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Déliberation - 14 participations 2017
Document publié le Lundi 27 mars 2017 par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 14 participations 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit,
1
N° D’ORDRE : 2017-59
MAIRIE DE SAINT MANDRIER SUR MER
E X T R A I T
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers
En exercice : 29
Présents : 25 SEANCE DU 27 MARS 2017 Pouvoirs : 3
Excusés : 0
Absents : 1
Qui ont pris part
à la délibération : 28
Date de convocation : 21 mars 2017.
Etaient présents : M. VINCENT Gilles, Maire – M. BALLESTER Alain – M. HOEHN Gérard – MME ROURE Simonne – M. MARIN Michel – MME GIOVANNELLI Marie-France (arrivée à 18H35) – M. BLANC Romain – MME DEFAUX Catherine (arrivée à 18H35) – M. KUHLMANN Jean – M. BOUVIER Rémy – M. VENTRE Jean-Claude – MME DEMIERRE Colette – MME ROUSSEAU Brigitte – M. TOULOUSE Christian – MME ESPOSITO Annie – M. CHAMBELLAND Michel – MME PICHARD Laure – MME MATHIVET Séverine – MME LABROUSSE Sylvie –– M. GRAZIANI Frédéric – MME ARGENTO Katia – M. COIFFIER Bruno – M. PAPINIO Raoul – M. CORNU François – M. POUMAROUX Jean.
Pouvoirs : MME MONTAGNE Françoise à M. Le Maire –– M. LHOMME BERNARD à M. BALLESTER – MME BALS Fabienne à M. HOEHN Gérard.
Absent : MME LEVY Séveryn.
Secrétaire de séance : MME ARGENTO Katia.
14 - VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET
PRIMITIF DE LA COMMUNE
Monsieur le Maire donne la parole à M. BALLESTER, 1er Adjoint lequel présente à Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux la liste des participations versées en 2017 dans le cadre du vote du budget primitif de la commune.
Liste des participations :
Nom de l'organisme de
regroupement
Montant du
financement Vote
ASSOCIATION
COMMUNES
FORESTIERES
600.00 UNANIMITÉ
IFAPE 1473.00
22 POUR
4 CONTRE (MME DEFAUX, M. MARIN,
MME PICHARD, M. KHULMANN)
2 ABSTENTIONS (M. COIFFIER,
M. POUMAROUX)
MIAJ 4100.00 UNANIMITÉ
FOND EDUCATION
ENVIRONNEMENT
PAVILLON BLEU
1800.00 UNANIMITÉ
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
083-218301539-20170327-2017-059-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 03/04/2017
Affichage : 03/04/2017 2
SCLV 1002.00 UNANIMITÉ
SIVAAD 12000.00 UNANIMITÉ
SYMIELEC 37465.85 UNANIMITÉ
Fait à Saint-Mandrier-sur-Mer, le 28 Mars 2017, pour extrait conforme.
Signé : Le Maire,
Gilles VINCENT