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Conseil Municipal - conseil municipal jeudi 30 janvier 2025 a 18h45
Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune de Valloire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal jeudi 30 janvier 2025 a 18h45)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE
MAIRIE DE VALLOIRE
— 73450 ==
Valloire, Le 24 janvier 2025
| AVIS |
Le Conseil Municipal de VALLOIRE se réunira en séance publique, en Mairie, salle du rez-de-chaussée :
JEUDI 30 JANVIER 2025 À 18 HEURES 45
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES GENERALES
1. Règlement des transports intra urbain Valloire Mobilité pour le service public de transport par navettes touristiques
2. Règlement du parc de stationnement de l’église
Dénomination de la base de loisirs
4, Délégation de service public du domaine skiable des remontées mécaniques et
des équipements touristiques - Homologation des tarifs de la SEM Valloire pour l'été 2025
5. Délégation de service public du bar-restaurant de Thymel - Avenant N°2 à la
convention
Co
AFFAIRES FINANCIERES
6. Espace Valloire Galibier - Avenant de délégation de loyer
7. Convention d'intervention et de portage foncier avec l’établissement public
foncier local de la Savoie (EPFL 73) relative à l'opération dite « Claire Joie » -
Approbation des conditions de rétrocession
alloire ie GALIBIER & :047959031 Email : mairie@valloire.net DEPARTEMENT DE LA SAVOIE
MAIRIE DE VALLOIRE
e=: 13450 ==
8. Jeunes athlètes : financement communal et conventions de partenariats
afférents -saison 2024/2025
9. Subvention à l'Association du personnel communal pour participation aux
forfaits de ski du personnel communal
10. Autorisation de remboursement et de facturation de frais et d’achats à
Monsieur le Maire
AFFAIRES FONCIERES
11. Prescription du plan local d'urbanisme
12. Déclarations d’intention d’aliéner
13. Acquisition de parcelles par là Commune auprès des consorts Moltes-Halliez
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
Jean-Pierre ROUGEAUX.
alloire 25 GALIBIER & :047959031 Email : mairie@valloire.net