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Déliberation - Liste des deliberations 22.06.2023
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Déliberation - Liste des deliberations 21 11 2024
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Déliberation - Liste des deliberations 3 mars 2026 1
Document publié le Mardi 3 mars 2026 par la commune de Mont-près-Chambord.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 3 mars 2026 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Consommateurs,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil
municipal du mardi 3 mars 2026
Finances
- Délibération 08/2026 : APPROUVÉE
Demande de subvention exceptionnelle de l’Ecole maternelle « Les Petits Pommiers » pour un camps
indien à Sargé sur Braye les 21 et 22 mai 2026
- Délibération 09/2026 : APPROUVÉE
Demande de subvention exceptionnelle de l’Ecole maternelle « Les Petits Pommiers » pour une sortie
scolaire avec une nuitée à la Ferme de Prunay les 18 et 19 mai 2026
- Délibération 10/2026 : APPROUVÉE
Demande de subvention exceptionnelle de l’Ecole élémentaire « Lucie Aubrac » pour un projet de classe
découverte de mer en octobre 2026
- Délibération 11/2026 : APPROUVÉE
Demande de subvention exceptionnelle de la section Tennis de table du Club des jeunes pour
l’acquisition d’une table
- Délibération 12/2026 : APPROUVÉE
Autorisation donnée au Maire pour signer la convention pour un abribus sur un terrain privé cadastré WH
222 rue du Quartier
- Délibération 13/2026 : APPROUVÉE
Proposition d’achat des parcelles WY 01 située au sud de la baignade naturelle dans le but de préserver
une zone humide existante
- Délibération 14/2026 : APPROUVÉE
Hangar de la Chabardière : Ajout à l’achat du hangar de la Chabardière de la parcelle AN 504 P d’une
contenance de 1 m2 pour compléter l’aménagement le long de la rue des Vignes d’en Haut
Mesure de publicité conformément aux dispositions de l’article L2121-25 du CGCT en vigueur depuis le 1er juillet 2022 conformément
à l’article 40 de l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021. Le procès-verbal qui se substitue au compte-rendu sera rendu public
après avoir été validé par le conseil municipal lors de sa prochaine séance dès lors qu’il aura été signé par le secrétaire de séance et
par l’exécutif local.