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unknown - Métropole - Metz - C141122 P4 Annexe 1 Document publié le Samedi 1 janvier 2022 Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C141122 P4 Annexe 1)Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies, 1M n -

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CA EUROMÉTROPOLE

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2EME PCAET DE L’EUROMETROPOLE DE METZ : INTRODUCTION ET SOMMAIRE

2EME PLAN

CLIMAT AIR ENERGIE

TERRITORIAL2

2EME PCAET DE L’EUROMETROPOLE DE METZ : INTRODUCTION ET SOMMAIRE

S

LE PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL : MOTEUR DE LA TRANSITION

ECOLOGIQUE, OPPORTUNITE POUR LE TERRITOIRE ........................................ 3

UNE STRUCTURE REFLECHIE ET UNE APPLICATION IMMEDIATE .................... 5

A. Des diagnostics ambitieux pour des enjeux structurés ........................................ 6

B. Une stratégie partagée pour un plan d’action opérationnel .................................. 9

INTRODUCTION

ET SOMMAIRE3

2EME PCAET DE L’EUROMETROPOLE DE METZ : INTRODUCTION ET SOMMAIRE

LE PLAN CLIMAT AIR ENERGIE

TERRITORIAL : MOTEUR DE LA

TRANSITION ECOLOGIQUE,

OPPORTUNITE POUR LE TERRITOIRE

La problématique majeure du XXIème siècle, à savoir le dérèglement climatique, n’appartient désormais plus au temps de la réflexion, mais à celui de l’action. Le 6ème rapport du Groupe d’experts Intergouvernemental de l’Evolution du Climat (GIEC), sorti en août 2021 et février 2022, est très alarmant. Ce dernier nous informe que l’humanité est, sans équivoque, responsable du changement climatique sous toutes ses formes : augmentation de la température moyenne du globe, augmentation du niveau des océans, acidifications des océans, perturbation du cycle de l’eau entrainant des pluies plus intenses, des inondations, mais aussi des sécheresses… Ces phénomènes, qui ne représentent que quelques-unes des nombreuses conséquences du dérèglement climatique, vont engendrer des troubles massifs sur la faune et la flore (Source : Climate Change, GIEC, 2021). Ce processus est rapide, sur toutes les régions de notre planète, dont le territoire de l’Eurométropole de Metz.

Depuis la révolution industrielle, les effets du changement climatique se font ressentir. Si des actions ambitieuses ne sont pas mise en place, ils vont s’aggraver : réduction de la quantité et de la qualité de l’eau, migration contrainte des populations, impact sur la santé humaine (vagues de chaleur, zoonoses...), baisse des rendements agricoles, réduction des services écosystémiques rendus par la biodiversité (épuration de l’eau par les sols, pollinisation des fleurs, fertilité des sols), etc.

L’urgence climatique est donc une priorité afin de maintenir une planète habitable pour les populations humaines et animales. La loi française relative à la transition énergétique pour la croissance verte (LTECV), adoptée en août 2015, est un texte fournissant des outils pour lutter concrètement contre le changement climatique et pour préserver l’environnement. L’objectif est d’accélérer la transition énergétique, qui doit nous conduire à considérablement réduire notre dépendance aux énergies fossiles et à mettre en place rapidement un mix énergétique renouvelable. Afin de mobiliser les acteurs du territoire, la loi fixe des grands objectifs à moyen et long terme, en cohérence avec l’Accord de Paris de 2015 : réduction des émissions de gaz à effet de serre de 40 % entre 1990 et 2030, réduction de la consommation énergétique finale de 50 % en 2050 par rapport à 2012, ou encore part des énergies renouvelables portée à 32 % de la consommation finale d’énergie en 2030.

Pour que soient respectés ces objectifs, la LTECV apporte des outils aux acteurs français (entreprises, citoyens ou collectivités), afin qu’ils puissent diminuer leurs impacts environnementaux. Les collectivités territoriales constituent un échelon pouvant fédérer tous les acteurs locaux et prenant en charge les intérêts de leur population. L’échelle qu’offrent les collectivités permet d’une part d’impliquer plus facilement les acteurs en faveur de la transition écologique et d’autre part de mesurer les effets directs des solutions mises en place. L’enjeu est de taille pour les structures intercommunales, comme l’Eurométropole de Metz, en matière d’écologie.4

2EME PCAET DE L’EUROMETROPOLE DE METZ : INTRODUCTION ET SOMMAIRE

L’un des principaux outils issus de la loi LTECV est le Plan Climat Air Énergie Territorial, abrégé PCAET. Ce document obligatoire, à mettre en place par les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) de plus de 20 000 habitants constitue une vraie opportunité pour un territoire, lui permettant de réduire son empreinte environnementale, de développer son attractivité et sa qualité de vie, mais également d’alléger ses dépenses énergétiques, voire sanitaires. En effet, le coût de l’inaction est largement supérieur au coût de la prévention (ADEME, 2016). Le PCAET, moteur de la transition écologique à l’échelle d’un territoire, est un document adopté pour une période de 6 ans.

L’Eurométropole de Metz a approuvé son premier PCAET en décembre 2015, ce qui lui a permis d’enclencher une dynamique intéressante et de mettre en œuvre de nombreuses actions environnementales. Aujourd’hui, il est temps de s’engager sur un deuxième Plan Climat Air Energie Territorial plus ambitieux, basé sur des diagnostics récents, une concertation large, et prenant en compte les évolutions et opportunités du territoire métropolitain.

Ainsi, depuis la fin 2020, il a été primordial de réaliser des diagnostics complets, précis et structurés du territoire et de l’institution métropolitaine, en matière de consommation énergétique, de production d’énergies renouvelables, d’émissions de gaz à effet de serre, de pollution atmosphérique et de vulnérabilité du territoire face au changement climatique. Ensuite, de façon concertée avec les acteurs du territoire, ont été définis la stratégie et un plan d’action efficace : sobriété énergétique, rénovation des bâtiments, évolution des mobilités, mix énergétique davantage renouvelable, adaptation effective au changement climatique, etc.

Le PCAET a été pensé avec ambition, qu’il s’agisse des diagnostics, de la stratégie, ou du plan d’action. En effet, l’Eurométropole de Metz, déjà expérimentée sur les enjeux environnementaux, a souhaité aller plus loin que la réglementation : c’est pour cela qu’une structure particulière a été pensée pour ce PCAET et que des thèmes novateurs y sont développés. Cette approche volontariste permet d’anticiper de futurs enjeux environnementaux, sociaux, sanitaires et économiques. Elle permet également d’enclencher une dynamique territoriale, si l’institution fait preuve d’exemplarité.

Ce PCAET a été réalisé en grande partie en interne (Direction de la transition écologique, en lien étroit avec de nombreuses autres Directions de la métropole), avec l’appui de l’Agence d’Urbanisme d’Agglomérations de Moselle (AGURAM) et d’un groupement de bureaux d’études. Chaque étape du PCAET a été menée en concertation avec les acteurs du territoire : élus métropolitains et communaux, conseil de développement durable de l’Eurométropole, habitants, entrepreneurs, associations, institutions, enfants, étudiants… En effet, la communication entre les acteurs est essentielle pour aboutir aux pistes d’actions les plus cohérentes et pertinentes par rapport aux enjeux spécifiques du territoire, en lien avec les autres documents de planification de l’Eurométropole. Il était donc bien naturel que l’élaboration de ce 2ème PCAET soit mené sous forme de démarche pleinement participative.INTRODUCTION ET SOMMAIRE

ENJEUX

DIAGNOSTICS | CLIMAT DIAGNOSTICS EVALUATION DU ne M ne

PCAET PRECEDENT TU ES ENERGIE

(2015-2021) a ER à TERRITOIRE

SECTEUR)

STRATEGIE CLIMAT AIR ENERGIE

& VULNERABILITE

EVALUATION LIVRE BLANC ENVIRONNEMENTALE O O O DR) STRATEGIQUE CONCERTATION

PLAN D'ACTION

5

2EME PCAET DE L’EUROMETROPOLE DE METZ : INTRODUCTION ET SOMMAIRE

UNE STRUCTURE REFLECHIE ET UNE APPLICATION

IMMEDIATE

Ce nouveau PCAET de l’Eurométropole de Metz va au-delà de la règlementation française actuelle. Il se structure autour de 2 grandes parties :

A) Le diagnostic du territoire et de l’institution métropolitaine, pour savoir d’où l’on part et quels sont les enjeux climat air énergie, en vue de la définition d’objectifs chiffrés à 3 horizons : 2026, 2030 et 2050 (voir page 6 et suivantes).

B) La stratégie, pour aboutir à une vision partagée du territoire à moyen et long termes. Elle précède le plan d’action, véritable outil opérationnel du PCAET regroupant des projets réalisables, pertinents, hiérarchisés, pour lesquels ont été anticipés l’efficacité, la mise en œuvre et l’évaluation (voir page 9 et suivantes).

Regroupés en 2 grandes parties, les différents documents constituant le 2ème PCAET de l’Eurométropole de Metz se présentent comme illustré sur la Figure ci-dessous :6

2EME PCAET DE L’EUROMETROPOLE DE METZ : INTRODUCTION ET SOMMAIRE

A. Des diagnostics ambitieux pour des enjeux structurés

Un rapport d’évaluation du PCAET précédent (2015-2021), réalisé avec l’aide de l’AGURAM, a d’abord permis de mettre en évidence les points forts et les points faibles de cette première démarche.

Les diagnostics du 2ème PCAET ont ensuite été réalisés sur la base de données de l’année 2019 complète fournies par Atmo Grand Est, en prenant en compte deux communes rejoignant actuellement l’Eurométropole de Metz (incluses également dans les données des années précédentes : 1990, 2005, 2012…). Bien que 2019 soit l’année la plus récente de ce diagnostic, des analyses sur une période de 30 ans ont été effectuées, afin d’aboutir à un panorama global et facilitant la compréhension des paramètres étudiés : consommations d’énergie, productions d’énergies renouvelables, émissions de gaz à effet de serre, pollution atmosphérique, risques naturels…De plus, des données ont pu être mises en œuvre à la maille IRIS (zones d’environ 2000 habitants ou 1000 emplois), permettant d’affiner les diagnostics et de correspondre au mieux aux problématiques de chaque point du territoire.

Les diagnostics et enjeux de ce 2ème PCAET sont structurés ainsi (voir illustrations pages suivantes) :

1) Les aspects climat air énergie du territoire, organisés ainsi :

- Trois diagnostics (consommation d’énergie, climat -gaz à effet de serre-, qualité de l’air - pollution atmosphérique-). Ils sont assortis de trois focus (distribution et réseaux énergétiques, séquestration carbone du territoire, qualité de l’air intérieur),

- Six parties « enjeux » portant sur les secteurs d’activités (résidentiel, transports, agriculture, tertiaire, industrie) et sur la production d’énergies renouvelables et de récupération (EnR&R). Ceci permet aux acteurs du territoire une recherche d’informations facilitée : nul besoin de parcourir la totalité des documents du PCAET, il est possible de trouver directement l’élément recherché à propos d’un secteur particulier.

En complément, se trouvent des focus en rapport avec l’enjeu traité. Certains sont demandés par la réglementation, tandis que d’autres ont été mis en place à l’initiative de l’Eurométropole de Metz, lorsqu’il semblait pertinent d’étudier le sujet (par exemple l’impact carbone indirect de l’alimentation, ou encore la précarité énergétique) afin de préfigurer les futures actions.

2) La vulnérabilité du territoire face au changement climatique, qui comporte :

- Un diagnostic général de vulnérabilité, qui traite du changement climatique attendu sur le territoire : climat actuel et scénarios d’évolution, vulnérabilité socio-économique, vulnérabilité physique (inondations, mouvements de terrain, tempêtes…),

- Cinq volets thématiques traitant des impacts sur les filières : transport, construction, forêt- bois, agriculture et cadre de vie des habitants. Ces volets, essentiellement qualitatifs, ont été rédigés suite à la rencontre d’une trentaine d’acteurs du territoire. Ils permettent de dégager de façon opérationnelle les enjeux en matière d’adaptation au changement climatique.

3) Le Bilan des Emissions de Gaz à Effet de Serre (B.E.G.E.S.) de l’institution métropolitaine : bilan interne à l’Eurométropole de Metz (bâtiments, véhicules, travaux, achats…) et à ses partenaires (dans le cadre de leurs missions de service public).

En complément, afin de rendre le plus accessibles possible les informations qui découlent des diagnostics du PCAET, cinq synthèses communicantes sont disponibles.7

2EME PCAET DE L’EUROMETROPOLE DE METZ : INTRODUCTION ET SOMMAIRE

ILLUSTRATION DES DIAGNOSTICS ET ENJEUX

DU 2EME PCAET DE L’EUROMETROPOLE DE METZ :

Avec l’AGURAM En interne

En interne, avec l’AGURAM

et les bureaux d’études

CLIMAT

AIR

ENERGIE

CONSOMMATION

ENERGETIQUE

CLIMAT :

EMISSIONS DE GES

QUALITE DE L’AIR :

EMISSIONS DE

POLLUANTS ATMO.

PARTIE 1 :

Diagnostics Climat Air Energie

PARTIE 2 : Enjeux par secteur :

Résidentiel, Transport, Agriculture,

Tertiaire, Industrie, EnR&R

& Précarité énergétique & Mobilité décarbonée

& Déchets

& Impact carbone

de l’alimentation

& Qualité de l’air intérieur

& Séquestration carbone

& Distribution et réseaux

énergétiques

Diagnostics et

Enjeux

CLIMAT

AIR

ENERGIE

du territoire

Diagnostics de

VULNERABILITE

du territoire

face au

changement

climatique

B.E.G.E.S.

Page 3 à 28

Page 29 à 54

Page 55 à 84

Page 35 à 49 Page 3 à 34

Page 88 à 108

Page 70 à 87

Page 109 à 142

Page 50 à 69

& Bâtiments

tertiaires publics

EnR&R8

2EME PCAET DE L’EUROMETROPOLE DE METZ : INTRODUCTION ET SOMMAIRE

Avec l’AGURAM En interne

En interne, avec l’AGURAM

et les bureaux d’études

Diagnostics et

Enjeux

CLIMAT

AIR

ENERGIE

du territoire

Diagnostics de

VULNERABILITE

du territoire

face au

changement

climatique

B.E.G.E.S.

VULNERABILITE

DU

TERRITOIRE

Changement

climatique attendu

sur le territoire

Cadre de vie

Construction

Transport

PARTIE 1 :

Diagnostic général

de vulnérabilité

PARTIE 2 :

Volets thématiques -

Impacts sur les filières

Page 1 à 45

Page 208 à 224

Agriculture

Forêt et bois

Page 175 à 207 Page 148 à 174

Page 121 à 147 Page 46 à 120Séminaire Elus

Lancement de l'enquête métropolitains rand public en liane : 6 Ateliers 2 Ateliers avec des Conseils |

bite imentaion ‘ agents et Municipaux des Enfants Atelier Communes ’ / experts (Woippy et Metz) et Acteurs TE. logement

Plan

Juillet d’action

2 Ateliers avec 2 enquêtes de terrain Atelier Fresques des étudiants (centre Pompidou, CODEV du climat parc de la Seille, place

de la République...)

(Saulcy et Bridoux)

9

2EME PCAET DE L’EUROMETROPOLE DE METZ : INTRODUCTION ET SOMMAIRE

B. Une stratégie partagée pour un plan d’action opérationnel

Que seraient des diagnostics sans une stratégie opérationnelle et un plan d’action qui en découle ?

L’objectif pour ce nouveau PCAET a été de partager les diagnostics avec des habitants, des experts, des citoyens, des associations ou des entreprises, afin de recueillir les meilleures idées de solutions en matière d’écologie et ainsi construire un plan d’action opérationnel et pertinent. Pour ce faire, une intense phase de concertation a été mise en place, associant de nombreux acteurs : élus communaux et métropolitains, étudiants du territoire, conseils municipaux des enfants, conseil de développement durable de l’Eurométropole, agents, associations, organismes, habitants de tout âge…

Durant le printemps 2022, 13 ateliers, une enquête en ligne et sur le terrain, un séminaire des élus, des « fresques du climat » ont permis de déboucher sur plus de 200 idées d’actions écologiques, 38 ébauches de fiches-actions, avec de forts engagements et attentes des habitants pour aboutir à un plan de 34 actions. La gouvernance partagée a donc été le maître-mot pour cette phase cruciale du projet.

Cette 2nde partie du PCAET est structurée en 4 grands documents (voir Figure page 5) :

1) La Stratégie climat air énergie & vulnérabilité du territoire :

La stratégie s’appuie sur les diagnostics et sur plusieurs autres documents comme le PLUi ou l’évaluation du précédent PCAET de l’Eurométropole de Metz (vision des acteurs associés, mise en avant des enjeux majeurs…). Les spécificités de la métropole y sont reprises (profil du territoire, gisements d’économie d’énergie et de production d’EnR&R…), ainsi que la scénarisation et les objectifs chiffrés climat air énergie 2026, 2030 et 2050. L’objectif de ce document est de comprendre le territoire actuel et ses objectifs futurs, afin de bien cadrer le plan d’action qui en découle.

2) Le Livre blanc de la concertation du PCAET :

Le livre blanc permet de détailler la méthodologie et les résultats de la concertation, avec ses différents ateliers, l’enquête en ligne et sur le terrain et le séminaire des élus métropolitains. Cette phase intensive a permis de dégager de nombreuses pistes d’actions, ensuite traduites en « mesures » dans le plan d’action. Le lien entre concertation et plan d’action y est également présenté. La frise chronologique ci-dessous synthétise les enquêtes et ateliers menés d’avril à juillet 2022 :10

2EME PCAET DE L’EUROMETROPOLE DE METZ : INTRODUCTION ET SOMMAIRE

3) Le plan d’action du PCAET :

34 actions se sont dessinées à l’issue des phases de stratégie et

de concertation. Ces actions regroupent chacune 2 à 4 mesures

opérationnelles. Les fiches-actions fournissent : l’enjeu, la

temporalité de mise en œuvre entre 2023 et 2030 (très court, court

ou moyen terme), la description, l’objectif chiffré, l’indicateur de

réussite, le budget, les gains (climat / air / énergie / production

d’énergie renouvelable / effet en matière d’adaptation au

changement climatique). Par ailleurs, les meilleurs porteurs et

partenaires ont été identifiés pour chaque mesure.

4) L’Evaluation environnementale stratégique (EES) du nouveau PCAET :

Cette étape transversale à la démarche du PCAET permet de prendre en compte les effets des actions

sur les caractéristiques environnementales du territoire afin d’aboutir aux mesures les plus

bénéfiques et respectant à la fois les politique climat air énergie et biodiversité de la métropole. La

présence de deux sites Natura 2000 sur le territoire (dont les Pelouses du Pays Messin), rend

l’élaboration du PCAET soumis à évaluation des incidences Natura 2000.

Plusieurs éléments importants ont été effectuées pour l’EES : l’analyse et la prise en compte des enjeux

environnementaux dans l’élaboration des actions, la limitation ou la réduction des effets probables des

actions sur l’environnement. Cette démarche se veut être détaillée et claire, afin d’être transparente

sur les choix effectués et sur la manière dont la démarche a été réalisée. Des analyses précises ont

donc été mises en place afin d’assurer cohérence et harmonie des actions de ce nouveau PCAET

avec l’environnement local.EEE

RE ES (75 pme Vus We pee mm one

Financé par

Ex

RÉPUBLIQUE

FRANÇAISE

Liberté

Égalité

Fraternité

ADEME

AGENCE DE LA TRANSITION

ÉcOLOSDIQUE

TRANSITION

ECOLOGIQUE

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CLIMAT - AIR - ÉNERGIE

MET x EUROMÉTROPOLE Z

11

2EME PCAET DE L’EUROMETROPOLE DE METZ : INTRODUCTION ET SOMMAIRE

Vos contacts

Eurométropole de Metz

Philippe GLESER

Vice-Président à la Transition Ecologique

philippe.gleser@eurometropolemetz.eu

Sébastien DOUCHE

Chef de projets Climat Air Energie

sdouche@eurometropolemetz.eu