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Convocation - Convocation conseil municipal du 9 décembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Iteuil.
Lien du pdf (Convocation - Convocation conseil municipal du 9 décembre 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE ®
Ÿ
Iteuil,
le 2
décembre
2025
Aux
conseillers
municipaux
Iteuil N/réf. : 2025.76.FM.VD Objet
: convocation
Madame,
Monsieur,
Je
vous
informe
qu’une
réunion
de
conseil
municipal
se tiendra
le
Mardi
9
décembre
2025
à
20h00
à
la
mairie
d'Iteuil
ORDRE
DU
JOUR :
Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
de
conseil
municipal
du
6 octobre
2025
_—.
RDS!
Objet
l
048
Tarifs
de
locations
de
salles
et de
matériels
au
1° janvier
2026
2
049
Marché
restructuration
partielle
du
complexe
sportif
: résultat
de
la consultation
Ressources
humaines
:
3
050
- Protection
sociale
complémentaire
— Volet
mutuelle
: adhésion
à la convention
de
participation
du
CDG86
au
1° janvier
2026
4
051
- Adhésion
au
service
de
médecine
de
prévention
du
CDG86
au
1° janvier
2026
5
052
- Création
de
postes
6
053
Demande
de
subvention
Territoires
Numériques
Educatifs
Ecole
Maternelle
7
054
Demande
de
subvention
Ecole
Elémentaire
spectacle
de
Noël
8
055
Tarif électricité
pour
commerces
itinérants
9
056
Admission
en
non
valeur
10
057
Détachement
parcellaire
projet
centre
bourg
11
058
EAUX
DE
VIENNE :
rapport
sur
le prix
et
la qualité
des
services
— année
2024
12
059
Information
sur
les
décisions
prises
par
le
Maire
en
vertu
des
dispositions
de
l’article
L.
2122.22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
13
Questions
diverses
Je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
à
l’assurance
de
mes
salutations
les
meilleures.
Le
Maire
Mairie
d'Iteuil
86240
- Tél.
: 05
49
55
00
17
- Email
: contact@iteuil.fr