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Déliberation - DE DE 008 2025 D signation des d l gu s du CNAS
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Manteyer.
Lien du pdf (Déliberation - DE DE 008 2025 D signation des d l gu s du CNAS)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DE-008-2025 Nombre
de
membres
afférents
au
CM
:
11
Nombre
de
membres
en
EXETCICE
rs
11
Nombre
de
membres
présents
...................
07
Nombre
de
membres
qui
ont
pris
part
à la délib
10
Date
de
la
convocation
10/01/2025
MAIRIE
DE
MANTEVYER
SÉANCE
DU
16 JANVIER
2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq
et
le
seize
janvier
à dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Manteyer,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
PONS,
Maire.
Présents
:
PONS
Michel,
IMBERT
Joëlle,
BETEILLE
Nelly,
CELCE
Chantal,
PAUCHON
Robert,
FLEURY
Simon,
LORIDON
Pablito,
Absents
non
excusés
: TESSA
née
BONNARDEE
Dorine
Absent
excusé
représenté
: LE
MAGADURE
Antoine
(pouvoir
à Michel
PONS)
LEVY
Claude
(pouvoir
à Pablito
LORIDON)
BUMAT
Vincent
(pouvoir
à Joëlle
IMBERT)
Mme
Nelly
BETEILLE
a été
élue
secrétaire.
Objet
: Désignation
des
délégués
du
CNAS
La
commune
de
Manteyer
a adhéré
au
Comité
National
d’ Action
Sociale
(CNAS)
pour
le
personnel
des
Collectivités
locales
Territoriales
au
1 septembre
2007.
Suite
aux
élections
municipales
du
8 décembre
2024,
il est nécessaire
de
désigner
:
e
Un
délégué,
représentant
les
élus.
e
Un
délégué,
représentant
le personnel
Après
en
avoir
délibéré
le conseil
municipal
a désigné
comme
représentants
à l’association
:
Désigne
au
scrutin
à main
levée
:
Mme
Chantal
CELCE
comme
délégué,
représentant
les
élus
A
voté
contre
: 0
Abstention
:
0
Ont
voté
pour
: 10
Mme
MONARD
Sandrine
comme
délégué,
représentant
le personnel
À
voté
contre
: 0
Abstention
:
0
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(005-210500757-202501
16-DE-008-2025-DE
Ont
voté
pour
: 10
Accusé
certifié exécutoire
Pour
extrait
conforme
(Réception
par le préfet : 29/01/2025]
Aïinsi
fait et délibéré
les, jour
mois
et an
susdits.