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PLU - Autres - Projet d’aménagement et de développement durables
Conseil Municipal - CM 15 07 2025
Document publié le Mardi 15 juillet 2025 par la commune d'Amagney.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 15 07 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 15 juillet 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le quinze juillet à 20 heures, le conseil municipal de la
commune d’AMAGNEY s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation
légale du 8 juillet 2025, sous la présidence de M. JAVAUX Thomas, Maire, pour une
session ordinaire.
Présents : MM BIGUENET Sébastien, ESTAVOYER Paul Luc, JAVAUX Thomas, GURNOT Jean-Marie, ROUSSY Christelle, GOGUEL Gilles, CLERC Jean-Michel, ARREDONDO ALCAZAR Alice, TARBY Jean-Baptiste
Absents Excusés : Monsieur CARRIERE Thomas, Monsieur COLL Jean-Claude qui a donné pouvoir à Monsieur JAVAUX Thomas, Madame COURBET Valérie, Monsieur PESEUX Amaël qui a donné pouvoir à Madame ROUSSY Christelle, Monsieur VAUCHEY Brice qui a donné pouvoir à Monsieur ESTAVOYER Paul Luc.
Ordre du jour :
Demande de subvention des associations
Convention accueil de loisirs été 2025
Attribution de marché pour la réfection du toit de l’Eglise après analyse du résultat des offres
Informations diverses :
- PLUi débat sur les orientations générales du PADD
- Présentation du projet de NEOLIA pour le lotissement « Les Jardins de Champlie »
Il a été procédé, conformément à l'article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le conseil.
Madame ROUSSY Christelle ayant obtenu la majorité des suffrages (12 voix POUR) a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
Approbation du compte-rendu de la réunion du 7 avril 2025
Le Conseil Municipal, approuve (12 voix POUR), le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 7 avril 2025. N° 2025-19 : Subvention aux Associations
Monsieur Le maire, expose au conseil municipal avoir reçu diverses demandes de subventions des associations du village. Il propose à l’ensemble du Conseil Municipal d’attribuer les montants suivants :
A l’association de chasse : un versement de subvention de 1 200 € afin d’assurer un besoin de fonctionnement.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte (12 voix POUR) la demande de subvention susmentionnée pour l’année 2025.
La délibération pour l’attribution d’une subvention au club de foot est ajournée pour manque de précision sur la continuité de l’activité du club d’Amagney.
N° 2025-20 : Convention accueil de loisirs été 2025
Monsieur Le Maire expose au conseil municipal, qu’en raison des travaux en cours relatifs à l’extension et à la rénovation de la salle communale de Vaire Le Grand, le centre d’accueil de loisirs d’été est déplacé temporairement à Amagney.
Il convient de mettre en place une convention entre les Communes d’Amagney, Vaire et Chalezeule.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré décide, (12 voix POUR) :
d’approuver la convention intercommunale entre les communes d’AMAGNEY, VAIRE et CHALEZEULE
d’autoriser M. le Maire à signer cette convention intercommunale
N° 2025-21 : Attribution de marché pour la réfection du toit de l’Eglise après analyse du résultat des offres
Monsieur le Maire indique que la procédure d'appel d'offres pour la réalisation des
travaux de réfection de la toiture de l’Eglise est terminée.
Le Pouvoir Adjudicateur a décidé d'attribuer le marché des travaux à l’Entreprise
GAUROIS Fabien pour un montant de travaux de 190 073.04 € HT (228 087.64 € TTC).
Le Conseil Municipal, l'exposé de Monsieur le Maire entendu et après en avoir délibéré
autorise (12 voix POUR) Monsieur le Maire à signer le marché correspondant et à
poursuivre l'ensemble des démarches administratives et financières nécessaires pour
mener à bien ce projet.
Informations diverses :
Changement de chaudière :
La chaudière du logement communal situé 8 rue de la Pompe a été changée, l’isolation se fera prochainement.
PLUi débat sur les orientations générales du PADD :
Le Projet d’Aménagement de Développement Durables (PADD) fixe 55 objectifs. Le PADD définit : 1° Les orientations générales des politiques d'aménagement, d'équipement, d'urbanisme, de paysage, de protection des espaces naturels, agricoles et forestiers, et de préservation ou de remise en bon état des continuités écologiques ;
2° Les orientations générales concernant l'habitat, les transports et les déplacements, les réseaux d'énergie, le développement des énergies renouvelables, le développement des communications numériques, l'équipement commercial, le développement économique et les loisirs, retenues pour l'ensemble de l'établissement public de coopération intercommunale ou de la commune. […]
Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables fixe des objectifs chiffrés de modération de la consommation de l'espace et de lutte contre l'étalement urbain.
Résolument engagé dans la logique d’équilibre et de développement durable, Grand Besançon Métropole possède les atouts et la volonté politique nécessaire pour réussir la transition écologique à travers l’application d’un Projet d’Aménagement et de Développement Durables décliné en trois ambitions :
Ambition 1 : une métropole attractive et dynamique
Ambition 2 : une métropole vertueuse et solidaire
Ambition 3 : une métropole au cadre de vie sain
(Le détail complet de ce PADD est consultable en mairie)
Projet NEOLIA :
A ce jour, dans le nouveau lotissement « Les jardins de Champlie » une seule parcelle a été vendue.
Pour faire face au manque de demande d’achat de terrain, NEOLIA a pour projet la construction de maisons individuelles groupées.
6 maisons mitoyennes par le garage seront construites sur 3 parcelles. Pour permettre l’accession à la propriété, ces logements sont proposés à la location pendant plusieurs mois suivis d’une obligation d’achat. Le futur propriétaire bénéficie ainsi d’avantages fiscaux.
Club de Foot :
Une rencontre avec les dirigeants du foot d’Amagney et de Novillars, est prévue prochainement, afin d’étudier la possibilité d’un partenariat, d’une entente afin de continuer à faire vivre notre club. Affaire à suivre…
Chiens :
Des panneaux signalants l’obligation de tenir son chien en laisse ont été installés à divers endroit de la commune.
Le Maire clôt la séance à 21h30.