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Procès Verbal - PV 16 juillet signe
Document publié le Lundi 22 juillet 2019 par la commune de Chusclan.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 16 juillet signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
République
française
Département
du
Gard
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
16
juillet
2024
PROCES-VERBAL
D’AFFICHAGE
Date
d'envoi
de
la convocation
: 09/07/2024
Nombre
de
membres
en
exercice
: 11
Nombre
de
membres
présents
: 07
Nombre
de
membres
absents
ayant
donné
procuration
: 02
Nombre
de
membres
absents
: 02
CH TOCEEOCE
ED
L'an
deux
mille
vingt-quatre
le 16juillet
à 18h00,
le Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
PEYRIERE
Pascal,
maire.
Présents
:
CZARNEKI
Loïc,
VOLLE
Daniel,
BRUNEL
Patricia,
BREYSSE
Aurélie
adjoints,
GIRARD
Sandrine,
MOULINET
Camille,
FILLIUNG
Benjamin,
conseillers
municipaux.
Absents
représentés
: GIRARD
Sandrine
procuration
à
BREYSSE
Aurélie,
ROUQUET
Julie
procuration
à
PEYRIERE
Pascal, Absents
excusés
: CHARMASSON
Fabien,
BOUCHARD
Michel.
CHEDCE ROUE ED
Le
quorum
étant
atteint,
le Maire
PEYRIERE
Pascal
remercie
les
membres
du
Conseil
Municipal
présents.
Le
conseil
municipal
procède
à l'élection
du
secrétaire
de
séance.
Madame
Aurélie
BREYSSE
a été
nommée
secrétaire.
DEICB ROCH RD
Rappel
ordre
du
jour
:
* __
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
19
juin
2024.
*
Délibérations :
+
Application
des
1607
heures
annuelles
de
temps
de
travail
+
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
à
la suite
de
la
suppression
d’un
emploi
d’Adjoint
technique
à temps
non
complet
(20h)
et
de
la
création
d’un
emploi
d’Adjoint
technique
à temps
non
complet
(22h)
+
Renouvellement
de
la convention
de
l'Agence
Postale
Communale
+
Désignation
d’un
référent
déontologue
pour
les
élus
locaux
*
Informations
et questions
diverses
CBEVCE ÈDCE RD
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à la mairie
de
CHUSCLAN
— place
des
marronniers
— 30200
CHUSCLAN. Monsieur
le
Maire
ouvre
la séance
en
proposant
d'approuver
le
Procès-Verbal
du
19
juin
2024.
APPROUVE
A
L’UNANIMITE
CHEDCE
DCE ED
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
—
Délibération
035/2024
: Mise
en
place
du
temps
de
travail
et
des
cycles
de
travail
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
que
depuis
la
loi
n°
2001-2
du
3 janvier
2001
relative
à
la
résorption
de
l'emploi
précaire
et à la modernisation
du
recrutement
dans
la fonction
publique
ainsi
qu'au
temps
de
travail
dans
la fonction
publique
territoriale,
la durée
hebdomadaire
de temps
de travail
est
fixée
à 35
heures
par semaine,
et
la durée
annuelle
est
de
1607
heures.
Sur
le
rapport
de
monsieur
le
maire,
l'assemblée
est
amenée
à
se
prononcer
sur
les
nouvelles
modalités
d'application
de
ce
dispositif
au
niveau
de
la collectivité
Considérant
qu’il
n’y
a pas
d'observation
à formuler,
MISE
AUX
VOIX
:
Pour
: 09
Contre
:0
Abstention
: O0
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
:
-
De
supprimer
tous
les jours
de
congés
non
prévus
par
le cadre
légal
et
réglementaire,
afin
de
garantir
le
respect
de
la durée
légale
du
temps
de
travail
qui
est
fixée
à 1607
heures,
- _
De
préciser
les cycles
de travail
dans
le respect
de
la durée
légale
de
temps
de
travail
comme
suit
:
Service
Cycle
de
travail
Bornes
horaires
Bornes
Modalités
de
quotidiennes
du |
hebdomadaires
|
repos
et
de
pause
service
du
service
Service
Cycle
hebdomadaire,
8h00
- 17h30
Du
lundi
au
Pause
méridienne
administratif
35h
par
semaine
pour
vendredi
minimum
: 45
min
Agence
postale
|
un
agent
à temps
Maximum
: 2h
complet
Service
Scolaire
|
Cycle
de
travail
avec
7h30
—- 18h30
Du
lundi
au
Journée
continue :
et périscolaire
temps
de
travail
{Périodes
vendredi
20
minutes
de
Délibération du 29
|
annualisé
(1607h
pour
|
scolaires)
pause
pour
6h
de
Saorable
on
un agent à TC)
travail
22 juillet 2019
Période
de forte
8h-
17h00
activité
: 36 semaines
(Vacances
scolaires
scolaires)
Période
de faible
activité
: vacances
scolaires
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à la mairie
de
CHUSCLAN
— place
des
marronniers
— 30200
CHUSCLAN. Service
Cycle
hebdomadaire :
8h
- 16h30
Du
lundi
au
Pause
technique
35h
par
semaine
vendredi
méridienne
: 1h30
6h30
-13h30
en
En
période
de
cas
de fortes
fortes
chaleurs,
chaleurs
journée
continue
avec
20
minutes
de pause
pour
6h
de
travail
Médiathèque
Cycle
hebdomadaire :
9h00
- 19h00
Du
lundi
au
Pause
méridienne
21h30
samedi
minimum
: 45
min
Travail
administratif et
Maximum
: 2h
ouverture
au
public
De
préciser
la
modalité
permettant
le
travail
de
7h
en
compensation
de
la
journée
de
solidarité
non-
travaillée
(lundi
de
pentecôte)
selon
le
dispositif
suivant
: fractionnement
de
la journée
de
solidarité
en
demi-journées
ou
en
heures,
à
l'exclusion
des
jours
de
congés
annuels.
Pour
les
agents
à
temps
non
complet
ou
à
temps
partiel,
la
durée
de
travail
supplémentaire
est
proratisée
en
fonction
de
leurs
obligations
hebdomadaires
de
service.
Sauf
disposition
expresse
de
l'assemblée
délibérante
prise
sur
un
nouvel
avis
du
Comité
technique
compétent,
ces
dispositions
seront
reconduites
tacitement
chaque
année.
De
rappeler
que
dans
le
cadre
d’un
cycle
de
travail
annualisé,
un
planning
à
l’année
est
remis
à
l'agent,
qui
distingue
les
temps
travaillés,
les
temps
de
repos
compensateurs
et
les
congés
annuels.
En
effet,
en
cas
de
maladie,
seuls
les
congés
annuels
sont
reportés
de
plein
droit.
Un
décompte
du
relevé
d'heures
effectués
par
l'agent
lui sera
remis
(trimestriellement,
etc.)
afin
d'assurer
un
suivi
précis
des
heures.
Ainsi,
les
heures
effectuées
au-delà
de
la
durée
hebdomadaire
de
travail
de
l'agent
dont
le
temps
de
travail
est
annualisé
pendant
les
périodes
de
forte
activité
seront
récupérées
par
ce
dernier
pendant
les
périodes
d'inactivité
ou
de
faible
activité.
Les
jours
de
fractionnement
possibles
sont
pris
en
compte
dans
les
plannings
de
congés
des
agents
conformément
à
l'article
1er
du
décret
n°
85-1250
du
26
novembre
2019,
ainsi
que
la
journée
de
solidarité. De
mettre
à jour
les articles
du
règlement
intérieur
applicable
aux
employés
de
la mairie
de
Chusclan
en
application
des
décisions
prises
ci-avant,
De
dire
que
la
délibération
entrera
en
vigueur
le 01/08/2024.
APPROUVE
A
L'UNANIMITE
—
Délibération
036/2024
: Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
à la suite
de
la suppression
d’un
emploi
d’Adjoint
technique
à temps
non
complet
(20h)
et de
la création
d’un
emploi
d’Adjoint
technique
à temps
non
complet
(22h)
Vu
l'avis
favorable
du
Comité
Social
Territorial
en sa séance
du
20 juin
2024,
Considérant
l’emploi
d’adjoint technique
à temps
non
complet
(20h)
créé par délibération
en date du
18 juillet 2023
et non
pourvu
à ce jour,
Considérant
qu’en
raison
de
la réorganisation
du
service
et
des
nouveaux
besoins,
il est
nécessaire
de
créer
un
emploi
d’Adjoint
technique
à temps
non
complet
à 22h,
Considérant
qu’en
conséquence,
l’emploi
à temps
non
complet
(20h)
doit
être
supprimé,
Considérant
la nécessité
de
modifier
le tableau
des
effectifs
à compter
du
01/09/2024,
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à la mairie
de
CHUSCLAN
— place
des
marronniers
— 30200
CHUSCLAN. Considérant
qu’il
n'y
a pas
d'observation
à formuler,
MISE
AUX
VOIX
:
Pour
: 09
Contre
: 0
Abstention
: O
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide :
+
Décide
de
supprimer
un
emploi
d’Adjoint
technique
à
temps
non
complet
(20h)
à
compter
du
01/09/2024,
e
Décide
de
créer
un
emploi
d’Adjoint
technique
à temps
non
complet
(22h)
à compter
du
01/09/2024,
+
Décide
d'adopter
les
modifications
du
tableau
des
emplois
ainsi
proposées :
Filière
Technique
Cadre
d'emploi
des
adjoints
techniques
Grade
des
adjoints
techniques
Ancien
effectif
: 5
(2 TC
et
3 TNC)
Nouvel
effectif
: 5 (2 TC
et
3 TNC)
e
Précise
que
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
de
l'agent
nommé
dans
l'emploi
sont
inscrits
au
budget
communal.
APPROUVE
A
L’'UNANIMITE
—
Délibération
037/2024
: Renouvellement
de
la
convention
de
l’Agence
Postale
Communale
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que,
pour
accomplir
sa
mission
d'aménagement
du
territoire,
La
Poste
s'est
engagée
à maintenir
un
réseau
dense
d’au
moins
17
000
points
de
contacts
dont
certains
seront
gérés
en
partenariat
avec
les
communes
ou
les
communautés
de
communes.
La
convention
de
partenariat
actuelle
signée
entre
La
Poste
et
la
commune
de
CHUSCLAN
arrive
à
échéance
le
30/12/2024.
Monsieur
le
Maire
propose
de
conclure
avec
La
Poste
une
nouvelle
convention.
Considérant
la
proposition
de
conclure
au
02/12/2024
avec
La
Poste
la
nouvelle
convention
ayant
pour
objet
le
maintien
de
l'Agence
Postale
Communale
qui
répondrait
aux
caractéristiques
suivantes :
+
Ouverture
à
raison
de
14h30
heures
par
semaine,
e
Vente
de
produits
et
de
services
complémentaires,
e
Indemnité
mensuelle
de
1
185€
en
2024,
réévaluée
annuellement),
e
Convention
d’une
durée
de
9
ans.
Considérant
qu’il
n’y
a
pas
d'observation
à formuler,
MISE
AUX
VOIX
:
Pour
: 09
Contre
: 0
Abstention
: Q Les
actes
administratifs
sont
consultables
à la mairie
de
CHUSCLAN
— place
des
marronniers
— 30200
CHUSCLAN. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide :
e
Approuve
les
termes
de
la
nouvelle
convention
de
partenariat
agence
communale,
+
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
ladite
convention
entre
La
Poste
et
la commune.
APPROUVE
A
L'UNANIMITE
—
Délibération
038/2024
: désignation
d’un
référent
déontologue
pour
les élus
locaux
Considérant
qu’il
appartient
à chaque
collectivité
concernée
de nommer
son
ou
ses
référents
par
l'adoption
d’une
délibération
spécifique,
dont
le contenu
est encadré
par
le CGCT.
Considérant
que
les
collectivités
devaient
désigner
un
référent
déontologue
pour
les élus
locaux
depuis
le
1% juin
2023, I est proposé
au Conseil
municipal
de
désigner
M.
Guy
Laick,
avocat
honoraire,
ancien
bâtonnier,
formateur
en
déontologie,
6, impasse
des
Ibis — 30900
NIMES
pour
exercer
cette
mission,
pour
une
durée
de
24 mois,
Le
référent
déontologue
peut
être
saisi
par
tout
membre
de
l’assemblée
délibérante
de
la
commune
ou
de
l’intercommunalité. Conformément
au décret n°2022-1520,
il doit exercer
sa mission
en toute
indépendance
et impartialité.
A
cet égard,
il ne
peut
recevoir
d’injonctions
extérieures.
Le
référent
doit
étudier
les
éléments
transmis
par
l’élu,
peut
demander
des
informations
complémentaires
et
s’entretenir
avec
l’élu
afin
de préparer
son
conseil.
Le
référent
communiquera
l’avis
à l’élu
concerné
dans
un
délai
raisonnable
et proportionné
à la complexité
de
la
demande. IH sera
rémunéré(e)
par
une
indemnité
de
vacation
d’un
montant
de
80
euros
par
dossier,
conformément
à l’arrêté
du
6 décembre
visé.
Cette
indemnité
sera versée
par
la commune
directement
au référent
déontologue.
Considérant
qu'il
n’y
a
pas
d'observation
à formuler,
MISE
AUX
VOIX
:
Pour
: 09
Contre
: 0
Abstention
: Q
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité :
+
Désigne
Monsieur
Guy
Laick,
avocat
honoraire,
ancien
bâtonnier,
formateur
en
déontologie,
en
tant
que
référent
déontologue
pour
les
membres
du
Conseil
Municipal.
+
Précise
les
modalités
de
saisine
du
référent
déontologue :
- _
Saisi
du
référent
déontologue
par
voie
écrite,
par
mail
ss@chusclan.fr
ou
par
courrier
à
l’adresse
suivante
: Mairie
de
Chusclan
—
place
des
marronniers
—
30200
CHUSCLAN.
-
En
cas
de
saisines
par
courrier,
elles
devront
être
cachetées
et
porter
la
mention
«
confidentiel
».
-
Toute
demande
fera
l'objet
d'un
accusé
de
réception
par
le
référent
déontologue
qui
mentionnera
la date
de
réception
et
rappellera
le cadre
réglementaire
de
la
réponse.
e
Précise
que
le
référent
sera
rémunéré
par
la
commune
conformément
aux
textes
en
vigueur.
APPROUVE
A
L'UNANIMITE
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à la mairie
de
CHUSCLAN
— place
des
marronniers
— 30200
CHUSCLAN. Un point
supplémentaire
est soumis
au
conseil
municipal
et fait
l’objet
de
la délibération
suivante.
—
Délibération
039/2024
: Modification
du
prix
de
vente
du
terrain
de
monsieur
VILLACEQUE
au
vu
de
la
valorisation
des
oliviers
dans
le cadre
de
la
procédure
d’alignement
Chemin
Combe
de
Carmignan.
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la délibération N°
004/2024
du
15
février
2024
portant
sur procédure
d’alignement-acquisition
de morceaux
de
parcelles des
propriétaires
en
bordure
du
Chemin
Combe
de
Carmignan,
Considérant
que
sur la partie
de
la parcelle
achetée
à monsieur
VILLACEQUE,
du
matériel
végétal
(oliviers)
planté
doit être
pris
en
compte
et valorisé
pour
déterminer
le prix
d’achat
du terrain,
Considérant
qu'il
n’y
a
pas
d'observation
à formuler,
MISE
AUX
VOIX
:
Pour
: 09
Contre
:0
Abstention
: Q
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité :
°
_Accepte
que
le
prix
de
vente
soit
valorisé
par
la présence
des
oliviers
sur
le terrain
acquis
par
la
Commune
e
Accepte
l'acquisition
de
la
parcelle
de
Monsieur
VILLACEQUE
au
prix
de
4 050
€
(quatre
mille
cinquante
euros),
°
Donne
tous
pouvoirs
à
monsieur
le
maire
pour
signer
les
actes
à
intervenir,
e
_ Précise
que
les
frais
d’actes
sont
à
la charge
de
la commune
et
sont
estimés
à
la
somme
de
1 000€
(mille
euros)
e
Désigne
Maître
Jean-Pascal
LAUCAGNE
— SAS
NOTAIRES
EN
CEZE
pour
l'établissement
dudit
acte.
APPROUVE
A
L’UNANIMITE
Informations
et
Courriers
divers
e
Courrier
de
madame
GUILLAUME
Michèle
du
28
juin
2024:
résiliation
de
bail
de
locataire
du
logement
situé
37,
avenue
du
Pont
à
effet
le 30
septembre
2024.
e
Demande
autorisation
d'ouverture
de
la
guinguette
pour
là
manifestation
les
vendanges
de
l’histoire.
La
convention
d'occupation
du
domaine
public
est
prévue
initialement
jusqu’au
30
septembre.
Le
conseil
municipal
décide
de
ne
pas
accorder
d'autorisation
supplémentaire
Fait
à CHUSCLAN,
le
17/0/2024.
Le
MAIRE,
LA
SECRETAIRE
DE
SEANCE, ,
_—
PEYRIERE
Pascal.
BREYSSE
Aurélie.
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à la mairie
de
CHUSCLAN
- place
des
marronniers
— 30200
CHUSCLAN.