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Procès Verbal - del 2024 017 subv bel automne
Document publié le Jeudi 4 janvier 2024 par la commune de Beauchamp.
Lien du pdf (Procès Verbal - del 2024 017 subv bel automne)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
DÉPARTEMENT
DU
VAL D'OISE
ARRONDISSEMENT
D'ARGENTEUIL
CANTON
DE
TAVERNY
OBJET:
Attribution d'une
subvention communale à
l'association Bel
Automne
Nota - Le Maire certifie
que cette délibération a
été mise en ligne sur le
site de la ville le
18/04/2024
Que la convocation du
Conseil a été faite le 22
mars 2024
et que le nombre des
Membres en exercice est
de : 29
DEL n° 2024-017
VILLE DE BEAUCHAMP
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 28 mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre le vingt-huit mars à vingt heures et trente
minutes, le Conseil municipal de là Commune de Beauchamp étant assemblé en session ordinaire, à Hotel de ville, 1 Place Camille Fouinat à Beauchamp, après convocation légale, sous la présidence de Madame Françoise NORDMANN, Maire.
Étaient présents les conseillers municipaux suivants :
Mme NORDMANN, M. PLANCHE, Mme KERGUIDUFF, M. SEIGNÉ, Mme CERIANI, M. MANAC'H, Mme PIRES, M. HUMBERT, Mme SERVAIS, Mme MAILLARD, M. AFONSO, M. DUHEM, M. PERRIN, Mme LE BRAS, Mme DIAS, Mme BARROCA, Mme GUZIK, M. WALTER, Mme DUMITRU, M. CHANDELIER, Mme KEPEKLIAN, M. CARREL, M. FRAISSE
Etaient excusés les conseillers municipaux suivants :
M. BRASSEUR donne pouvoir à M. PLANCHE, M. REMOND donne pouvoir à Mme PIRES, M. JENNY donne pouvoir à Mme NORDMANN, Mme LOISEAU donne pouvoir à Mme KERGUIDUFF, M. BACARI donne pouvoir à M. MANAC'H
Etaient absents les conseillers municipaux suivants :
M. BEDON
La séance est ouverte le quorum étant atteint. Conformément aux dispositions de l'article L 2121-15 du Code général des collectivités
territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de
séance. || est proposé de désigner Madame Sophie GUZIK pour assurer ces fonctions. Sans observation, Madame Sophie GUZIK est désignée secrétaire pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu l'avis des commissions conjointes « sport, animation ville et économie locale » et « vie culturelle » en date du 18 mars 2024.
Accusé de réception en préfecture
095-219500519-20240328-2024-017-DE
Date de réception préfecture : 18/04/2024 L'association Bel Automne a pour but de promouvoir, d'organiser des activités, des loisirs, des sorties, des voyages, de la gymnastique douce, en direction des personnes retraitées et pré-retraitées.
Dans ce cadre, il est proposé au conseil municipal d'attribuer une subvention de 2500€.
Cet exposé entendu
Après en avoir délibéré,
Le Conseil municipal, à l'unanimité et 1 « DEPORT » (M. AFONSO, membre de l'association) :
Autorise l'attribution d’une subvention de 2 500€ à l'association Bel Automne.
POUR EXTRAIT CONFORME Beauchamp, le Signé électroniquement par : Françoise NORDMANN
Le 11 avril 2024
Le Maire
f v 7
#rançoise NORDMANN
La présente délibération peut faire l’objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Cergy-
Pontoise, dans le délai de deux (2) mois à compter de sa publication électronique conformément aux articles
L2131-1 du Code général des collectivités territoriales et R421-1 du Code de justice administrative.
DEL n°2024-017 Page 2 sur 2
Accusé de réception en préfecture
095-219500519-20240328-2024-017-DE
Date de réception préfecture : 18/04/2024