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Déliberation - DE DE 016 2025 d signation d un secr taire de s ance
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Manteyer.
Lien du pdf (Déliberation - DE DE 016 2025 d signation d un secr taire de s ance)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DE-016-2025 Nombre
de
membres
afférents
au
CM
:
10
Nombre
de
membres
en
EXETCICE
10
Nombre
de
membres
présents
...................
06
Nombre
de
membres
qui
ont
pris
part
à la délib
09
Date
de
la
convocation
14/02/2025
MAIRIE
DE
MANTEYER
SÉANCE
DU
18 FEVRIER
2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq
et
le
dix-huit
février
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Manteyer,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
PONS,
Maire.
Présents:
PONS
Michel,
IMBERT
Joëlle,
BETEILLE
Nelly,
CELCE
Chantal,
PAUCHON
Robert,
LORIDON
Pablito,
Absents
non
excusés
: FLEURY
Simon
Absent
excusé
représenté
: LE
MAGADURE
Antoine
(pouvoir
à Nelly
BETEILLE)
LEVY
Claude
(pouvoir
à Pablito
LORIDON)
BUMAT
Vincent
(pouvoir
à Joëlle
IMBERT)
Objet
: Désignation
du
secrétaire
de
séance
Vu
l’article
L.
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriale
dispose
qu’au
début
de
chacune
de
ses
séances,
le conseil
municipal
nomme
un
ou
plusieurs
de
ses
membres
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
Mme
Nelly
BETEILLE
ayant
obtenu
la majorité
des
suffrages,
a été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions. Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
16 janvier
2025
Aucune
objection
n'étant
apparue
pour
un
vote
à main
levée,
cette
délibération
est adoptée
ainsi
qu’il
suit
:
À
voté
contre
: 0
Abstention
:
0
Ont
voté
pour
: 9
Pour
extrait
conforme
Ainsi
fait et délibéré
les, jour
mois
et an
susdits.
Le
Maire
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
[005-21
0500757-20250218-016-2025-D
E]
Accusé
certifié
exécutoire
[Réception
par le préfet
: 25/02/2025]