Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - deliberation 2023 13 compte administratif 2022
Déliberation - DELIB+08+ Compte+de+gestion+2022
Compte-Rendu - CR+CM+09+09+2022
Déliberation - DELIB+11+ +Demande+de+subvention+CCAS
Déliberation - DELIB+18+ +Vote+du+budget+primitif+2023
Déliberation - DELIB+01+ +Ouverture+ancticipée+des+crédits+d'inve
unknown - Communauté d'agglomération - Beauvaisis - 15 COMPT
Déliberation - Delib Compte Administratif 2022
Déliberation - Deliberation n°7 compte administratif 2025 TAMP
Déliberation - DELIB+59+APCP+
Déliberation - DELIB+09+ +Compte+Administratif+2022
Document publié le Lundi 27 février 2023 par la commune de Breuil-le-Vert.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB+09+ +Compte+Administratif+2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 07/03/2023
Reçu en préfecture le 07/03/2023 S L n
EX LT Publié le VYVCR, * € ID : 060-216001073-20230227-2028 09-DE PTE
AANE
e.e
CH
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du lundi 27 Février 2023 — 18H30
L'an deux mille vingt-trois, le lundi 27 Février à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la maison des associations en séance publique sous la Présidence de Monsieur Jean-Philippe VICHARD Maire ef sur sa convocation.
Étaient présents : les Conseillers Municipaux en exercice :
Jean-Philippe VICHARD Céline GRENIER Aliette BALSALOBRE Oliver STRUBBE
Jean-Guy BRUYER Myriam MARTEL Muriel MATIFAS Alexandre POLLION Christion VERSCHEURE Elisabeth DARDARD Bernadette BEUVRIER Nicolas SOISSON Stéphane CHAPEROT Marc DOYER
Rolande OUDAILLE
Corinne LUCO
Corinne GAUTIER
x
A l'exception de :
M. Tommy LEFEBVRE ayant donné procuration à Elisabeth DARDARD M. Rémy COUSYN ayant donné procuration à Mme Bernadette BEUVRIER M. Stéphane PAPIN ayant donné procuration à M. Jean Philippe VICHARD
Mme Angélique GIL absente non excusée.
M. Cédric CHERFILS absent excusé.
M. Serge MEYZEAUD absent excusé.
Nombre de Conseillers en exercice : 23
Nombre de Conseillers présents : 17
Nombre de Conseillers votants : 20
Date de convocation : 20/02/2023
Date d'affichage : 20/02/2023
A été élu secrétaire de séance : Monsieur Olivier STRUBBE
La séance est ouverte à 18h30
La séance est levée à 19h54
Compte administratif 2022: 2023-09 Envoyé en préfecture le 07/03/2023
Reçu en préfecture le 07/03/2023
Publié le S L O7
ID : 060-216001073-20230227-2023 09-DE
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur Te Maire, à l'unanimité
(16 + 2 pouvoirs), le Maire se relire. Envoyé en préfecture le 07/03/2023
Reçu en préfecture le 07/03/2023
Publié le S L O7
ID : 060-216001073-20230227-2023 09-DE
Nombre de conseillers en exercice : 23
Nombre de conseillers présents : 16
Commune de Breuil-Le-Vert Nombre de suffrages exprimés : 18
Département Oise Vote "Pour" : 18
Vote "Contre" : 0
À été élu secrétaire de séance : liver aude 2
Le Conseil Municipal délibérant sur le Compte Administratif de l'exercice 2022 dressé par M. VICHARD Jean-Philippe, Maire, après s'être fait présenter le budget primitif et les décisions
modificatives de l'exercice considéré,
1° Lui donne acte de la présentation du compte Administratif, lequel peut se résumer ainsi:
Investissement Fonctionnement Ensemble
es où Déficit Recettes ou excédents Dé es ou Déficit Recettes ou excédents Dépenses ou Déficit Recettes ou excédents
COMPTE ADMINISTRATIF PRINCIPAL
Résultats reportés 427 028.55 € - € 1 453 404.81 € - € 1 880 433.36 €
Opération de l'exercice 834 128.18 € 1150 072.75 € 1 849 437.50 € 2511257.21€ 2 683 565.68 € 3 661 329.96 €
Totaux 834 128.18 € 1577 101.30 € 1 849 437.50 € 3 964 662.02 € 2 683 565.68 € 5 541 763.32 €
Résultats de clôture 742 973.12 € - € 2115 224.52€
Libellés
Restes à réaliser
Totaux Cumulés
Résultats Définitifs
371 141.40 €
371 141.40 €
1 205 269.58 €
5 590.00 €
5 590.00 €
1 582 691.30 €
€
1 849 437.50 € 3 964 662.02 €
371 141.40 €
371 141.40 €
5 590.00 €
5 590.00 €
3 054 707.08 € 5 547 353.32 €
COMPTE ANNEXE POUR LE SERVICE D'EAU
Résultats reportés
de l'exercice
Totaux
Résultats de clôture
Restes à réaliser
Totaux Cumulés
Résultats Définitifs
COMPTE ANNEXE POUR LE SERVICE D'ASSAINISSEMENT
Résultats reportés
tion de l'exercice
Totaux
Résultats de clôture
Restes à réaliser
Totaux Cumulés
Résultats Définitifs
2° Constate, aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des comptabilités annexes, les indemnités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au
report à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux
différents comptes ;
3° Reconnaît la sincérité des restes à réaliser
4° Arrête les résultats définis tels que résumés ci-dessus
Ont signé au registre des délibérations : Messieurs et Mesdames les Membres présents.
Pour extrait certifié conforme
Breuil-Le-Vert,.le 27 Fevrier 2023
Jean-Philippe VICHARD