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Procès Verbal - 25.03.2024
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Pfaffenheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - 25.03.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Égalité et non-discrimination,
COMMUNE DE PFAFFENHEIM
Le vingt-cinq mars deux mille vingt-quatre à vingt heures, sur convocation de Monsieur le Maire, les Conseillers Municipaux de la Commune se sont réunis en séance ordinaire en salle de séance, sous la présidence de Monsieur le Maire, LICHTENBERGER Aimé.
2 20 02 24 4. .1 1. .1 1
Examiné le 25/03/2024 - Désignation du secrétaire de séance - - Approuvé
2 20 02 24 4. .1 1. .2 2
Examiné le 25/03/2024 - Approbation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2023 - Approuvé
2 20 02 24 4. .1 1. .3 3
Examiné le 25/03/2024 – Approbation du Compte Administratif 2023 et du Compte de Gestion 2023 (Budget Eau-Assainissement) - - Approuvé
2 20 02 24 4. .1 1. .4 4
Examiné le 25/03/2024 – Affectation des résultats de l’année 2023 (Budget Eau- Assainissement) – Approuvé
2 20 02 24 4. .1 1. .5 5
Examiné le 25/03/2024 – Vote du Budget Primitif 2024 (Budget Eau-Assainissement) - - Approuvé
2 20 02 24 4. .1 1. .6 6
Examiné le 25/03/2024 – Approbation du Compte Administratif 2023 et du Compte de Gestion 2023 (Budget Général) – Approuvé
2 20 02 24 4. .1 1. .7 7
Examiné le 25/03/2024 – Affectation des résultats de l’année 2023 (Budget Général) - - Approuvé
2 20 02 24 4. .1 1. .8 8
Examiné le 25/03/2024 – Vote des taux d’imposition 2024 – Approuvé
2 20 02 24 4. .1 1. .9 9
Examiné le 25/03/2024 – Vote des subventions 2024 - - Approuvé
2 20 02 24 4. .1 1. .1 10 0
Examiné le 25/03/2024 – Vote du Budget Primitif 2024 (Budget Général) – Approuvé
2 20 02 24 4. .1 1. .1 11 1
Examiné le 25/03/2024 – Autorisation de signature de la convention d’interconnexion des réseaux d’adduction d’eau potable (AEP) entre les communes de Pfaffenheim et Gueberschwihr - - Approuvé
2 20 02 24 4. .1 1. .1 12 2
Examiné le 25/03/2024 – Attribution de la mission de maîtrise d’œuvre pour l’interconnexion des réseaux d’adduction d’eau potable (AEP) entre les communes de Pfaffenheim et Gueberschwihr – Approuvé
Liste des délibérations du Conseil Municipal
de la Commune de Pfaffenheim
de la séance du 25 mars 2024 2 20 02 24 4. .1 1. .1 13 3
Examiné le 25/03/2024 – Attribution de la mission de maîtrise d’œuvre pour la rénovation des réseaux AEP et eaux pluviales Place Notre-Dame et rue du Vignoble - - Approuvé
2 20 02 24 4. .1 1. .1 14 4
Examiné le 25/03/2024 – Requalification de la rue du Schauenberg, de la Grand-Rue et de la Place de la Mairie : avenant n°1 au lot 1 – Voirie – Approuvé
2 20 02 24 4. .1 1. .1 15 5
Examiné le 25/03/2024 – Requalification de la rue du Schauenberg, de la Grand-Rue et de la Place de la Mairie : avenant n°1 au lot 2 – Eclairage - - Approuvé
2 20 02 24 4. .1 1. .1 16 6
Examiné le 25/03/2024 – Définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables sur le territoire de Pfaffenheim – Approuvé
2 20 02 24 4. .1 1. .1 17 7
Examiné le 25/03/2024 – Taxe Intérieure sur la Consommation Finale d’Electricité – part communale – TICFE-C Substitution de la commune de Pfaffenheim par Territoire d’Energie Alsace pour la perception du produit de la Taxe et ses modalités de reversement - - Approuvé
2 20 02 24 4. .1 1. .1 18 8
Examiné le 25/03/2024 - de signer les conventions de mise à disposition et de servitude avec ENEDIS d’un terrain lieu-dit Kohlplatz pour l’installation d’une armoire de coupure et de réseau souterrain – Approuvé
2 20 02 24 4. .1 1. .1 19 9
Examiné le 25/03/2024 – Rapport sur le prix et la qualité du service eau – année 2023 – – Pas de vote
2 20 02 24 4. .1 1. .2 20 0
Examiné le 25/03/2024 – Rapport sur le prix et la qualité du service assainissement – année 2023 – Pas de vote
2 20 02 24 4. .1 1. .2 21 1
Examiné le 25/03/2024 – Nomination d’un estimateur de dégâts de gibier - - Approuvé
2 20 02 24 4. .1 1. .2 22 2
Examiné le 25/03/2024 – Renouvellement de garde-chasse particulier – lot n°2 – Approuvé
2 20 02 24 4. .1 1. .2 23 3
Examiné le 25/03/2024 – Dispositif de signalement et de traitement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement sexuel ou moral et d’agissements sexistes - - Approuvé
2 20 02 24 4. .1 1. .2 24 4
Examiné le 25/03/2024 – Informations diverses – Pas de vote
Mis en ligne sur le site internet www.pfaffenheim.alsace le 03 avril 2024 à 16h30
Affichée le 02 avril 2024
Retirée le