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Déliberation - oo3ayit82zuoci
Document publié le Mardi 7 février 2023 par la commune de Sompuis.
Lien du pdf (Déliberation - oo3ayit82zuoci)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Date de la convocation : 07 février 2023
Personnes présentes : Eric CHAVEROU, Jacques BOURDELET, Philippe SOUCAT, Philippe JACQUEMIN, Eloïse
MARICOT, Sébastien POUSSE, Nathalie TESTA.
Personnes excusées : Mélanie POTHIER (Pouvoir à Eloïse MARICOT), Jean-Marie Husson (Pouvoir à Eric
CHAVEROU) ; Karine TOURNEUR (Pouvoir à Jacques BOURDELET), Bruno MARIGNY
Secrétaire de séance : Eloïse MARICOT - La réunion débute à 20h30
✓ Bail de location antenne téléphonique.
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que la société ATC l’avait contacté pour un achat de la parcelle sur
laquelle se trouve l’antenne téléphonique. Le conseil avait refusé la vente. Suite à cela, ATC a proposé de signer
un nouveau bail de 12 ans. Monsieur le Maire indique qu’après négociations le loyer proposé est de 1 500 € par an,
au lieu de 500 € actuellement.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’autoriser Monsieur le Maire à signer le
nouveau bail avec la société ATC.
✓ Poste secrétaire de mairie.
Monsieur le Maire indique à l’assemblée que la secrétaire de mairie a demandé de diminuer son temps de travail.
Monsieur le Maire propose de créer un nouveau poste de secrétaire de mairie pour un temps hebdomadaire de
10h par semaine (14h actuellement).
Le conseil accepte à l’unanimité.
✓ Projet de véhicule en autopartage auprès des habitants.
Il s’avère que des expériences similaires ont donné des résultats mitigés suivant les endroits. De plus Monsieur
le Maire indique à l’assemblée qu’après de nombreuses recherches, il va être difficile d’obtenir des subventions.
Enfin, la compétence « service public de proximité » relevant de la commune mais la compétence « mobilité »
relevant de la communauté de communes, il risque d’être difficile de porter à son terme ce projet. A la vue de
ces éléments, le conseil décide pour le moment de ne pas donner suite.
✓ Projet de rénovation chauffage mairie.
Monsieur le Maire indique à l’assemblée qu’il a reçu un devis de l’entreprise Cossenet pour la rénovation du
chauffage (pompe à chaleur eau/eau) de la mairie. Le devis s’élève à environ 65 000 € auquel il faut rajouter
10 000 € pour les deux puits.
Le conseil décide de mettre ce projet en attente pour le moment.
✓ Ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget.
Le Maire indique à l’assemblée que, comme chaque année, il convient d’ouvrir des crédits d’investissement avant
le vote du budget pour payer les factures d’investissement reçues en début d’année :
- 25 000 € pour le compte bois et forêt pour la facture du verger communal et la facture des haies
- 1 500 € pour le compte matériel et outillage technique pour l’achat d’une remorque, d’une pompe et d’un
groupe électrogène.
Le conseil accepte à l’unanimité.
✓ Mur cimetière.
Le Maire indique à l’assemblée qu’il a reçu des devis de deux entreprises pour la réfection du mur du cimetière
qui est fortement dégradé.
COMPTE RENDU DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
15 FEVRIER 2023
SOMPUIS
2023 Après avoir étudié les devis, le conseil décide à l’unanimité, de choisir l’entreprise Caron pour la réfection du
mur du cimetière en grillage rigide, pour une longueur de 120 m, avec dépose et enlèvement de l’ancien mur, pour
une somme de 14 829 € TTC.
✓ Subvention livre sur Sompuis.
Le Maire indique à l’assemblée que Monsieur Philippe Jacquemin a écrit un livre intitulé « Sompuis sous le feu de
la Grande guerre ». Le livre va être bientôt publié. Le coût du livre est de 33 000 €. Pour cela Monsieur Philippe
Jacquemin demande une subvention de la commune. Monsieur Philippe JACQUEMIN étant membre du conseil ne
prend pas part au débat ni au vote Le conseil décide à l’unanimité de donner après publication une subvention de
1 000 €.
Questions diverses
Fête du village : Suite à la défection des forains habituels l’an passé qui jugeaient notre fête communale non
rentable pour eux. Suite à l’échec complet de la mise en place de structures gonflables pour tenter de les
remplacer. N’ayant trouvé qu’un seul forain susceptible de venir cette année et uniquement le week-end du 6, 7
et 8 mai. Ce forain ne disposant que d’auto-tamponneuses. Le conseil après en avoir délibéré décide à l’unanimité
de ne pas faire de fête cette année et d’essayer de développer la fête du 14 juillet qui elle semble remporter
l’adhésion des habitants.
Repas des anciens : cette année, pour changer du traditionnel repas à la salle des fêtes, le repas aura lieu à La-
Chaussée-sur-Marne au restaurant Le Clos de Mutigny. Le transport se fera en bus réservé par la commune. La
date sera communiquée ultérieurement.
Les cafés du samedi : La commission Point Multiservices propose de mettre en place une permanence par mois de
9h30 à 11h avec un membre du conseil municipal, à tour de rôle. Ces moments seront des temps de convivialité
entre les élus et les habitants de la commune, au Point Multiservices, autour d’un café. Le conseil donne un avis
favorable.
Vitesse de circulation rue du pont de Soudé : Monsieur Sébastien Pousse indique que la vitesse rue du pont de
Soudé est souvent excessive. Monsieur le Maire indique que les gendarmes sont venus récemment mais qu’aucun
PV n’a été établi en raison du respect du code de la route. Cependant la mise en place d’une chicane va être
étudiée.
Panneau : Monsieur Philippe Soucat indique que le département est venu retirer des panneaux d’indication en bas
de la côte de la gare qui avait été abimés par un véhicule mais qu’ils n’ont jamais été remis. Monsieur Pousse
indique qu’il faudrait aussi les déplacer. Monsieur le Maire indique qu’il va faire la demande au département pour
les faire remettre.
. La séance se termine à 22h30