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Déliberation - 48 24
Document publié le Lundi 8 juillet 2024 par la commune de Montmélian.
Lien du pdf (Déliberation - 48 24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
VILLE DE MONTMELIAN
(SAVOIE)
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 8 JUILLET 2024
JG/AC
Le Conseil Municipal de Montmélian légalement convoqué le 28 juin 2024, s'est réuni à la Mairie, en Séance publique, le LUNDI 8 JUILLET 2024 à 18h30, sous la présidence de Madame Béatrice SANTAIS, Maire.
ETAIENTS PRESENTS : MM. les Conseillers Municipaux en exercice.
1 - SANTAIS Béatrice 8 - GRANDCHAMP Brigitte 15 - GOLEC Philippe 22 - MARANDET Yannick
2 - PAVILLET Yves 9 - MUNIER Yannick 16 —- CROZET Irène 23 — NOUAIS Jérôme
3 - VITTON-MEA Emilie 10 - FAVRE Michelle 17 — ROCHER Lakshmi 24 —
4 - BUISSON André 11 - BRUNET Didier 18 - 25 - FETTAH Mohamed
5 - CONAND Anne 12- 19 — CHEVROT Vincent 26 — CEFALU Alexia
6 - FAUCONET David 13 - CORTADE Thierry 20 — HAND Fabrice
7 - PIAGET Chantal 14- 21 - BRUAND Thierry
Excusés : Sylvie COMPOIS (pouvoir à Yannick MUNIER), Franck PITTNER (pouvoir à Yves PAVILLET), Stéphanie DURET (pouvoir à Chantal PIAGET), Lucie TEIXERA.
SECRETAIRE DE SEANCE : Jérôme NOUAIS
N° 08-07-2024/48
VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A ANIM’ TA VILLE POUR LES REPAS DE LA FETE DE LA MUSIQUE DANS LE CADRE DU JUMELAGE
Rapporteur : Béatrice SANTAIS
Du 21 au 24 juin la Ville de Montmélian a accueilli une délégation de Hôscht dans le cadre du
jumelage. Le samedi 22 juin le repas du soir a été pris, par cette délégation, auprès du stand
de l'association Anim’ ta ville lors de la fête de la musique.
Il est proposé au Conseil Municipal de verser une subvention correspondant au montant de ces repas à l'association Anim’ ta Ville, soit la somme de 854 euros pour 85 repas et 87 boissons.
Délibération n°48/24 du Conseil Municipal du 08.07.2024 - Versement d'une subvention à Anim’ ta ville pour les repas de la fête de la musique dans le cadre du jumelage.
Accusé de réception en préfecture
073-217301712-20240708-08072024-48-DE
Date de télétransmission : 16/07/2024
Date de réception préfecture : 16/07/2024 Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité :
> ATTRIBUE à l'association Anim’ Ta Ville, une subvention d'un montant de 854 euros.
Il est précisé que Anne CONAND et Yannick MUNIER ne prennent pas part au vote en tant
que membres du bureau d’Anim'Ta Ville.
AINSI DELIBERE LES JOUR
MOIS ET AN QUE DESSUS
Le Secrétaire de séance Pour le Maire absent,
Et par délégation
\ Le 1° adjoint,
Jérôme NOUAIS
|
Délibération n°48/24 du Conseil Municipal du 08.07.2024 - Versement d'une subvention à Anim' ta ville pour les repas de la fête de la musique dans le cadre du jumelage.
Accusé de réception en préfecture
073-217301712-20240708-08072024-48-DE
Date de télétransmission : 16/07/2024
Date de réception préfecture : 16/07/2024