Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - del 2024 017 subv bel automne
Procès Verbal - del 2022 054 tarification secteur sports
Procès Verbal - del 2022 049 subvention aatb
Procès Verbal - del 2022 051 subvention exceptionnelle velo club
Déliberation - 2023 dec 034a subvention ans
Procès Verbal - del 25 2022 subvention au fonds de solidarite loge
Procès Verbal - del 2024 018 tarif technicien sdf
Procès Verbal - del 2023 058 subvention ccas
Procès Verbal - del 2024 025 subvention aatb
Procès Verbal - del 2024 015 subvention assoc sportives
Procès Verbal - del 2022 050 subvention bel automne
Document publié le Vendredi 7 janvier 2022 par la commune de Beauchamp.
Lien du pdf (Procès Verbal - del 2022 050 subvention bel automne)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
Département
du
VAL D'OISE
ARRONDISSEMENT
D’'ARGENTEUIL
CANTON
DE
TAVERNY
OBJET :
Versement d'une
subvention à l'association
Bel Automne
Nota - Le Maire certifie que
cette délibération a été
mise en ligne sur le site de
la ville le
13 JUIL. 2022
Que la convocation du
Conseil a été faite le 24 juin
2022
et que le nombre des
Membres en exercice est
de : 29
DEL n° 2022-050
VILLE DE BEAUCHAMP
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 30 juin 2022
L'an deux mille vingt-deux le trente juin à vingt heures et trente minutes, le
Conseil municipal de la Commune de Beauchamp étant assemblé en session
ordinaire, à Hôtel de ville, salle du Conseil municipal, 1 place Camille Fouinat
à Beauchamp, après convocation légale, sous la présidence de Madame
Françoise NORDMANN, Maire.
Étaient présents les conseillers municipaux suivants :
Mme NORDMANN, M. PLANCHE, Mme KERGUIDUFF, M. SEIGNÉ, Mme
CERIANI, M. MANACH, Mme PIRES, M. HUMBERT, Mme SERVAIS, M.
BRASSEUR, Mme MAILLARD, M. AFONSO, M. DUHEM, M. PERRIN, Mme LE
BRAS, Mme LOISEAU, Mme DIAS, Mme BARROCA, Mme DUMITRU, Mme
KEPEKLIAN, M. CARREL, Mme OKPANKU
Etaient excusés les conseillers municipaux suivants :
M. REMOND donne pouvoir à Mme SERVAIS, M. JENNY donne pouvoir à
M. MANAC'H, Mme GUZIK donne pouvoir à M. SEIGNÉ, M. WALTER donne
pouvoir à M. HUMBERT, M. BACARI donne pouvoir à Mme KERGUIDUFF,
M. CHANDELIER donne pouvoir à Mme NORDMANN
Etaient absents les conseillers municipaux suivants :
M. BEDON
La séance est ouverte le quorum étant atteint. Conformément aux
dispositions de l'article L 2121-15 du Code général des collectivités
territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance.
Il est proposé de désigner Monsieur David HUMBERT pour assurer ces
fonctions. Sans observation, Monsieur David HUMBERT est désigné pour
remplir ces fonctions qu’il a acceptées.
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment l'article L2311-
4
Vu l'Avis de la commission conjointe Personnel et modernisation des services -
Finances du 20 juin 2022.
Accusé de réception en préfecture
095-219500519-20220630-DEL-2022-050-DE
Date de télétransmission : 13/07/2022
Date de réception préfecture : 13/07/2022 Depuis septembre 2021, l'association Bel Automne embauche un salarié pour la prise en charge de séances de
sport.
Ces séances de sport sont destinées à un public sénior et/ou des femmes seules disposant de moyens restreints.
L'association compte 153 adhérents dont 99 Beauchampois.
Il est présenté aux membres une demande de subvention pour cette association qui prend en considération cette
embauche.
Le montant de la subvention sollicité est de 2 500 euros.
Cet exposé entendu
Après en avoir délibéré,
Le Conseil municipal, par 27 « POUR » et 1 « ABSTENTION » (Mme DIAS) :
Approuve l'attribution d'une subvention à l'association Bel Automne comme exposé ci-dessus.
POUR EXTRAIT CONFORME Beauchamp, le 1 1 JUIL 2022
DEL n°2022-050
Page 2 sur 2
Accusé de réception en préfecture
095-219500519-20220630-DEL-2022-050-DE
Date de télétransmission : 13/07/2022
Date de réception préfecture : 13/07/2022