Le Conseil de la CCVA, légalement convoqué, s'est réuni au Siège de la Communauté de Communes à Grand-Aigueblanche en séance publique LE SEIZE NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT TROIS A DIX-NEUF HEURES sous
VALLÉES
D’AIGUEBLANCHE Communauté de communes
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Monsieur André POINTET
ÉTAIENT PRÉSENTS : Mesdames et Messieurs
ARNAULT Jacqueline - BRUNIER Thierry — COLLIARD Dominique — COLLOMB Daniel - DUNAND François — GROGNIET Jean- Christophe — GROS Claudine —- GSELL Bernard - JAY Hélène — KALIAKOUDAS Evelyne - MARTINET-BON Françoise — MATHIS Marc — MIBORD Josiane — MORIN Jean Yves — POINTET André — RELLIER Annie - RICHIER Maryse - ROUX-MOLLARD Alain — VICHARD Daniel
POUVOIRS : Mme BRUNOD Aurore à Mme GROS Claudine
Mme GERMANAZ Sylvie à M. COLLIARD Dominique
Mme MORARD Ghislaine à M. GROGNIET Jean-Christophe
M. VORGER Jean-Michel à Mme RELLIER Annie
EXCUSÉ : M. GUILLARD Paul
Monsieur Jean-Christophe GROGNIET est désigné Secrétaire de Séance.
Obiet : Subventions aux associations
Date de Convocation :
9 novembre 2023
Nombre de conseillers :
En exercice : 24
Présents : 19
Votants : 22
Le Vice-Président en charge des sports et de l'évènementiel sportif rappelle que par délibération 2023/70 du 29 juin 2023, complétée de la délibération 2023/77 du 21 septembre 2023, le Conseil communautaire a voté les subventions versées aux associations pour l'année 2023.
Toutefois, la CCVA ayant reçu de nouvelles demandes, il propose de compléter les subventions attribuées au vu des besoins de financement exprimés par les associations :
Association Montant attribué
Tarentaise Natation le Morel (TANAMO) 500 €
Nâves Ski Nordique (NSN) 1 500 €
Aide à Domicile en Milieu Rural (ADMR) 700 €
Comité féminin de dépistage des 2 Savoie 1 826 €
Vu les délibérations 2023/70 et 2023/77,
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
DECIDE l'attribution des subventions ci-dessus.
Pour Contre Abstention NPPV
22 1
Evelyne KALIAKOUDAS
40 Chemin des Loisirs — 73260 GRAND-AIGUEBLANCHE / Tél : 04.79.24.20.04 / Email : secretariat
FAIT ET DÉLIBÉRÉ LES JOUR, MOIS ET AN SUSDITS.
CERTIFIE CONFORME AU DÉBAT.
Le Président,
André POINT
N° siret : 247 300 015 00010
la présidence de
Accusé de réception en préfecture
073-247300015-20231116-DE202387-DE
Date de télétransmission : 20/11/2023
Date de réception préfecture : 20/11/2023