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Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 23 MAI 2020
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Fressenneville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 23 MAI 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
COMMUNE DE FRESSENNEVILLE
COMPTE RENDU
REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2020
Membres du conseil municipal proclamés par le bureau électoral des opérations électorales du 15 Mars 2020 :
Monsieur LELEU Jean-Jacques
Madame BEAURAIN Sylviane
Monsieur BOCLET Julien
Madame HUMEL Dany
Monsieur DACHEUX Tony
Madame LECOMPTE Jennifer
Madame DEBRAEVE Chantal
Monsieur LECUYER Jean-Michel
Monsieur CAPON Alain
Monsieur DEBLANGY Janick
Madame SERVAIS Florence
Madame GLACHANT Sandra
Madame CAUMARE Virginie
Monsieur LECOMPTE Cédric
Monsieur BESSON Benjamin
Monsieur DORE René
Madame ALLARD Marie-Claude
Madame BLERY Nancy
Monsieur CRAMET Armel
Etaient présents
Monsieur LELEU Jean-Jacques- Madame BEAURAIN Sylviane- Monsieur BOCLET Julien Madame HUMEL Dany- Monsieur DACHEUX Tony- Madame LECOMPTE Jennifer
Madame DEBRAEVE Chantal- Monsieur LECUYER Jean-Michel -Monsieur CAPON Alain- Monsieur DEBLANGY Janick- Madame GLACHANT Sandra- Madame CAUMARE Virginie
Monsieur LECOMPTE Cédric- Madame BLERY Nancy- Monsieur CRAMET Armel , formant la majorité des membres en exercice - SOIT ones 15/19
Etaient absents avec procuration :
Madame SERVAIS Florence qui a donné pouvoir à Monsieur LECUYER Jean-Michel Monsieur BESSON Benjamin qui a donné pouvoir à Monsieur LELEU Jean-Jacques
SOC rsemamnes 2119
Etaient absents :
Monsieur DORE René
Madame ALLARD Marie-Claude
SOI ssssreranse . 2119
Président d'ouverture de séance : Monsieur Jean-Jacques LELEU, Maire sortant Secrétaire de séance : Il a été procédé, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire de séance au sein du conseil municipal Madame LECOMPTE Jennifer a été désignée à l'unanimité, pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées
Secrétaire auxiliaire : Florence LE MOIGNE
Le quorum étant atteint la séance est ouverte à 11 Heures
ORDRE DU JOUR :
N° ordre Délibération Objet
1 N° 2020-08 | ELECTION DU MAIRE
2 N°2020-09 DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS
3 ELECTION DES ADJOINTS
4 N° 2020-10 INDEMNITÉS DE FONCTION DES ELUS :
Détermination de l'enveloppe globale
Vote des taux des indemnités
5 LECTURE DE LA CHARTE DE L'ELU LOCAL
VOTE HUIS CLOS DEBUT DE SEANCE
Compte tenu de la situation exceptionnelle liée au COVID-19, que le public ne peut être accueilli et que la retransmission en direct des débats ne peut être techniquement réalisée, la tenue de la séance est
faite à huis clos.
Le huis clos voté en début de séance s'applique à l'ensemble de la séance.
Suite à un vote à mains levées, le conseil a accepté à l'unanimité la tenue de la séance à huis clos. DELIBERATION N° 2020-08 : ELECTION DU MAIRE
Procès-verbal de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire
Vu le code général des collectivités territoriales,
L'an deux mille vingt, le vingt-trois Mai à onze heures, les membres du conseil municipal proclamés élus
à la suite des récentes élections municipales du quinze Mars se sont réunis dans la salle de la Maison
Pour Tous sur la convocation qui leur a été adressée par le maire, conformément aux articles L 2122-7
et L 2122-8 du Code général des collectivités territoriales.
Étaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
Monsieur LELEU Jean-Jacques- Madame BEAURAIN Sylviane- Monsieur BOCLET Julien Madame HUMEL Dany- Monsieur DACHEUX Tony- Madame LECOMPTE Jennifer
Madame DEBRAEVE Chantal- Monsieur LECUYER Jean-Michel -Monsieur CAPON Alain- Monsieur DEBLANGY Janick- Madame GLACHANT Sandra- Madame CAUMARE Virginie
Monsieur LECOMPTE Cédric- Madame BLERY Nancy- Monsieur CRAMET Armel, formant la majorité des membres en exercice
Absents ayant donné procuration à :
Madame SERVAIS Florence qui a donné pouvoir à Monsieur LECUYER Jean-Michel Monsieur BESSON Benjamin qui a donné pouvoir à Monsieur LELEU Jean-Jacques
Absents :
Monsieur DORE René
Madame ALLARD Marie-Claude
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur LELEU Jean-Jacques, Maire sortant, qui, après
l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré
installés :
Résultats des élections du 15 Mars 2020
Inscrits: 1749
Votants : 924
Blancs : 28
Nuls : 38
Suffrages exprimés : 858 Liste
« Fressenneville Ensemble » conduite par M. 167
CRAMET Armel
« Humanité-solidarité-Fressenneville 2020 » 250
conduite par M. René DORE
« Ensemble continuons d'agir pour
Fressenneville » conduite par Jean-Jacques 44
LELEU
M. LELEU Jean-Jacques -Me BEAURAIN Sylviane- M. BOCLET Julien- Me HUMEL Dany- M. DACHEUX Tony- Me LECOMPTE Jennifer -Me DEBRAEVE Chantal -M. LECUYER Jean-Michel M. CAPON Alain -M. DEBLANGY Janick -Me SERVAIS Florence- Me GLACHANT Sandra Me CAUMARE Virginie- M. LECOMPTE Cédric - M. BESSON Benjamin -M. DORE René -Me ALLARD Marie-Claude - Me BLERY Nancy - M. CRAMET Armel sont installés dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
La séance se poursuit sous la présidence de Madame BLERY Nancy la doyenne d'âge
secrétaire Madame LECOMPTE Jennifer
Élection du maire :
La présidente, après avoir donné lecture des articles L 2122-7, L 2122-8 et L 2122-10 du Code général des collectivités territoriales, a invité le conseil à procéder à l'élection d'un maire conformément aux dispositions prévues par l'article L 2122-7 de ce code.
Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Il est fait appel à candidatures. Deux candidatures sont enregistrées
- LELEU Jean-Jacques
- CRAMET Armel
Ilest procédé au déroulement du vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 17
- bulletins blancs ou nuls : 0
- Suffrages exprimés : 17
- majorité absolue : 9
Ont obtenu :
- M. LELEU Jean-Jacques : 15 voix
- M. CRAMET Armel : 2 voix
M. LELEU Jean-Jacques ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire, et a été installé.
M. LELEU Jean-Jacques a déclaré accepter d'exercer cette fonction. DELIBERATION N° 2020-09 : DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS
ELECTION DES ADJOINTS
NOMBRE D’ADJOINTS
La loi prévoit la nécessité de désigner au moins un adjoint au maire (art. L 2122-1), le conseil municipal en déterminant le nombre sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal (art. L'2122-2).
Par conséquent, avant de procéder à l'élection du ou des adjoints au maire, le conseil municipal doit préalablement en déterminer le nombre, dans la limite maximale précitée. Si l'application de ce pourcentage de 30 % ne donne pas un chiffre rond, le nombre maximum d'adjoints au maire possible pour la commune considérée est celui correspondant au chiffre entier inférieur soit 5 Adjoints au Maire
au maximum.
Monsieur le Maire invite l'assemblée à déterminer le nombre des adjoints au Maire et propose de fixer le nombre à 4 adjoints
VOTE :
Le conseil, après en avoir délibéré, à la majorité avec 15 voix (Pourjet 2 voix (contre) fixe le nombre de postes d'adjoints au Maire à Quatre.
ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
Monsieur le Maire rappelle que les Adjoints au Maire sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil Municipal.
Sur chacune des listes, l'écart entre le nombre de candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un.
Aussi, si après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative.
En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus (Article L.2122-4 et L.2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Un appel à candidatures est effectué. Ilest constaté que 2 listes de candidats aux fonctions d’Adjoints au Maire sont déposées.
- Liste « Fressenneville Ensemble » conduite par Armel CRAMET
- Liste « Ensemble, continuons d'agir pour Fressenneville » conduite par Sylviane BEAURAIN
Monsieur le Maire invite les conseillers municipaux à passer au vote.
Chaque conseiller municipal dépose son bulletin dans l’urne.
Les assesseurs procèdent au dépouillement en présence de Madame LECOMPTE Jenny, benjamine et Madame BLERY Nancy doyenne de l'assemblée.
Monsieur le Maire proclame les résultats :
% nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 17
% nombre de bulletins nuls ou assimilés : 0
% suffrages exprimés: 17
% majorité absolue : 9
- La Liste « Fressenneville Ensemble » a obtenu 2 voix
- La Liste « Ensemble, continuons d'agir pour Fressenneville » aobtenu 2 voix
- Les candidats de La liste « Ensemble, continuons d’agir pour Fressenneville » conduite par Me BEAURAIN Sylviane ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, sont proclamés Adjoints au Maire et installés immédiatement.
Ils prennent rang dans l'ordre de la liste, tels qu'ils figurent sur la feuille de la proclamation annexée au procès-verbal de l'élection :
© {ère Adjointe : BEAURAIN Sylviane
© 2ème Adjoint: BOCLET Julien
© 3ème Adjointe : HUMEL Dany
© 4ème Adjoint : DACHEUX Tony
ATTRIBUTION DES DELEGATIONS AUX ADJOINTS
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment son article L 2122-18, qui confère le pouvoir au maire d'une commune de déléguer une partie de ses fonctions à un ou plusieurs adjoints,
Vu la délibération du conseil municipal fixant à 4 le nombre des adjoints,
Vu le procès-verbal d'élection du maire et des adjoints Considérant que, pour le bon fonctionnement du service, Mr le Maire informe le conseil que les quatre adjoints auront les délégations suivantes :
{ère Adjointe BEAURAIN Sylviane Aide Sociale
CCAS
Logements
2ème Adjoint BOCLET Julien Urbanisme
Environnement
Chemins ruraux
3ème Adjointe HUMEL Dany Périscolaire
Jeunesse
Sapeurs-Pompiers
4ème Adjoint DACHEUX Tony Fêtes et Animations
Vie associative
Communication
Mr le Maire informe le conseil que les arrêtés municipaux seront signés pour une date d'effet au 23 Mai 2020
DELIBERATION N° 2020-10 : INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS : Détermination de l'enveloppe globale - Vote des taux des indemnités
INDEMNITES AU MAIRE ET ADJOINTS
Monsieur le Maire explique que les élus peuvent percevoir une indemnité en contrepartie de l'exercice effectif de leurs fonctions, dans la limite du taux maximum applicable à la strate démographique de leur commune (art. L 2123-23 et 24 du CGCT).
Il convient de déterminer dans un premier temps le montant maximal de l'enveloppe puis de délibérer sur le taux appliqué au Maire et aux Adjoints 1° DETERMINATION DE L'ENVELOPPE GLOBALE
© Le Maire propose à l'assemblée :
de fixer l'enveloppe financière mensuelle de la manière suivante :
- l'indemnité du maire, 51.60 % de l'indice brut 1027,
- et du produit de 19.8 % de l'indice brut 1027 par le nombre d'adjoints,
soit: 5087.33 €.
© Le conseil municipal est invité à délibérer,
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L2123-20 à L2123-24-1 etR 2123-23,
VOTE : Pour : 15 contre: 0 abstention : 2
Le montant maximal de l'enveloppe des indemnités de fonction du maire et des adjoints est égal au total de l'indemnité du maire (51.60 % de l'indice brut 1027) soit 2 006.93 euros et du produit de 19.8 % de l'indice brut 1027 par le nombre d'adjoints soit 3 080.40 euros soit un total de 5 087.33 euros.
2° DETERMINATION DES TAUX DES INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS
© Le Maire propose à l'assemblée :
À compter du 23 mai 2020, le montant des indemnités de fonction du maire et des adjoints titulaires d'une délégation est, dans la limite de l'enveloppe définie ci-dessus, fixé aux taux suivants Maire : 51.60 % de l'indice 1027
Adjoints : 19.8 % de l'indice brut 1027
Les indemnités de fonction sont payées mensuellement et revalorisées en fonction de la valeur du point d'indice des fonctionnaires.
Les crédits correspondants seront inscrits au budget primitif 2020
2 Le conseil municipal est invité à délibérer,
VOTE: Pour: 15 contre: 0 abstention : 2 LECTURE DE LA CHARTE DE L'ELU LOCAL
Monsieur le Maire explique que lors de la première réunion du conseil municipal, immédiatement après l'élection du maire et des adjoints, le maire donne lecture de la charte de l'élu local prévue à l'article L 1111-1-1 du CGCT.
Les élus locaux sont les membres des conseils élus au suffrage universel pour administrer librement les collectivités territoriales dans les conditions prévues par la loi. Ils exercent leur mandat dans le respect des principes déontologiques consacrés par la présente charte de l'élu local.
Charte de l'élu local
1. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.
2. Dans l'exercice de son mandat, l'élu local poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.
3. L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.
4, L'élu local s'engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions à d'autres fins.
5. Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions.
6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné.
7. Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et décisions pris dans le cadre de ses fonctions.
DISCOURS DE MR LE MAIRE
« Cher(e)s Collègues
Le 15 mars dernier, les électeurs de la commune nous ont accordé leur confiance, approuvant, par la même occasion, le programme que nous avions élaboré lors de la campagne électorale.
Je tiens tout d'abord à remercier l'ensemble des Fressennevilloises et des Fressennevillois qui n'ont pas renoncé, malgré la légitime inquiétude teintée d'angoisse, face à la propagation mondiale du virus, à venir déposer leur enveloppe dans l’urne et participer à la désignation de la nouvelle équipe municipale.
Le conseil municipal est enfin installé ce jour, après plus de 2 mois, durant lesquels il nous a fallu gérer les urgences, nous adapter au jour le jour à cet état de crise sanitaire sans précédent.
Cette installation déplacée dans la Maison pour Tous sera gravée, je pense, dans les mémoires de par son organisation particulière. Je voudrais tout d'abord remercier notre doyenne d'âge, Madame BLERY Nancy, pour la manière dont elle s'est acquittée de sa présidence à l'ouverture de cette réunion ; puis vous remercier tous de la confiance que vous m'avez témoignée en m'élisant à la présidence de cette assemblée.
Assisté de mes quatre adjoints, je m'efforcerai de conduire les débats avec le souci d'entendre les uns et les autres, sans ignorer les conseillers minoritaires qui doivent pouvoir user de leur droit d'expression, certes lors des réunions, mais aussi dans notre bulletin municipal et dans toutes les démarches faites au nom de la commune. Toute opposition peut être constructive ; et, je souhaite qu'il en soit ainsi.
En tout état de cause, quelle que soit notre conviction, le seul souci qui doit nous animer, est le
développement de la commune et le bien-être de ses habitants.
Pour ce qui est des projets que je vous soumettrai, ils émaneront bien entendu de notre programme électoral ; et, sauf difficultés majeures, imprévisibles, souvent liées au financement, il faudra s'y conformer. Les engagements pris devant les électeurs devront être tenus.
Cependant, nous le savons déjà, nous aurons très certainement de nouvelles contraintes liées à la crise sanitaire.
Nous devrons gérer notre budget avec la plus grande rigueur et trouver de nouvelles marges de manœuvre afin de pouvoir avancer sur nos projets que nous voudrions voir aboutir à court ou moyen terme.
Aussi, je vous informe qu'avant le vote du budget 2020 qui devra intervenir avant le 31 juillet, je solliciterai notre comptable public pour une analyse financière prospective.
Mon objectif est de sortir définitivement notre commune du réseau d'alerte. La rigueur de ces deux dernières années nous a permis de « sortir la tête de l'eau », mais il nous faudra rester prudents dans nos décisions.
Le conseil municipal est maintenant en place avec son bureau. Pour être en ordre de marche et fonctionner pleinement il nous restera à constituer les commissions municipales lors de la prochaine réunion, programmée au vendredi 29 mai à 17 heures.
Un dernier mot, chers collègues et amis, pour vous dire tout simplement: au travail !
Nous avons tant à faire ensemble. »
La séance est levée à 11 h 45