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Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune de Valloire.
Lien du pdf (Déliberation - 01 liste des deliberations cm du 30 janvier 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Institutions publiques,
| CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU JEUDI 30 JANVIER 2025
Liste des délibérations
{Article L, 2121-25 modifié du CGCT)
Étaient présents: ROUGEAUX Jean-Pierre - RIVAS Natacha - RETORNAZ André - MAGNIN Carine - GRANGE Guy - RAMBAUD Marie-Pierre - MARTIN Jean-Marie - FEUTRIER Stéphanie - GRANGE Michel
Étaient représentés : RETORNAZ Dominique (donne procuration à RETORNAZ André) - POIROT Marie (donne procuration à RAMBAUD Marie-Pierre) - RETORNAZ Lénaïck {donne procuration à ROUGEAUX Jean-Pierre)
Étaient absents : CLAPPIER Pascal - MARTIN Ghislaine
Madame Natacha RIVAS est désignée secrétaire de séance.
1. Délibération n°25-01-001 : Règlement des transports intra urbain Valloire Mobilité pour le service public de transport par navettes touristiques i approuvée à l'unanimité
2. Délibération n°25-01-002 : Règlement du parc de stationnement de l’église
13 approuvée à l'unanimité
3. Délibération n°25-01-003 : Dénomination de la base de Loisirs
1 approuvée à l'unanimité
4. Délibération n°25-01-004 : Délégation de service public du domaine skiable des remontées mécaniques et des équipements touristiques - Homologation des tarifs de la SEM Valloire pour l’été 2025
> approuvée à l'unanimité
5. Délibération n°25-01-005 : Délégation de service public du bar-restaurant de Thymel - Avenant N°2 à la convention
> approuvée à l'unanimité
6. Délibération n°25-01-006 : Espace Valloire Galibier - Avenant de délégation de loyer
‘> approuvée à l’unanimité, MAGNIN Carine et MARTIN Jean-Marie ne prenant part ni au débat ni au vote
7. Délibération n°25-01-007: Convention d’intervention et de portage foncier avec l'établissement public foncier local de la Savoie (EPFL 73} relative à l'opération dite « Claire Joie » - Approbation des conditions de rétrocession > approuvée à l’unanimité 8. Délibération n°25-01-008 : Jeunes athlètes : financement communal et conventions de partenariats afférents -saison 2024/2025
> approuvée à l'unanimité
9. Délibération n°25-01-009 : Subvention à l'Association du personnel communal pour participation aux forfaits de ski du personnel communal
> approuvée à l'unanimité
10. Délibération n°25-01-010 : Autorisation de remboursement et de facturation de frais et d'achats à Monsieur le Maire
> approuvée à l'unanimité
11. Délibération n°25-01-011 : Prescription du plan local d'urbanisme > approuvée à l'unanimité
12. Délibération n°25-01-012 : Déclarations d'intention d’aliéner
> approuvée à l'unanimité
13. Délibération n°25-01-013 : Acquisition de parcelles par La Commune auprès des consorts Moltes-Halliez
> approuvée à l’unanimité
Affichée et publiée le 5 février 2025.
Le Maire,
Jean-Pierre ROL