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Déliberation - Liste des deliberations 23 01 2025
Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Mont-près-Chambord.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 23 01 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Institutions publiques,
MONT-PRÈS
CHAMBORD
Finances
Délibération 01/2025 : APPROUVÉE
Demande de subvention au titre de la DETR / DSIL pour la réalisation d'une chaufferie bois centrale concernant les
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Délibération 03/2025 : APPROUVÉE
Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel 2026-2029 - délibération donnant mandat au Centre de
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Délibération 04/2025 : APPROUVÉE
Autorisation donnée au Maire pour signer une convention pour une assistance à la passation des marchés publics
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Délibération 05/2025 : APPROUVÉE
Solidarité avec la population de Mayotte
Mesure de publicité conformément aux dispositions de l’article L2121-25 du CGCT en vigueur depuis le 1°’ juillet 2022 conformément à l’article 40 de
l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021. Le procès-verbal qui se substitue au compte-rendu sera rendu public après avoir été validé par le conseil municipal lors de sa prochaine séance dès lors qu'il aura été signé par le secrétaire de séance et par l'exécutif local.
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