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unknown - 3a Piece jointe Convention Proprietaire
Déliberation - 8a Piece jointe convention MSAP
Arrêté - 3b Piece jointe Convention createur
unknown - 5 Piece jointe Approbation convention Label ecoles numeriques 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Confolens.
Lien du pdf (unknown - 5 Piece jointe Approbation convention Label ecoles numeriques 2020)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
AR
PREFECTURE
016-200054047-20210208-2021_02_08_0S-DE Reçu
le
10/02/2021
EL MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE, DE LA
JEUNESSE
ET
DES
SPORTS
Liberté Égalité Fraternité
Convention
de
partenariat
« Label
écoles
numériques
2020
»
Entre L’académie
de
Poitiers
Rectorat,
situé
22
Rue
Guillaume
VII
le Troubadour
à Poitiers,
Vienne
Représentée
par
Bénédicte
Robert
agissant
en
qualité
de
Rectrice
Ci-après
dénommée
« académie
»
Et La
commune
de
CONFOLENS
SIRET
: 20005404700010
Située
Place
Henri
Coursaget
à CONFOLENS
16500
Représentée
par
Jean-Noël
DUPRE,
agissant
en
qualité
de
Maire
Ci-après
dénommé
« la
commune
»
Préambule L'ambition
de
cet
appel
à projets,
en
accompagnant
spécifiquement
les
territoires
ruraux,
est
de
faire
en
sorte
que
l'innovation
pédagogique
au
service
du
développement
des
usages
du
numérique
concerne
tous
les
territoires
en
tenant
compte
de
leur
diversité
et
de
leurs
singularités.
Il doit
soutenir
notamment
les
initiatives
innovantes
des
équipes
pédagogiques
et
éducatives
dans
et
autour
de
l’école
contribuant
à la
réussite
scolaire
par
le développement
dans
les
ruralités
de
véritables
territoires
d'innovation
pédagogique.
|| permet
également
de
favoriser
la continuité
entre
l’école
et
le collège
et,
le cas
échéant,
des
projets
partagés
entre
collèges
et
écoles.
L'Académie
de
Poitiers
et
les
collectivités
territoriales
se
sont
depuis
de
nombreuses
années
investies
dans
le développement
des
usages
pédagogiques
du
numérique
à l’école.
L'académie
s’est
ainsi
engagée
dans
un
processus
destiné
à faciliter
les
usages
du
numérique
par
les
élèves,
dans
et
hors
la classe,
à travers
le déploiement
d'Environnement
Numérique
de
Travail
(ENT)
L'académie
a fait
le choix
de
s'appuyer
sur
le numérique
pour
favoriser
la réussite
de
tous,
dans
le
souci
permanent
de
réduction
de
la fracture
sociale
et
du
décrochage
scolaire,
pour
répondre
à une
Convention
de
partenariat
dans
le cadre
de
l’'AAP
« Label
écoles
numériques
2020
» -
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7
AR
PREFECTURE
016-200054047-20210208-2021_02_08_0S-DE Reçu
le
10/02/2021
préoccupation
partagée
par
la communaute
eotcative
de
permettre
à l'éducation
de
jouer
son
rôle
d’ascenseur
social.
L'académie
de
Poitiers
et
la commune
ont
ainsi
l'ambition
de
préparer
les
élèves
à la
société
numérique
du
21ème
siècle
et
de
développer
l'égalité
des
chances
en
matière
d'usage
responsable
et pertinent
des
services
et
des
ressources
informatiques
:
e en
permettant
l'émergence
de
nouvelles
pratiques
pédagogiques
et
de
nouveaux
modes
d'apprentissage
qui
contribuent
à la
réussite
du
parcours
des
élèves
et
en
mesurant
leur
impact
sur
les
apprentissages
;
e en
facilitant
l’accès
de
tous
aux
ressources
pédagogiques
« en
ligne
» ;
+ en
formant
les
personnels
enseignants,
les
personnels
administratifs,
les
personnels
et
agents
techniques
et
les
élèves
aux
usages
des
outils
et
des
services
numériques,
dans
l’optique
de
l'acquisition
d’une
culture
numérique
pour
tous.
Ils
ont
fait
pour
cela
le choix
de
mettre
les
technologies
numériques
au
service
des
apprentissages
:
e_en
dotant
sur
projet
les
écoles
en
équipements
collectifs
mobiles
;
e en
améliorant
les
réseaux
informatiques
des
écoles
;
e en
entamant
une
réflexion
sur
les
évolutions
des
espaces
scolaires
et
des
équipements
informatiques.
Article
1. Objet
de
la convention
La
présente
convention
définit
:
e L'organisation
du
partenariat
entre
les
parties
pour
accompagner
les
personnels
de
l’école
dans
la mise
en
œuvre
de
leur
projet
numérique
qui
s'intègre
dans
le cadre
de
la politique
de
développement
du
numérique
pour
l'éducation
du
ministère
de
l’éducation
nationale
et
de
la
stratégie
interministérielle
pour
les
ruralités,
au
titre
des
investissements
d’avenir.
e Les
modalités
de
financement
de
l'acquisition
des
équipements
numériques
mobiles
et
services
associés.
Article
2. Objectifs
et
organisation
générale
du
partenariat
Les
partenaires
définissent
et
mettent
en
cohérence
leurs
objectifs
et
modalités
d'investissement
en
matière
d'équipements,
de
services,
de
formation
et
d'accompagnement
afin
de
dégager
une
ambition
partagée. Le
partenariat
a pour
objectifs
de
:
e permettre
à tous
les
élèves
l’accès
à des
ressources
numériques
adaptées
à l'éducation;
e intégrer
les
équipements,
services
et
ressources
numériques
dans
les
pratiques
quotidiennes
des
enseignants
et
des
élèves,
pour
mettre
le numérique
au
service
d’usages
pédagogiques
innovants
;
e mettre
à la
disposition
des
équipes
de
terrain
un
accompagnement
technique
et
pédagogique
adapté
à leurs
besoins
;
e évaluer
les
utilisations
des
équipements,
services
et
ressources
numériques
ainsi
que
les
pratiques
pédagogiques
qui
en
découlent
;
Convention
de
partenariat
dans
le cadre
de
l’AAP
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écoles
numériques
2020
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PREFECTURE
016-200054047-20210208-2021_02_08_0S-DE Reçu
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10/02/2021
Dans
le cadre
de
ce
partenariat,
l’école
peut
s'appuyer
sur
:
e les
corps
d'inspection
pour
l'accompagnement
des
usages,
le suivi
et
l'analyse
des
expérimentations
;
e l’équipe
d'enseignants
référents
aux
usages
du
numérique
;
e la
délégation
académique
au
numérique
éducatif
(DANE).
Cet
accompagnement
peut
s’articuler
avec
les
actions
des
conseillers
académiques
en
recherche
développement
innovation
et
expérimentation
(CARDIE)
et
celles
du
réseau
Canopé.
Article
3. Engagements
des
signataires
Article
3.1.
Engagements
de
la collectivité/de
la commune
La
commune
s'engage
à :
- mettre
en
place,
pour
la rentrée
scolaire
2020,
un
débit
internet
suffisant
pour
l’accès
aux
ressources
pédagogiques
dans
les
salles
de
classe
;
- acquérir
les
équipements
numériques
mobiles
et
services
associés
définis
dans
l’article
6 et
à
les
mettre
à disposition
des
élèves
des
écoles
listés
dans
l’article
5.
Article
3.2.
Engagements
de
l’académie
L’académie
s'engage
à :
- verser
une
subvention
exceptionnelle
au
bénéfice
de
la commune
de
Confolens
pour
contribuer
au
financement
des
équipements
numériques
acquis
par
cette
commune.
La subvention
couvre
50%
du
montant
total
du
projet
avec
un
plafond
maximum
de
7000
euros
par
école
;
- mettre
en
place
la formation
et
l'accompagnement
des
équipes
engagées
dans
les
projets
(prise
en
main
des
outils,
intégration
aux
usages
pédagogiques
et
éducatifs,
sensibilisation
à la
culture
numérique).
Article
4.
Pilotage
du
partenariat
Le
pilotage
est
assuré
par
un
comité
de
suivi
qui
assure
également
l'expertise
technique.
Ce
comité
de
suivi
est
composé
de
représentants
des
différentes
parties
à la
présente
convention.
e Pour
la commune
: un
élu,
un
représentant
des
services
;
e Pour
l'académie
: l'IEN
de
la circonscription,
représentant
l'IA-DSDEN
;
l’IEN
TICE,
où
son
représentant. Convention
de
partenariat
dans
le cadre
de
l'AAP
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écoles
numériques
2020
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Le
comité
valide
les
actions
proposées
par
les
écoles,
et
s'assure
du
bon
déroulement
du
projet.
Sur
le
plan
technique
il :
e prépare
l'acquisition
des
équipements
numériques,
e valide
les
aspects
techniques
pour
l'intégration
des
nouveaux
équipements
dans
le réseau
des
écoles
concernées,
e s'assure
de
l'intégration
et
du
bon
fonctionnement
de
ces
équipements.
Le
comité
se
réunit
au
moins
une
fois
dans
l’année
scolaire,
en
présence
d’au
moins
un
représentant
de
chaque
signataire
de
la convention.
La
convocation,
sur
laquelle
est
indiqué
l’ordre
du
jour,
est
envoyée
par
la
commune
aux
membres
du
comité
au
moins
15
jours
avant
la
réunion.
Article
5.
Référence
de
ou
des
écoles
concernées
par
la présente
convention.
Ecole
pierre
et
Marie
Curie
—-UAI
0160527L-Confolens
Article
6.
Modalités
de
financement
Article
6.1
Description
du
projet
Calendrier
prévisionnel
du
déploiement
pour
l’année
2021:
- date
prévisionnelle
de
début
de
déploiement
dans
la
ou
les
écoles
: le
01/04/2021
- date
prévisionnelle
de
fin
de
déploiement
dans
la ou
les
écoles
: le 04/06/2021
Convention
de
partenariat
dans
le cadre
de
l’AAP
« Label
écoles
numériques
2020
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PREFECTURE
016-200054047-20210208-2021_02_08_05-DE Reçu
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10/02/2021
Article
6.2
Montant
des
contributions
financières
prévisionnelles
des
parties
COÛT
GLOBAL
PREVISIONNEL
DE
L'OPÉRATION
(TTC)
: 14244.00
€
BUDGET
PRÉVISIONNEL
(en
TTC)
Dépenses
donnant
lieu
à subvention
:
Équipements
numériques
de
la classe
TOTAL
2 classes
à équiper,
VPI+
ordinateur
portable+enceintes+visualiseur+câbles
+installation
7536.00€
et
paramétrage
Équipement
des
élèves
avec
solution
"classe
mobile"
Classe
mobile
12
tablettes+casquestcoques+solution
de
stockagerborne
wifi
5224.00
€
mobile+prestation
de
paramétrage
et
d'installation
Équipements
numériques
de
l'école
Ordinateur
pour
la médiathèque
de
l’école,
appareil
photo
numérique,
NAS
1280.00€
Services
numériques
permettant
les
échanges
entre
les
enseignants,
élèves
et
parents
ENT
ONE
204.00
€
Services
nécessaires
au
déploiement
des
usages
numériques
en
classe
(réseau
wifi
de
l’école)
14
244.00€
La
subvention
de
l’état
ne
couvre
pas
les
dépenses
d’infrastructures
et
de
maintenance.
Contribution
de
l’état
(sur
la base
de
50%
du
montant
des
dépenses
éligibles.
Subvention
plafonnée
à
7000
€)
: 7 000.00€
Article
7.
Modalités
de
versement
de
la subvention
État
à la
collectivité
/à
la
commune Article
7.1
Modalités
au
titre
de
l’année
2021
L’académie
s'engage
à verser
à la
commune
la somme
de
7 000
€ sur
production
d’un
état
récapitulatif
des
dépenses
réalisées,
certifié
exact
par
le bénéficiaire
de
la subvention
et des
pièces
prouvant
la
réalité
de
la dépense.
Le
montant
de
la présente
subvention
est
imputé
sur
:
-le
programme
0214
« Soutien
de
la politique
de
l'éducation
nationale
»,
Les
versements
sont
effectués
par
virement
sur
le compte
ouvert
au
nom
de
la commune
de
Confolens:
-Compte
bénéficiaire
(de
la collectivité)
: BANQUE
DE
FRANCE
Convention
de
partenariat
dans
le cadre
de
l’AAP
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écoles
numériques
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016-200054047-20210208-2021_02_08_05-DE Reçu
le
10/02/2021
-Titulaire
: TRÉSORERIE
DE
CONFOLENS
-Code
banque
: 30001
-Code
guichet
: 00129
-N°
de
compte
: D 1690000000
-Clé
rib
: 06
-Domiciliation
: BDF
ANGOULEME
L’ordonnateur
est
le recteur
de
l’académie
de
Poitiers.
Le
comptable
assignataire
est
le Directeur
Départemental
des
Finances
Publiques
de
la Vienne.
Les
pièces
prouvant
la réalité
de
la dépense
devront
être
présentées
dans
un
délai
de
6 mois
suivant
la date
prévisionnelle
de
fin
de
déploiement.
Passé
ce
délai
elles
ne
pourront
plus
être
prises
en
compte
par
le Rectorat.
Article
7.2
Dispositions
de
suspension
ou
diminution
des
versements
En
cas
de
changement
dans
l’objet
de
la convention
ou
de
changement
dans
l'affectation
de
l'investissement
sans
l’autorisation
préalable
du
ministère
chargé
de
l'éducation,
celui-ci
peut
suspendre
ou
diminuer
le montant
des
versements
ci-dessus,
ou
exiger
le reversement
de
tout
ou
partie
des
sommes
déjà
versées
au
titre
de
la présente
convention.
Les
sommes
versées
par
l’académie
qui
n’ont
pas
été
utilisées
dans
le cadre
du
projet
décrit
dans
la
présente
convention,
ou
l’ont
été
à d’autres
fins
que
celles
mentionnées
font
l’objet
d’un
reversement
au
ministère.
Article
8.
Suivi
de
la convention
Le
comité
de
pilotage
prévu
à l'article
4 est
chargé
d’effectuer
un
suivi
régulier
du
projet
en
cours
de
réalisation. La
commune
s'engage
à répondre
aux
demandes
de
reporting
de
l’État
permettant
de
suivre
la bonne
exécution
des
projets
bénéficiaires
des
financements
du
PIA.
Les
écoles
bénéficiaires
doivent
également
répondre
aux
enquêtes
et
aux
questionnaires
permettant
de
mesurer
le déploiement
comme
l'impact
des
volets
des
appels
à projets
faisant
l'objet
de
cette
convention. Au
terme
de
la convention,
la commune
transmet
à l'académie
un
bilan
financier
de
l’exécution
du
projet. Article
9. Communication
Dans
tous
les
documents
et
communications
portant
sur
le projet
financé
au
titre
de
la présente
convention,
la commune
s'engage
à préciser
que
les
opérations
retenues
sont
réalisées
dans
le cadre
du
Programme
d’investissements
d'avenir
lancé
par
l’État.
Article
10.
Modification
et
résiliation
de
la convention
Convention
de
partenariat
dans
le cadre
de
l’AAP
« Label
écoles
numériques
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PREFECTURE
016-200054047-20210208-2021_02_08_05-DE Reçu
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10/02/2021
Art
cle
T0.1.
Moditicatron
de
Ta
convention
La
présente
convention
peut
être
modifiée
par
avenants
pour
la modification
d’un
ou
de
plusieurs
de
ses articles
sans
remise
en
cause
substantielle
de
son
objet,
sous
réserve
d’un
accord
entre
les
parties
signataires. Article
10.2.
Résiliation
de
la convention
La
résiliation
de
la
présente
convention
peut
intervenir
par
dénonciation
par
l’une
des
parties
avec
un
préavis
de
trois
mois
notifié
par
lettre
recommandée
avec
accusé
de
réception.
Article
10.3.
Litiges
— Juridiction
compétente
Les
parties
s'efforcent
de
résoudre
à l’amiable
tout
différend
pouvant
naître
de
l'interprétation
ou
de
l'exécution
de
la
présente
convention.
À
défaut,
toute
contestation
ou
litige
né
à
l’occasion
de
la
présente
convention
relève
du
tribunal
administratif
de
Poitiers.
Article
11.
Date
d’effet
et
durée
de
la convention
La
présente
convention
est
valable
pour
une
période
d’un
an
à compter
de
la
date
de
sa
signature.
Article
12.
Exécution
de
la convention
Le
maire
de
la commune
et
la rectrice
d'académie
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
de
la
présente
convention.
Cette
convention
est
établie
en
deux
exemplaires
originaux.
Chaque
exemplaire
de
ce
document
contractuel
est
validé
par
l’apposition
de
la signature
du
représentant
de
chaque
partie
en
présence.
Un
exemplaire
reste
en
possession
de
la
commune.
Le
deuxième
est
conservé
par
l'académie.
Ce
document
comporte
7 pages.
Fait
à
,le
Signatures
:
Jean-Noël
DUPRE,
Bénédicte
Robert,
le
maire
de
CONFOLENS
rectrice
de
l'académie
de
Poitiers
Convention
de
partenariat
dans
le cadre
de
l’AAP
« Label
écoles
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