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Déliberation - Liste des deliberations 27 03 2025
Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Mont-près-Chambord.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 27 03 2025)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Justice et droit,
MONT-PRÈS
CHAMBORD
C:
Finances
Délibération 17/2025 : APPROUVÉE
Approbation de l'admission en non-valeur de créances irrécouvrables sur le budget principal
Délibération 18/2025 : APPROUVÉE
Approbation de l'admission en créances éteintes de créances irrécouvrables sur le budget annexe « Gestion des
locaux commerciaux et de services »
Délibération 19/2025 : APPROUVÉE
Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2025
Délibération 20/2025 : APPROUVÉE
Décision modificative n°1 du budget principal sur l'exercice 2025 : ajustements divers
Délibération 21/2025 : APPROUVÉE
Autorisation donnée au maire pour la vente à M. SLOSSE et Mme PIRON, des parcelles BV 26 P, 27,
28,118, 257, 307, 308, 314, 357, 359, 401, 406, 408, 420, 422, 424, 436, 438, 440 et 443 situées aux lieudlits «le Bas des Varennes », « la Tuilerie Ouest » et « La Petite Rue »
Délibération 22/2025 : APPROUVÉE
Révision des tarifs communaux
Assurances :
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Ressources Humaines :
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Service à la population :
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Réponse à la demande de la CAF pour valider l'ouverture d'une micro-crèche en janvier 2020
Mesure de publicité conformément aux dispositions de l’article L2121-25 du CGCT en vigueur depuis le 1°’ juillet 2022 conformément à l’article 40 de
l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021. Le procès-verbal qui se substitue au compte-rendu sera rendu public après avoir été validé par le conseil municipal lors de sa prochaine séance dès lors qu'il aura été signé par le secrétaire de séance et par l'exécutif local.
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