Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du Cm du 13 mars 2025
unknown - Fiche reflexe maj 2025
Déliberation - liste des deliberations CM 27 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 13 fevrier 2025
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 9 avril 2025
Déliberation - liste deliberations du CM du 27 avril 2026
Déliberation - 2025 10 01 liste des deliberations
unknown - cerfa DETENTION 15472 03 2025
Déliberation - Liste des deliberation CM du 20.03.26
Déliberation - 2025 12 11 liste des deliberations du Conseil muni
Déliberation - 2025 06 2025 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Sanilhac.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 06 2025 liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Animaux, Banque,
Liste des délibérations
Conseil municipal
du jeudi 26 juin 2025
N° de l’acte Titre Vote
DD38062025 |Décisions du maire depuis le 09 avril 2025 Prend acte
DD39062025 |Vente des terrains chemin de la Guillaumie Approuvé à l’unanimité
DD40062025 Nente des locaux du salon de coiffure - lot n°3 multiple Approuvé à l'unanimité
DD41062025 |Tarification mini-séjour été 2025 Approuvé à l'unanimité
DD42062025 Attribution d'une subvention pour l’'Amicale de Chasse les Approuvé à l'unanimité
Coteaux Enchantés
DD43062025 Travaux de Voirie route du PU Eglise Neuve de Vergt— Approuvé à l’unanimité
DD44062025 |Modification de la compétence 12 GEMAPI Approuvé à l’unanimité
DD45062025 |Création d'un poste d'adjoint administratif Approuvé à l'unanimité
DD46062025 | Suppression des postes vacants au tableau des effectifs | Approuvé à l'unanimité
Publié et affiché à Sanilhac, le 30 juin 2025.
Jean Louis AMELIN, maire.