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unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DELB 20220177 04
Document publié le Mercredi 3 avril 2013
Lien du pdf (unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DELB 20220177 04)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Espaces terrestres et maritimes,
7
Légende : NN
Limite
communale
#
+
#7
N7
Limit
de
secteur
UA
Désignation
de
secteur
C1]
Emprise
de
plan
de
détail
+
numéro
de
plan
Mannevillette
Cauville-sur-Me
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Ÿ
Plan
Local
d'Urbanisme
OCTEVILLE-SUR-MER
NI
N
Uh
A
/
Uh
5E MODIFICATION
Pièce
n°4
RÉVISION DU POS. EN PLU.
Approuvée
le : 3 avril
2013
1EMODIFICATION
DU PLU.
Approuvée le : 2 mars
2016
2EMODIFICATION
DU PLU,
Approuvée
le : 3 février
2014
3EMODIFICATION
DU PLU.
Prescrite
le :
23 juin
2014
Approuvée
le : 9 février
2015
4E MODIFICATION
DU PL.U.
pprouvée le
: 3 octobre
2016
SEMODIFICATION
DU PLU.
Prescrite
le : 27
novembre
2017
/
ZONAGE
(PLANCHE
D'ASSEMBLAGE)
uz
Montivilliers
Fontaine-la-Mallet
Vu, pour être annexé
à la délibération
Le
Havre
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Uh
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Approuvant
la modification
du PLU.
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Maire,
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Légende
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Limite
communale
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Limite
de
secteur
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Désignation
de
secteur
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Emplacement
réservé et numéro
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18
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PE
NASA
Espace
baisé
classé
au
titre
de
l'article
L.300-1
du
code
de
l'urbanisme
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RS
22
DNAISAE
en
CID
14
o
0%
EN?
ANA
L
184
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©
Alignement
d'arbres
classé
au
titre
de
l'article
L.300-1
du
code
de
l'urbanisme
1
(DK
©
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g
4
SAT
22
6
À
Pièce
n°4-2
PSE
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mn
D
Secteur
de
mixité
sociale
de
l'article
L.123-°16
du
code
de
l'urbanisme
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Elements
remarquables
repérés
au
titre
de
l'article
Len
176.
nu
:
>
L.
123-1.5.7°
du
Code
de
l'Urbanisme
4
ÀX
Patrimoine
bati
remarquable,
soumis
à
permis
de
démolir
vo
Espace
boisé
remarquable
V6
17
j
22
ZA
Haïe, talus, talus plantés
7%
28
Pièce
n°4-4
L
Coupure d'urbanisation,
corridor
écologique
LAN
À
CAVE :
17e
180
Périmètres
de
précaution
liés
aux
risques
naturels,
pH
définis
au
titre
de
l'article
R.123-11.b
du
Code
de
l'Urbanisme
Ah
#
Indice
de
cavité
ponctuelle
et
numéro
d'identification
@ RS
Indice
de
cavité
zonale
et
numéro
d'identification
Anh
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Pièce n°44
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Fontaine-la-Mallet
Plan Local d'Urbanisme OCTEVILLE-SUR-MER
5
5€ MODIFICATION
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2
+
04-
CE
ZONAGE (DÉCOUPAGE EN ZONES)
Pièce
n°4-2
7 Z
2)
b.
E
RÉVISION DU PO.S. EN PLU.
ol
Approuvée le
: 3 avril 2013
;
TEMODIFICATION DU PLU. Approuvée
le : 2 mars
2016
2E MODIFICATION
DU PLL.U.
Approuvée le : 3 février
2014
3EMODIFICATION DU PLU. Prescrite
le : 23
juin
2014
Approuvée le: 9 février 2015
Le
Havre
4EMODIFICATION DU PLU. Approuvée
le : 3 octobre
2016
BE MODIFICATION
DU PLU.
Prescrite
le :
27 novembre
2017
Vu, pour être annexé à
la délibération
du conseil municipal en date ù
2 4 SEP.
2018
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