Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations cm 29 06 2022
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 09.02.2023
Déliberation - liste des deliberations cm du 09.02.2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 29.01.25
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 05.06.2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 05.06.2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 07.03.2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 25.05.2025
Déliberation - liste des deliberations cm du 21.12.2022
Déliberation - liste des deliberations cm du 21.12.2023
Déliberation - CM DU 29 01 2025 Liste DES Deliberations pref
Document publié le Mercredi 29 janvier 2025 par la commune d'Aigues-Mortes.
Lien du pdf (Déliberation - CM DU 29 01 2025 Liste DES Deliberations pref)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 05/02/2025
ë Reçu en préfecture le 05/02/2025 re
es Publié le 05/02/2025
dosserrortes CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 29 JANVIER 2025 À 1 : 030-213000037-20250129-DCM2025A-DE La Sal da le Va
L'an DEUX MILLE VINGT-CINQ, le VINGT-NEUF JANVIER à 17H30, le Conseil Municipal d’Aigues-Mortes,
régulièrement convoqué le 23 janvier 2025 (affichage du même jour), s’est réuni au nombre prescrit, en salle du
Conseil Municipal, sous la présidence de M Pierre MAUMÉJEAN, Maire.
PRÉSENT-E-S : Pierre MAUMEJEAN, Gilles TRAULLET, Marielle NEPOTY, Arnaud FOUREL, Jean-Claude CAMPOS,
Michel LEBLANC, Véronique BONVICINI, Janine LHUILLIER, Christian LAPISARDI, Andrée DAMOUR, Michèle
PALLARES, Christian GROUL, Yves GRAS, Jean-Claude BASCHIOU, Régis VIANET, Christine DUCHANGE, Stéphanie
PIERRON, Joachim RAMS, Stéphane PIGNAN.
ABSENT-E-S AYANT DONNÉ PROCURATION : Patricia VAN DER LINDE à Michel LEBLANC
Josiane ROSIER-DUFOND à Marielle NEPOTY sauf pour l'affaire 6
Michel AUSSANNAIRE à Christine DUCHANGE Alain BAILLIEU à Christian LAPISARDI
Nathalie LALLOUETTE à Andrée DAMOUR Maguelone CHAREYRE à Régis VIANET
Cédric BONATO à Joachim RAMS
ABSENTS NON-REPRESENTÉS : Maryline POUGENC, C. VANDERBISTE, O. BERTRAND, Pierre MAUMEJEAN pour
l'affaire n°5 DCM202504, Marielle NEPOTY pour l'affaire n°6 -DCM202505, Yves GRAS pour l'affaire n°7-
DCM202506, Arnaud FOUREL et Stéphanie PIERRON pour l'affaire n°8-DCM202507
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Jean-Claude BASCHIOU
Nombre de membres afférent-e-s au conseil municipal
Membres Membres Absent-e-s Absent-e-s Participant en exercice présent-e-s représenté-e-s non représenté-e-s | aux délibérations
29 19 7 3 26
AFFAIRE N°5 - DCM202504
Membres Membres Absent-e-s Absent-e-s Participant en exercice présent-e-s représenté-e-s non représenté-e-s | aux délibérations 29 18 7 4 25
AFFAIRE N°6- DCM202505
Membres Membres Absent-e-s Absent-e-s Participant en exercice présent-e-s représenté-e-s non représenté-e-s | aux délibérations
29 17 7 D PRISE D'ACTE
AFFAIRE N°7- DCM202506
Membres Membres Absent-e-s Absent-e-s Participant en exercice présent-e-s représenté-e-s non représenté-e-s | aux délibérations
29 18 7 À 25
AFFAIRE N°8- DCM202507
Membres Membres Absent-e-s Absent-e-s Participant en exercice présent-e-s représenté-e-s non représenté-e-s | aux délibérations
27 17 7 o 24
Liste des délibérations examinées CM du 29/01/2025 Page 1 sur 3 Envoyé en préfecture le 05/02/2025
Reçu en préfecture le 05/02/2025
Publié le 05/02/2025
ID : 030-213000037-20250129-DCM2025A-DE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 29/01/2025
AFFAIRE N°01
Pour : 26 | UNANIMITÉ
Approbation du procès-verbal du . e 03/12/24 Contre : 0 NEANT
Abstention : | 0 NÉANT
AFFAIRE N°02
pNiE ES DGS — Présentation rapport annuel FRUT: 28 | JANINE Délbération | de la SPL30 - Année 2023 - : 202501 : : £ à Contre : O0 | NEANT Prise d'acte de la présentation du
fapper Abstention : | O | NÉANT
AFFAIRE N°03
Pour : 26 | UNANIMITÉ
Délibération DGS — Cimetière - Reprise de > concessions funéraires en état | Contre: 0 | NEANT 202502
d'abandon ; Abstention : | O0 | NEANT
AFFAIRE N°04
DGS — Pont du Bourgidou - mise | Pour : 26 | UNANIMITÉ
Déisération | SN PISES-d'en pont provisoire = |. 0 | NÉANT 202503 demande de participation financière à la Communauté de | 4 bstention : O0 | NÉANT
communes Terre de Camargue
AFF
DGS —- Demande de permis de Pour : 23 Groupe majoritaire — apr a construire — société Confiance | Stéphane PIGNAN Délibération . on = Promotion - Chemin d'Esparron -— | Contre : 0 | NÉANT 202504 à : , déport du Maire — Déport de M. _
le Maire Abstention : 2 | JRAMS, C.BONATO
AFFAIRE N°06
URBANISME — Révision générale | Pour: 24 | UNANIMITÉ du Plan Local de l'Urbanisme . z
(PLU) — Débat sur les orientations CENTS : G_} MESA
Délibération | générales de Projet
202505 d'aménagement et de | | Développement Durable | Abstention : 0 | NEANT
(PADD)- Prise d'acte du
déroulement du débat
AFFAIRE N°07
Pour : 25 | UNANIMITÉ
Délibération | DF - Subvention au comité des | GGntre : 0 | NÉANT 202506 fêtes les ventres bleus = Abstention : O | NEANT
Liste des délibérations examinées CM du 29/01/2025 Page 2 sur 3 Envoyé en préfecture le 05/02/2025
Reçu en préfecture le 05/02/2025
AFFAIRE N°08 Publié le 05/02/2025 EM
Pour : 24 | || id :030-213000037-20250129-DCM2025A-DE
Délibération | DF - subvention exceptionnelle | Côntre : 0 | NÉANT 202507 au collège |.J Curie - Abstention : NEANT
AFFAIRE N°09
Délibération DF — Subvention exceptionnelle Four : 2 PAIE RER au soutien des opérations de | Contre: NEANT
secours à Mayotte Abstention : NÉANT
AFFAIRE N°10
Pour : 26 | UNANIMITÉ
Délibération | DMG - Modification du tableau | Contre : NÉANT 202509 des effectifs = Abstention : O | NEANT
AFFAIRE N°11
Délbérdtion DMG - Participation employeur FSU: 28 JAMIE DE TD prévoyance - modification du | Contre: 0 | NEANT
montant Abstention : O | NÉANT
AFFAIRE N°12
Pour : 26 | UNANIMITÉ
Délibération | DMG - Organisation du temps de | Gontre : 0 | NÉANT 202511 travail des agents municipaux - Abstention : O | NEANT
AFFAIRE N°13
DMG/DSVP — Mise en place de | Pour: 26 | UNANIMITÉ Délibération | l'indemnité spéciale de fonction | Contre : NÉANT 202512 et d'expertise (ISFE) -— filière : , police municipale Abstention : NEANT
AFFAIRE N°14
Délibération | PSVP — Parking — modification Pour : 2e | EMAArNRE
202513 des tarifs et du Forfait Post | Contre: NEANT
Stationnement Abstention : O | NÉANT
AFFAIRE N°15
Pour : 26 | UNANIMITÉ
Délibération | PACC — Dons des œuvres de M. | Contre : NÉANT 202514 David SOL à la commune > Abstention : NEANT
AFFAIRE N°16
Délibération COMNBIE NC ses SÉCRIBNS Pres Cette communication ne fait pas l'objet par délégation de pouvoir du ; . 202515 . . | de débat ni de vote Conseil Municipal au Maire
Fin de la séance à 19h56
Liste des délibérations examinées CM du 29/01/2025 Page 3 sur 3 Envoyé en préfecture le 05/02/2025
Reçu en préfecture le 05/02/2025 Be:
Publié le 05/02/2025
ID : 030-213000037-20250129-DCM2025A-DE